haute-cour de Vendôme
Xous devons ciler aussi les richesses des archives du . Parlement de Toulouse, classées avec soin, et, parmi elles, des registres qu'il serait souhaitable de voir éditer par les savants de cette ville. On sait que le Parlement de Toulouse commença en l'année 1444-, et que Pujet, avocat, conseiller au Parlement, fut le premier greffier dudit Parlement.
Le premier volume analytique écrit par Pujet n'existe point aux archives du Parlement; ce volume a été perdu pendant la tourmente révolutionnaire, comme tant d'autres pièces , hélas !
Le second greffier du Parlement fut Etienne Malenfant, qui eut pour successeur Pierre Malenfant, son fils.
Quatre volumes furent écrits par ces deux derniers greffiers, et il n'est pas possible de déterminer d'une manière chronologique le commencement et la fin de l'exercice de chacun d'eux. On peut seulement dire que le premier volume a été commencé le 24 novembre 1492 , et fini le 9 février 1516 ' ' ;
Le deuxième volume a été commencé le 9 février 1516, et fini le 1er décembre 1528;
Le troisième volume a été commencé le 2 décembre 1528, et fini le 24 décembre 1540 ;
Le quatrième volume a été commencé le 29 décembre 1541, et fini le 12 septembre 1549.
Le premier volume commence par : La nomination de maître Jehan Caille , docteur, en qualité de greffier criminel
(') Ces (laies ont élé prises sur les volumes eux-mêmes, qui ont été souvent déjà consultés et cités par les écrivains de notre temps, notamment par M. Victor Cousin eu ses savantes études sur les philosophes du seizième siècle. (Vanini.) 1585-1619.
de la Cour, et linil par une délibération fixant ce que les membres de la Cour doivent payer, par mois, pour la subsistance des. pauvres de Toulouse.
Lé second volume commence par une délibération, qui confisque au profit du Roi deux amendes prononcées contre h greffier de Rieux.
Il linil par : Les conseillers s'abstiendront ou seront récusés dans l'affaire des capiloul , alliés arec des membres de la Cour.
Le troisième volume commence par : Deux conseillas condamnés à une amende pour s'être plaints de l'arrêt qui avoit admis leur récusation dans l'affaire des capi/ouls.
Il finit par ces mois : .1/. de Saint-Pierre, reçu en VoMce
de conseiller-clerc.
Le quatrième volume commence par : Arrêt qui enjoint aux archevêques, eresques, vicaires et autres, de procéder sans délai contre les hérétiques.
Il linil par : Lettres patentes concernant les sujets qui peuvent être élus capitouls, enregistrées sans modification.
Nous devons enfin signaler, en terminant ces indications, un laborieux dépouillement accompli avec soin et persévérance dans le greffe du tribunal de Laon , où notre ami el collègue Amédée Combler, juge d'instruction, a exploré plus de dix mille pièces présentant un grand intérêt pour notre bistoire judiciaire. C'est là un modeste exemple digne d'éloges, et qu'il serait bien désirable de voir suivre dans tous les greffes de nos juridictions, où dorment ensevelis et ignorés de bien précieux trésors, dont un catalogue devrait au moins être dressé et publié.
Préface.
Législation pénale dans l'antiquité. — Proportion de la peine. — Justice à Sparte et à Athènes. — Peines pécuniaires, corporelles, infamantes, chez les Romains. — Lutte de l'Empire contre les barbares. — Le paganisme lutte contre le christianisme. — Pénalilés au quatrième siècle. — Les vainqueurs fondent leurs lois avec celles des vaincus.
