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Cil jiiige qui martyrent aulcuns à fort, li martyre de celui qui est livrez à martyre est tost passiez f mes li martyre de celui qui le martyre dure tosjorz.

( Li Livres dejostice et deplet, p. 277, cdit, Rapelti. Paris, 1850.)

Nous n'avons jamais eu ni la force ni l'intention de produire une histoire du droit pénal en France : l'entreprise en a déjà été faite par nos maîtres MM. Rossi, Faustin Hélie, et le public sait qu'elle a été par eux menée à bonne fin. Notre visée a été plus simple et plus modeste, ainsi qu'il nous convenait; elle s'est bornée à recueillir les épaves disséminées d'un passé qui s'éloigne de nous, et qu'à ce titre il faut recueillir et étudier. Ainsi le voyageur se retourne parfois pour regarder en arrière, afin de bien reconnaître l'étendue de la route parcourue déjà, et le terme qu'il va bientôt atteindre.

Il nous a semblé aussi qu'il ne serait pas sans

intérêt de conserver la trace des anciens usages,

t PREFACE.

dispersés dans de nombreux manuscrits, et do montrer par de textuelles citations, toujours plus éloquentes à nos ^^ux qw des théories sèches et des déclamatioifts stériles, quelle a été la progression, disons mieux, le progrès de la justice criminelle en France. A mesure que le temps a marché, ti mesure que la civilisation s'est répandue partCHTt, chacmie des époques historiques de notre pays s'est distinguée par un affaiblissement lolontaire de la sévérité des lois et de la cruauté

D'abord, les mœurs rudes des peuples ont adopté les peines publiques, saisissantes pour les. yeiiK, terriUes par Te^piation^ ies àp'Reuves ipar

(^) XI /aut «eoBfiuUer sur notre ancien droit vGiâininel nos anciens auteurs, trop délaissés aujourd'hui : Jod. Dambou^ derii Practica rerum criminalium. Lugduni, 1*558, in-i*». — Frosp. Farinaccii Opet^acriminaiia.^rancoîurii^ ISfH, in-fol. — Jèdii fOhri ^PrafftiûawmitisJiglcpiminaHs, ^ranaeiurû , (1618, iihÎoI. — J^ la mtmière de gHmrmivîre d&a cmmes lOt ide$ lais criminelles de la France, par M. Prévôt, avocat au Parlement. Paris, 1739, 2 vol. m-^. — Traité des matières criminelles, par de Lacoinbe. Paris, 17¥l , in-4«. — Bened. CarfTzovii Practica fwva rerum criminalium. Frimcofurti , 1758, in^ol. — iliiscamif mir d'tfihnmstratiou dedajustiBefmhminelle, par M. Servan^ avocat, général au Parlement deiGrenoble. Grenoble, 1768, in- 12. — Traité de la justice criminelle de France, où F on traite de tout ce qui concerne les crimes et peines , 'tant -en général qu^en particuliar; par M. Jousse. Paris, 1771, 4 vol. in-4°.

4eifeu, ile'fmieit, les ienr% de pilori, ]a marque au fcrr dioad^ )e poin^ QOfipé, le bannies^ment, les (oreffles ealevée^y h, pendaison, la décapitation, rexpesition ém corps «sur la claie, la Toue, les ^àdveps, Fexhibiti'en <de la tête ^t des membres ' sur des lances , sur des crocs , sur 'tes portes et iles'mvrs jdes Tfltes, IWsin des maisons, Tabatis des deoneiircis.

Tebfiit, dans te passé, le fonnidable ensemble dirs ^ines prononcées pcmr des délits ^q&e le jury ou les iv'ARBmamsi de nos joui^s pépriméraient ées moindres peines de ao)s> Codes, ^i iméme un complet «o^htement n'était |)ronoiicé. 'Dans les États Riodei^nes du monde occidental , tes rigueurs iniitilies mit été supprimées dans la pénalité ; sefil rOrient est resté en arrière. Ainsi, de nos jours, la légîisktionites'Chniofs est impitoyable; eHe se distingue par Tiioppeur comme par la variété des suppliées, ^et ce ^pewfd'e, ^ont les mœurs sont géaératement douées , possède les plus crawls dxMVPnêauK ^^K

Soyons donc justes envers la France , soyons «équitaUes surtout envers ceux qui nous ont préeédés ; tonons^leurun lanrgecampte de l'ignorance,

i^) Voir les excellents et consciencienx . articles publiés &ur la Chine, par M. Charles Lavollée, dans la Revue des Deux- 'Momées , notamment dans les >Tiimiéro6 des 15 -juillet et ' l^' août 1865.

des préjugés, des habitudes, des passions même, des orages, au milieu desquels ils ont vécu. Nous récoltons maintenant dans le calme ce qu'ils ont semé dans la tempête, et il nous est facile de marcher et d'édifier sur un sol — grâce à eux — enfin raffermi.

La pensée principale de notre travail a été de démontrer, pièces en main, l'œuvre si difficile et si rude de la justice criminelle en France , cette réglementation incessante et minutieuse , descendant du gouvernement sur les individus.

En rapprochant ainsi ce qui était de ce qui est, on arrive à prouver la supériorité du temps présent, car à chaque étape on est heureux de constater une sérieuse amélioration, un progrès réel. Patience donc et espoir!

A toutes les époques de notre histoire , la sévérité des lois a été tempérée par le droit de grâce, libéralement exercé par nos rois ,. lesquels préféraient souvent miséricorde à rigueur de justice. La magistrature elle-même, au Châtelet comme à la Tournelle, prenait en considération ici la pauvreté, là le jeune âge^'\ ailleurs le repentir de l'inculpé , et reconnaissait déjà des circonstances atténuantes, bien que le mot ne fût pas encore inscrit dans la loi.

(') Voir le registre criminel da Châtelet à la bibliothèque Mazarine (quatorzième siècle), passim.

D'aiUeurs, une maxime empreinte d'humanité portait , dès le treizième siècle : « Cil qui juige » doit regarder que il n'establisse nule chose plus )) âprement ne' plus molement, si come la cause » requiert , car il ne doit pas convoitier la gloire 5) d'estre trop roide ne trop débonnaire, ainz doit w fere droit jugement et establir selon x^e que 5) chaque cause requiert ^^K w Sages conseils, qui n'ont pas vieilli, et que les juges doivent méditer !

Pour être stable et bien assise enfin, l'œuvre dé nos prédécesseurs a donc été lente. Sachons puiser dans ce fait un enseignement et une leçon. La loi, pour être respectée, ne doit pas être à chaque instant remaniée , suivant le caprice de l'heure; ses résultats, d'ailleurs, ne peuvent bien s'apprécier qu'après un temps sufiBsant d'examen et d'épreuve. Aussi les impatientes critiques ne doivent pas être accueillies. Nos Codes sont empruntés et enviés par l'étranger ; à tous les degrés, le recrutement de la magistrature s'opère d'après des présentations faites avec discernement et avec choix. En Angleterre , au contraire, dans plusieurs localités, les clergymen sont en même temps magistrats civils, et cette confusion des pouvoirs nuit beaucoup plus à l'Eglise qu'elle ne lui sert. D'après un récent rapport au Parlement

(*) Livre dejostice et de plet, p. 277 (édit. Rapetti, 1850), et Digeste, lib. XL VIII, fragm. 11.

britannique, il y aurait à Ffaeiire où.nous^ sommes , en Angleterre et dan» le paj^ de Galles , onze cent quatre-vingt-trois ecclésiastîflpies revêtus des fonctions de juge» de paix {justioeB dfpeoBe).

La magistrature française, désintéressée , indépendante, laborieuse, accomplit partout sa tâche av«e. cofiseîenoe , avec calme, avec dévouement; ellet ne se* soucie pas des clameurs vaines , elle . dédaigne des^ critiques? inattendues , venant de cenx4à méioes qui devraient mieux la connaître , car elle les a él«vés à ses côtés. Si aucune réponse ne leun a été faite, c'est que ces attaques ne de-vaient pas uivre. Elles se sont en effet bientèt éteintes daai»>le' silence, elles sont retombées dans le néani, chercbani à se faire oublier, pour quelque temps au moins... Ainsi les- vagues de lai mer re» viennent, apaisées* et soumise, expii?er au piedt de Iftt digue contre laquelle elles se déchaînaient la veilla , furieuses et échevelées*

D'ailleurs, les trai^anx de notre magistrature sont chaque année publiés dansE de& tableaux sta^ tistiques défiant la plus sévère appréciation.

Il y.a quelque temps, S. Exc.le garde des:sceaus. remplissait a un devoir bien doux en exprimant ?) hautement à l'Empereur la satisfaction que lui ?î insfiiraient les: travaux ^*^, — si utiles à Ja société,

(*) Rapport adressé à TEmpereur par M. Biiroche, ministre de la justice (février 1865) ; comptes de justice criminelle.

i> — des corps judiciaires, dont la surveillance lui est M confiée. — La magistrature, disait le ministre, a w évidemment apporté le zèle le plus conscien- V deux à l'accomplissement de sa pénible tâche. « Par ses efibrts persévérants pour que la justice îî fût bien et promptement rendue , elle a répondu » aux vœux du gouvernement et s'est créé de nou- 1) veaux titres à la haute bienveillance de l'Empe- « reur comme à la reconnaissance du pays. » Ce sont là de nobles paroles ; elles honorent les compagnies qui les ont motivées , et effacent avec autorité, par des chiffres et par des faits irrécusables, des allégations sans force et sans crédit.

18 septembre 1865.

Ut Plato ait : Nemo prudens punit quia peccatnm est. sed ne peccetur et quo8 Tolet nequitiœ mal! cédantes exempta fieri .

patàm occidet, non tantùm ut pereant ipai , sed ut alios pereundo deterreant.

{SÉskQm , De ira , l, 16.)

Législation pénale dans l'antiquité. — Proportion de la peine. — Justice à Sparte et à Athènes. — Peines pécuniaires, corporelles, infamantes, chez les Romains. — Lutte de l'Empire contre les harbares. — Le paganisme lutte contre le christianisme. — Pénalités au quatrième siècle. — Les vainqueurs fondent leurs lois avec celles des vaincus.

Il nous reste peu de documents sur la législation primitive, qui, à sa naissance même, se confond avec la religion. La Grèce et Rome ont pour antécédents dans rhistoire l'Inde et l'Orient, où la langue et la civilisation flottent enveloppées dans un vaste panthéisme.

La peine du talion paraît avoir été d'abord adoptée

chez tous les peuf Les ; ils considémîeiit le droit de punir comme une défense de l'individu ou de la société. L'Éeriture sainte elle-mêim^^ne dtsaft-elle pas : a Reddet animam pro anima, dentem pro dente, yy manum pro manu, pedem pro pede, adustio- » nem pro adustione, vulnus pro vulnere, livorem » pro liuore^'^? » De l'avis d«9 philosophes, des législateur» et des publicistes, la peine était juste, si elle était proportionnée à la faute ^ si elle amendait le coupable , et si elle était un exemple pour les autres : a In vindicandis injuriis, haec tria lex secuta est quae ^î princeps quoque débet, ut eumquem punit emen- » det, ut pœna ejus caeteros reddat meliores, aut ut ?> sublatis malis, securiores caeteri vivant ('\ », Saint Augustin disait aussi, en son ferme langage : a Om- )) nis pœna, si justa est, peccati pœna est^^^. » Plus tard Grotius s^ exprimait de même ^*^ : « Fœna est V malum passionis, quod infligitur ob malum ac- » tionîs. »

Le monde ancien était soumis à la fataKté sacerdotale ; le principe matériel est celui qui domine le peuple grec et romain; Ces deim nations^, née» presque en même temp»(la première olympiade remonte à Tan 776 awrwl X e. , et ft^me fut fondée en 753),

(•) Exode, XXI,. 23..

(^) Sëoèque, De clementia, lib. I, cap. 22.

(') De libero arhitrio, lib. III, cap. 15.

(*) BejwreheUi etpavis, lib. ff, cap. ?I0, § 2, 5 et suiv.

DKS^UPiPLlCE&i 11

ne s» conimmnt* (fu'àr la' distance de quatre sièeles, et après' k gfuerredë Tàrente. Cependant, malgré leur rôle spécial et caractérisé, elles présentent des sîgBM» communs. Dans la Grèce,, là justice se rendait par la décision dles^ citoyens, réunis en jury. Périclès* introduisit l'usage' de payer un salaire aux jurés-, dérangés amsiï de leurs occupations : ce ftit d'abord une obole; Cléon porta plus tard ce salaire à trois oboles ^*\

Les tribunauxi d^Aïhèhes se recrutaient sur une liste'fb^mée^de^six^ raille citoyens ^*\ tirés au sort chaque année. lies* sénaffeurs-et'les- juges se distinguaient parla barbe, le manteau; et'le bâlOn ^^'K

Les plus humbles emplois^ de justice étaient re^cbercbésy et d^n«" Ik^ jAèce des^ Gkevalièrs^, par AHstopfaane , Démmtbène' demande pourrécompense d^être greffier de» jugements», comme Phanus:.

Le sort'désignaât', à' Athènes, à quel tt-ibunal' seraient atta^bés^ les^eHiyyen»' désignés pournemplir lès fonotions- de juges.

Chacune de ces» dix sections ^^^^ était désigpée par une des dix premièries lërttres de Fklphabet', et les ThesiHe*hètBs>nolifiaient'ariiîPcitby«iïS'la lettre dtr'H^ibunal pour lequel le sort les avait désignés.

(^) Aristophane, comédie des Chevaliers, scène i : Démosthène. (^)^ Aristophane, coméd^défs^Hrenmûlks^' Eschyle à' Bàcchus. (3> AHsIophaii»', /hsewMée' des femmes.

(^) Aristophane , Assemblée des femmes: Praxagoras et Biepyras.

II y avait là aussi une sorte de consignation -préalable; le prêteur à intérêt qui voulait assigner son débiteur, déposait , la veille de la comparution , entre les mains du juge, une somme suffisante pour couvrir les fr^s de la procédure (*\

Chose étrange ! c'est dans les poètes comiques que Fon trouve des détails sur la procédure criminelle suivie à Athènes.

Dans les Grenouilles d'Aristophane, Xanthias énumère les tortures que l'on pratiquait alors. Pour la question, on attachait sur le chevalet, on suspendait, on donnait les étrivières, on écorchait vif, on torturait, on versait du vinaigre dans les narines, on chargeait de briques.

Phocion lui-même, plus qu'octogénaire, quarantecinq fois général des armées d'Athènes, fut menacé de la question; par un triste revirement de la faveur populaire, on fit, devant ce victorieux, venir l'exécuteur ^^\ Dans ces austères républiques de Sparte et d'Athènes on soumettait les esclaves à la torture à la place de leurs maîtres ('\ Pendant l'antiquité, le témoignage des individus de condition servile n'était admis, d'après Reitemeier (^^, que lorsqu'il

(*) Voir les Nuées d'Aristophane : Strepsiade et Socrate. W Plutarque , Vie de Phocian., (^) Démosthèoe , Lycurgue contre Léocrate, (M De origine- et ratione quœsti^is per tormema apud Grtecos et Romanos.

avait été comme purifié par les tourments de la question ^*^.

Dans la pièce grecque des Chevaliers, roracle d' Apollon prescrit d'enfermer le prisonnier dans un instrument de bois, percé de cinq ouvertures, où le cou et les quatre membres du captif sont solidement assujettis.

Les scholiastes nous apprennent qu'on empalait les adultères avec un raifort ^^\

Chez les Romains, on distinguait trois sortes de peines : les peines pécuniaires (loi Ateria), les peines corporelles ^^\ enfin les peines infamantes.

Quant aux esclaves, on les condamnait à la croix, à la fourche, à la meule ^*l

Plus tard seulement les peines dont nous venons de parler furent modifiées, et suivant le rang du coupable, et suivant la gravité du délit ^u'on lui imputait ^^\

La législation romaine admit la question , et l'on peut consulter sur ce point tout un titre au Code Théodosien, lib. IX, tit. xxxv. De quœstianibvs, et la loi 10, De fide testium,

(0 M. le conseiller Faustin Hélie, Théwie du Code d'insiruction criminelle, t. I.

(') Suidas , et Lucien , Mort de Peregrinus,

(3) Tite-Live, lit. X, dëc. 1.

(*) Dion Cassias, liv. LV.

(*) Code ThAlosien, liv. IX, loi 3, ad legem Juliam repetundarum.

Suétooe raD]N)r(e que reaipereur Caligula assistait souvent à la torture : a Sœpè in conspeeiu.pran- D dentis, vel coine8saaii&, seriae qu«BSiiones.pertor- }) menta habebantur^'l st

Les jurisconsultes signalaient déjà la fragîlilé des déclarations obtienues^parlaquefition : a.Resestfra- » gilis et quae veritatem fallat^*^ » Mais le vieux monde va s'écrouler; au quatrième •tiède de Tère chrétienne se livre une terrible. lutte, «donii'isaue ne peut, être douteuse; lîenipire romain «e défefad. encore contre les barbares, qui T enferrent de toutes parts, et le paganisme. tente un dernier effort contre la. religion du Christ; enfin le Verbe s'est £ait chair.

Les pénalités de Tempire romain agonisant étaient sévères, multipliées ^'^ : on brûlait vifs les étrangers , les esclaves., les transfiiges, Jes incendiaires. Sur les citoyens nobles on pratiquait la décollation, on pendait les voleurs , on noyait les pajrricides , enfermés dans un sac avec une vjpère,, un chien, un coq et un siqge.

Constantin le Grand faisait .fustiger , puis brûler les coupables d'actes d'impureté; on condamnait aux mines, même les femmes, on déportait, on exilait et on confisquait les biens.

(') Suétone, Vie de Caligula.

(') Digeste, loi 1, § 3, De quœstionibus.

i^) Dj^ste, tit. IX, XX, XXL, xxii,féu iiv. rXlvVIII, De pœnis, et le Code Théodosieu, Depœnis.

Cependant la législation romaine doit résister et survivre à l'invasion (*^; les Goths, admirateurs de la civilisation des vaincus, se soumirent à leur loi civile au lieu de l'abdir; fiorae ne devait pas mourir.

Ha go , Histoire du droit romain, t. II.

La civilisation romaine après T invasion. — Composition pécuniaire réglée par la loi Gombette et par la loi salique. — Législation de Charlemagne. — Epreuves. — Excommunication. — Ses formules. — L'eau bouillante. — Le fer rouge. — L'eucharistie. -~ Le jugement de la croix.

La civilisation romaine avait, même après l'inva- * sion, conservé dans le midi de la France ses traditions vivantes; mais les mœurs barbares s'étaient transplantées avec vigueur dans les provinces septentrionales (*\ Là, des sombres forêts de la Germanie, arrivait sans relâche une population nombreuse, forte, et avide de butin. Ainsi, tapdis que le Nord était désolé par ces invasions toujours renaissantes, le Midi avait été déjà attaqué par les Sarrasins. Cette double invasion s'était brisée contre les armes de Charles Martel et contre l'épée de Charlemagne. Ces deux héros arrêtèrent pour un temps ces " flots, qui montaient toujours. Les barbares étaient attirés par la soif de la conquête ^^\ par rétablissement

(*) Laferrière, Histoire du droit français , p. 45 et suiv.

(*) La grande autorité de Montesqniea, partisan de Tidée de conqaéte, s'est heurtée contre Topinion de Tabbé Dubos et de Hervé, auteor des Matières féodales, qui ont admis Tidée de traités et de concessions..

sur une terre moins tourmentée, moins sombre, où ils trouvaient le vin , le blé , et aussi des lois plus claires, plus prévoyantes que les leurs, puisqu'elles savaient s'adapter même à leurs nouveaux besoins. Digne descendant de son aïeul Charles Martel, Charlemagne usa sa vie dans la lutte , pour arrêter ou pour contenir par son glaive ces rudes hommes du Nord ; il avait aussi propagé les lois romaines dans son immense empire et en avait surveillé l'application par ses missi dominici. ' Cependant la loi germanique renaissait sous la loi romaine, ou même s'adressait a elle, au cas fréquent d'insuffisance. D'après la loi Gombetie et la loi salique , la composition pécuniaire était réglée d'avance pour la répression ou plutôt pour la réparation de chaque méfait. Tout était tarifé : la peine du vol s'élevait en proportion de la valeur de l'objet soustrait, la peine de l'injure ou de l'acte impudique se réglait de même, suivant la gravité de l'acte commis ^^\

Les barbares, pour éclairer leur justice, recouraient, en matière criminelle, à de terribles épreuves : « Prœcipuè in criminalibus , modi illi probandi » rem dubiam locum habuerant, per pugnum, fer- » rum candens ^^^ et sacramenta. »

Sous Charlemagne, la législation ne s'était pas

(^) Loi salique, tit. xxii-xxiii.

(*) Stiernhook, De jure Suevorum et Gothorumvetusto, lib. II, pars II, cap. l.

a»K)Ilie; ainsi ' tes ' prêtres dégradés • pour crimes étaient condamnés à faire une' péniterree de sept années ^'^^ comme les» voleurs^ eux-mêmes : ttiQuipcefni- )} tentiam ^piiblicam g^eruiit, débent'unnm annum » esse cum cilicio, inter audientes, '¥d usque ad » magnum- diem et à populo, quandointràt iii'ecêle- )> siani, iperfosi lacrymîs debeilt venîam postulare, » precarique, cnm humilitate , tit-pro eis dîgnetur n orare.' Qnéiiter septem aonorum pœniteutta agatur, )7 ut inereantur iKam TOcem^Dommi •aifdireinquien- )) lem : Vade etnoli amplius peccare^*^. »

L^Egli»e elle-même, lorsqu'elle frappait <}es' coupables, dommtt à <ous une profonde intimidation. Les formules d'exeommunication étaient ' terribles ; elles retentissaient comme un {j[fas funèbre et -se terminaient ainsi : a Sicut. bœ lueernœ de nostrfs î> projectae manibus 'hodîè extinguuutur, sic eanim » lueerna in aeternum extinguatur^^M w

Ailleurs la malédiction céleste était iuvoquéeéiwsi contre les pécheurs : a Maledit^nt illum cœli et 1) terrae et omnia sancta in eis manentia ^^^ !

5> Mâlediètus sit ubicùmque fuerit, sive in domo,

(0 Capitulaires , aon. 826, cap. 1.

(*) Canon, haae,, tit. i, cap. 17.

(3) Formul. exorcism,^ cap. 15. Apud Baloz. , t. II, col. 669-670.

(^) Fotmul. exormm, , cap. .20. Apiid Balaz. , t. ill, co). 679-680.

» 8ive in agro, sive in via, sive in semita, sive in » silvà^ sivei^aquâ, sive ioiËoclesiâl

» Malediciiis sit in (otis compaginil^us membro- » rum, à vertice capitis usque ad plantam f>edls, n «en .sit in ee sanitas I

y) Maledicat eum Christiis Filius Dei, et insurgat )) adversùs eum cœlum cum omnibus virtutib^us quae » in eo moveoilur, ad eum danuiandiim, jaisi pœnin .tttenl et ad satis£aetiei»em veneriti — Amen, fiât, » fiât. — iÂn>ea. »

Qu'on songe à l'effet de ces paroles sonores, re- ^entissaAt^ en latin, 4aiis le silence des églises ou 4e8 cloitnest La langue latine était restée la langue du clergé, la langue officielle, en laquelle étaient rédigés les «actes de la population primitive et ceux des nouveaux habitants. En effet, Agathias nous rappente ^'^ ^qoe les iPrancs usaient des lois romaines pour leurs maric^s et fionr leurs xx>ntrats : <( Ëamdem v etiam nuiptiantum et tooiotractjuum rationem habent. »

La race germaniq&e iclftercha à consolider sa conquête en -op^riiBant les vaincus. En ce temps , la justice étaiit expédilive^ parfois même le magistrat exécutait la sentence snr place : u Judex ad casam » latronis ambulet et ipsum ligare faciat, ità ut si » Francus fuerit, ad nostram prœsentiam dir^gatur, » et si debilior persona, in loco pendatur^^l »

(«) Lib. I, p. 13.

(«) Décret, Childebert., cap. 8.

Dans les questions d'Klat, Taccusé devait passer, sans se- brûler, sur neuf socs de charrue rougis au feu : « Ad novem vomeres ignitos judicio Dei exami- » nandus accédât ( •^. »

La peine prononcée contre le parjure était sévère : «Si quis convictus fuerit perjurii, perdat manum, » aut redimat ^^\ ??

Cette sévérité de la loi désarmait toutefois en faveur de la femme enceinte, qui était dispensée • de la torture ^'^ : « Ut prœgnantem nemo tor- » queat »

L'excommunication était quelquefois prononcée pour déterminer des aveux : « Ut de furto incerto » oratio primùm et posteà excommunicatio à corpore 7) et sanguine Christi fiat(^\ quousque culpabilis » confiteatur. ?>

De même , l'épreuve nommée jus feretrivelcruentationis (en allemand Baar Recht)^ s'employait pour rechercher, à défaut de preuves, l'auteur d'un homicide. On faisait passer devant le cadavre ^^^ de celui qui avait été tué toutes les personnes soupçonnées ; celle à l'approche de laquelle les plaies jetaient du sang était regardée comme la véritable coupable

(') Capitul., aono 803, cap. 5.

(') CapituL, anno 805, cap. 2.

(») CapituL, lib.VII, cap. 196.

(*) Capt/tt/., lib.VII, cap. 196.

(5) Scbollilias, cap. 3, §8 4 et 7.

du meurtre; s'il ne s'échappait de la blessure alicune goutte de sang, on croyait à l'innocence.

Une superstition qui a peut-être sa source dans cet ancien usage existe encore dans quelques villes du Midi , où les enterrements ont lieu à visage découvert. Il en est de même dans les pratiques de la religion juive.

L'homme interrogeait la nature, les éléments, Dieu même, sous la forme eucharistique, afin de savoir d'eux la vérité.

Pour l'épreuve par l'eau froide, on procédait ainsi : Cl Post conjurationes aquaB ^^\ exuantur homines qui » mittendi sunt in aquam , propriis vestimentis et os- 5) culentur singuli Evangelium et crucem Christi, » aqua benedicta super omnes adspergatur, et qui » adsunt omnes jejunent, et sic projiciantur in » aquam. Et si submersi fuerint, inculpabiles M reputentur; si supernataverint , rei esse judi- )î centur. »

On le voit, l'Église s'associait par ses cérémonies à de pareilles épreuves , et plus d'une fois elle a dû, par une fraude pieuse, dérober au châtiment

(0 Formul. exoreism. Apud Baluz., t. Il, col. 652. — CapituL, aono 829, til. II, cap. *12. — Voir aussi J. Michelet, Origines du droit français. Ce savant livre de F éloquent professeur a été publié en 1837. J'ignore s'il en a été depuis fait une autre édition. — L'exeiâplaire que je possède porte cette suscription : A M. Thiers, hommage d'admiration, Michblet.

le coôpaWe, qui, en gféîiéral, ne devait gtière surnager.

L'épreuve par Feau froide , à cause- de se« incertitudes sans doute,, fut abolie par Louis le Débonnaire;

Pour Fépreuve par Teau bouillante, on procédait en cette forme : a Qui manunr mittit in aquam, ad » ipsum examen , dicat Orationem dominicam et sig- » net se sîgnacul'o crucis et (*^ festinè dieponatur » aqua fervens desuper juxtà ignem , et jvtàex per- » pendat ipsum lapidem illigatam , infrà ipsam V aquam, more solito, et sicindèextrahat eam, in no- » mine Domini, ipse qui intrat ad examen judicii. » Posteà cum magna diligentiâ, sic involuta manus, D.spb sigUlo judicis signata- «sque in die tertio, quo n visa sit viiris idoneis et stœimata. »

L'épreuve par le fer rouge s^' accomplissait ainsi : « Ferrum profèratur ^^^ quod à culpato , coràm omni- }) bus accipiatur et per mensuram novem pedum » portetur, manus sigilletur, sub sigillo servetur, et » post très noctes aperiatur, et si mundiis est, Deo » gratuletur. Si autem insanicus erubescens, in ves- I) tigio ferri ihveniiatur, cul'pabiliis et ixnmundus re- 35 puletur. »

Un caractère religieitx »' attachait encore plus à l'épreuve par l'Eucharistie, par le pain d'orge et par le fromage consacrés : u Qui reus et conscius

(*) Fùrmid. exorcism, A'pud^ Buluz. , t. Il', coR 644. W Formul. exorcism, Apud Baluz., t. Il', col. 654.

» est rei praefatdB^'^, adlioc pabulum sancttfieaU pa«- 5> nis vel o^sei etipreesertim pser Domirncï^orporis et V sanguinis cofDiiiuitioBem quam accipet, fremat et » tremendo palleat et nutabundus in omnibus mem- )) bris appareati.Innoxîus vero ei inscius ad salubri- » tatem sut, ,cuni ooini faciUtate/hanc partem panis }} vel oaset,. in neimine tuo'sigoatam mauducando >» degiuliat. w

A ces différentes et toujours; incertaines épreuves, ajaudez le jugetneoit de laicroir.

L'aœusé devailse tenir immobile, les bras étendus: devant une eroix^ le moindre mou'veixient devenait contre l»i uj%' indice de. culpabilité : ». Si accu- » salor^coatendlerei voluerit de. ipsaperjurio stet ad « ccoeem^*'. »»

Cette épreuve fat i aussi siipprimée, en ces termes i^ par LoBis^le Débonnaire ^^^ : « Sauieitnin est-ut )) nudluS' deincepiS- quamlibet exaininationem crucis » facere pre&suœat^ ne quaBi Cbriéti Passione glorifin cata. esi, cujiislibiel temeritate coadleoiptui ba- " beatur. »

Lanvême m^narqv^e. proclamai dans un capitulaire que.cc tousrles ordreside rÉglise doivent vÎTre^selon » la loi romaine dans toute l'étendue de TEmpire. » Ailleurs il veut et qu'en tout état de cause il soit libre

(*) Formul, exorcism. Apud Baluz., t. II, col. 655-656.

(2) CapituL, mno 779. cap. 10.

(*) Capitular, Ludovici PU, Aqnisgranens., anno 816, cap. 27.

3» à l'une des parties de soumettre le différend au » jugement de l'évêque, arbitre forcé, .et cette loi n doit être observée par tous les sujets , tant clercs » que laïques. »

Spectacle étrange ! le christianisme , pour dompter les barbares et les assimiler à son œuvre, s'appuie sur le droit romain , qu'il transformera en droit canonique, afin de régénérer, ce monde, couvert des ténèbres de l'ignorance.

Alors il n'y eut plus de loi commune; dans le Nord , théâtre de la première invasion , le droit romain perdit l'autorité qu'il avait eue à litre de droit personnel, tandis qu'il se maintint encore dans le Midi comme loi territoriale et réelle ^'^. Entre ces éléments divers, le catholicisme intervint comme médiateur, apportant sa forte unité , ses consolations et ses refuges : ici , il imagine la trêve de Dieu ; là , il fonde des abbayes, où se recueille et se nourrit la science ; partout il absorbe , en les calmant , les violences des rudes seigneurs , en leur parlant de Dieu , de charité , de pitié. ,

De la féodalité vont découler, comme d'une source commune, toutes nos coutumes du Nord comme du Midi.

Montesquieu, Esprit des lois , \ïv. XXVIII, chap. 11.

Les ordonnances de Charles le Chauve confirment celles de ses prédécesseurs, Charleniagne et Louis le Débonnaire. — Preuves par le serment des douze jureurs et par les ordalies. — Les roses héritent des haines et des affections. — Unité des symboles juridiques. — Diversités seulement apparentes , unité de la race humaine. — Le christianisme et le droit fondent la civilisation en Europe. — Les croisades. — Les clercs rendent la justice à la place des barons. — Le Vatican remplace le Capitole.

Charles le Chauve, en maintenant la preuve par le serment des douze jureurs, et surtout les ordalies, confirma hautement les ordonnances rendues ^*^ par son père Louis le Débonnaire et par son aïeul Charlemagne.

A la rigueur des épreuves se joignit, nous l'avons dit, le cortège des cérémonies religieuses; l'eau ellemême où allait être plongé le coupable était solennellement exorcisée. Le prêtre s'adressait à elle en ces termes : « Te autem '^^^ creatura aquae, adjuro » per Deum vivum ut iste qui in te manum mise- » rit, si veritatem et justitiam habuerit j nuUam lœsio- » nem in te accipiat, et si mendacium habet, appaveai î) manus ejus, igné combusta. »

(*) Capitular. Càroli Calvi, tit. xlv, cap. 3. W Baluz., t. II, col. 642-643.

A côté de ces cérémonies sévères se plaçaient de poétiques et douces fictions; elles supposaient que les haines, les amitiés même des guerriers ensevelis animaient jusqu'aux fleurs qui croissaient sur leurs tombeaux : « Asserunt tamen aliqui quod duorum^*^ » bûstium sepulcris. coniiguis impositœ rosae, post- « quàm* adoleverant, licet studiosis^^imè connexœ » fuissent, tamen non potuerunt una manere.

yi Contra^ de duorum armatorum itidem sepulcris )> impositis rosis refertur, quod divelli non potue- » rint. «

a Toutefois, la chute de tant de lois, dit Montesquieu, amena les- coutumes chez lesquelles, malgré une diversité' apparente et< surtout extérieure, on a retrouvé l'unité. w-Bn* effet, si la variété esti grande danis les formes secondaires, dans les plus importantes elle disparait.

C'est donc un; imposant spectacle de contempler les principaux symboies- juridiques, et» dé le» retrouver à travers lesr âges , se reproduisant dauR^tousles pays. On Fa dit avec grande raison : Pour qui: ne verrait pas; dans le genre humain -la grande famille de Dieu, l'unité de création et de fin., ili y aurait quelque' chose de prestigieux et de quoi- troubler l'esprit à entendre ces voix qui, sans s'écouter^ se répondent si juste de l'Indus à la Tamise ^*\ Partout

(*) SchoUilius, cap. 3, §8.

C^) J. Miclielel, Origines du droit , cv.

est ppoclàoiée Tuoité die la race humaine, affirmée par les- découiJ^eries de; la science moderne; les mêmes armes, les mêmes bijoux , les mêmes jouets, les mêmes ornements, les mêmes aiguilles,, les mêmes instruments de pêche sont fabriqués par les peuplades sauvages, sous quelque latitude qu'elles soient placées ^'^ ; on les retrouve toujours les mêmes, en niorvége comme en Afrique, en Amérique comme en (Chine ou dians l'Océanie..

Les tcois éléments barbares qui devaient engendrer l'anenir de l'Europe, je veux dire le droit romain, le christiianisme elles loi& barbares, s'étaient profondément confondus à; traders le flot des invasions.

Aut droit romain &'étaiti, nous L'avons vu, rapidement allié le ohristiaoisme, faisant ainsi .(comme F exprime si^ bien saint Clément dans les Constitution^ apostoliques) resplendir par les Romains la. loi de la justicedans le^monde : ce Neque verovult ut per nos » tantùm le& justiliae eniteat, sed. voluit ut per » Riomanos quoque Luceat et splendeat^^L »

Au^neavièma siècle:^ on retrouvée cette 4)ensée de peconoaissance et de vénération dans la bouche du pape' JeaniVlII^^^ s'adressant à Louis II,. roi de FVance

(M Voir, pour cette démonstration, la précieuse collection ethnographique réunie par un littérateur et un savant, S. Henry B'erthoud. •

(^ Constim, apoitoUcm, lib.VL

(3) firetomiier, p. 32 {(Muvm d'Henrys).

et empereur d'Occident : a Sed venerandae Romanse » leges divinilùs per ora principum promulgatae. »

Toutefois, ces lumières divines ne pouvaient pas percer les épaisses ténèbres; ces lois si équitables n'étaient pas des barrières suffisantes pour contenir les agitations de l'Europe barbare, il fallait à ces activités d'autres diversions que l'étude et la méditation. Un pape va quitter Rome afin d'entraîner à sa suite tant de fiers guerriers vers le tombeau du Christ. A Clermont, le pape Urbain II prêche la première croisade et la représente hardiment comme un moyen suprême et comme un remède héroïque pour éteindre les guerres privées.

Au cri de : Dieu le veut! tous s'élancent pleins de foi, émus d'espoir et de pitié; les femmes et les enfants marchaient derrière les. bandes de soldats, tous allaient voir et délivrer Jérusalem.

Ce vaste ébranlement des croisades, auquel les peuples et les rois de l'Europe ont pris part, n'a pas été seulement un choc passager et stérile de l'Occident contre l'Orient, il en est résulté un grand et sérieux profit pour la. civilisation. Par suite, des idées nouvelles se sont fait jour, des sentiments de commisération, de fraternité, inconnus au monde païen, se sont révélés alors; descendant du seigneur à son vassal, l'abime qui les sép§ratt s'est pour un temps efiacé ; ils soufirirent ensemble , et la douleur les rapprocha, ils s'aperçurent qu'ils étaient des

hommes. Par suite, une protection i|f dente, inspirée par la foi religieuse et le dévouement militaire, se manifesta pour le faible, pour Torphelin, pour la femme; la législation en reçut l'empreinte, à l'heure oii une parole embrasée et éloquente soulevait et entraînait aux croisades les populations de la chrétienté (').

Ce réveil d'émancipation religieuse et civile, qui s'étendit par les villes et par les campagnes, agitant hommes et enfants, démontra chez tous le besoin d'une législation plus douce, plus sociale, plus humaine en un mot. Les Assises de Jérusalem, rédigées vers la fin du onzième siècle pour l'usage de l'Etat que les Croisés avaient fondé en Palestine, sont la complète expression des coutumes suivies en France à la même époque.

L'ignorance était alors le patrimoine commun des laïques en France; faibles ou puissants, pauvres ou riches, la misère avait abaissé les uns, la violence avait endurci les autres.

Les seuls lettrés de cette époque étaient les clercs (ecclésiastiques de tous ordres); ils avaient abrité avec eux, au milieu de la tourmente, les livres saints, les traditions, la loi romaine ^^\ tout le savoir enfin.

(^) Gaizot, Hiaioih de la civilisation en Europe. Didier, éditeur.

(•) Au concile de Tours (1165), le pape Alexandre III, luimême savant Jurisconsulte, défend aux moines de déserter le cloître pour aller chercher les enseignements du droit civil.

A eux devait doiuî appartenir la pai»saDce , parce «que leur juridiction of&ait un asile loujoarS'Ouveiit contre les persécutions, contre l'ignoranoe et la ^brutalHé des seigneurs.

Ceux-*ci, d'a))ord, siégèrent en plein air, >toift armés,, frappant sur l'heure les coupables cfae îles épreuves, les duels leur indiquaient, mais bientét ils se lassèrent àe juger, et cédèrent lia place aux légistes. Cîes .derniers, pour conserver la tposition, s'enfermèrent 'dans les formules de Ja loi, ennpruntant àtla loi romaine «es arcanes., substituant lapnocédure eecrète à la discussion violente , orale , publique^ mettant le buis clos à la placedu grand jour, et Ja sérJe des preuves juridiques au lieu de lailiberté des convictions inon imotivées. Ge n'était pas «assez encore pour PÉglise : elle avait donné des ijnges aux plaideurs; elle agrandit encone^afcempiéience enllui remettant toutes les dTaires tqui , de jjwrès^on de loin , se raittacbaient aux causes «ecclésia^iqoes.