haute-cour de Vendôme
Nous devons citer aussi les richesses des archives du Parlement de Toulouse, classées avec soin, et, parmi elles, des registres qu il serait souhaitable de voir éditer par les savants de cette ville. On sait que le Parlement de Toulouse commença en Tannée 1444, et que Pujet, avocat, conseiller au Parlement, fut le premier greffier dudit Parlement.
Le premier volume analytique écrit par Pujet nexiste point aux archives du Parlement ; ce volume a été perdu pendant la tourmente révolutionnaire , comme tant d'autres pièces, hélas!
Le second greffier du Parlement fut Etienne Malenfant, qui eut pour successeur Pierre Malenfant, son flls.
Quatre volumes furent écrits par ces deux derniers greffiers, et il n'est pas possible de déterminer d'une manière chronologique le commencement et la fin de l'exercice de chacun d'eux. On peut seulement dire que le premier volume a été commencé le 24 novembre 1492 , et fini le 9 février 1516 0;
Le deuxième volume a été commencé le 9 février 1516, et fini le 1" décembre 1528;
Le troisième volume a été commencé le 2 décembre 1 528 , et fini le 24 décembre 1 540 ;
Le quatrième volume a été commencé le 29 décembre 1541, et fini le 12 septembre 1549.
Le premier volume commence par : La nomination de maître Jehan Caille, docteur, en qualité de greffer criminel
(0 Ces dates ont été prises sur les volumes eux-mêmes, qui ont été souvent déjà consultés et cités par les écrivains de notre temps , notamment par M. Victor Cousin en ses savantes études sur les philosophes du seizième siècle. (Vanini.) 1585-1619.
446 MAXLSCRITS A CONSULTER.
de la Cour, et finit par une délibération fixant ce que les membres de la Cour doivent payer, par mois, pour la subsistance des pauvres de Toulouse,
Le second volume commence par une délibération , qui confisque au profit du Roi deux amendes prononcées contre le greffier de Rieux.
Il finit par : Les conseillers s'abstiendront ou seront récusés dans l'ajffairedes capiloul, alliés avec des membres de la Cour.
Le troisième volume commence par : Deux conseillers condamnés à une amende pour s'être plaints de l'arrêt qui avoit admis leur récusation dans Vaffnire des capitouls.
11 finit par ces mots : M. de Saint-Pierre^ reçu en l'office de conseiller-clerc.
Le quatrième volume commence par : Arrêt qui enjoint aux archevêques, evesques, vicaires et autres ^^ de procéder sans délai contre les hérétiques.
Il finit par : Lettres patentes concernant les sujets qui peuvent être élus capitouls, enregistrées sans modification.
Nous devons enfin signaler, en terminant ces indications, un laborieux dépouillement accompli avec soin et persévé> rance dans le «greffe du tribunal de Laou, où notre ami et collègue Amédée Combier, juge d'instruction, a exploré plus de dix mille pièces présentant un grand intérêt pour notre histoire judiciaire. C*est là un modeste exemple digne d'éloges , et qu'il serait bien désirable de voir suivre dans tous les greffes de nos juridictions, où dorment ensevelis et ignorés de bien précieux trésors, dont un catalogue devrait au moins être dressé et publié.
PRéPACE.
Législation pénale dans rantiquité. — Proportion de la peine. — Justice À Sparte et à Athènes. — Peines pécuniaires, corporelles, infamantes, chez les Romains. — Lutte de l'Empire contré les bariMires. — Le paganisme latte contre le christianisme. — Pénalités au quatrième siècle. — Les vainqueurs fondent leurs lois avec celles des vaincas.
La civilisation romaine après l'invasion. — Composition pécuniaire réglée par la loi Gombctte et par la loi Saliqne. — Législation de Cliarlemagne. — Epreuves. — Excommunication. — Ses formules.
— L'eau bouillante. — •• Le fer rouge. — L'eucharistie! — Le jugement de la croix.
Lés ordonnances de Charles le Chauve confirment celles de ses prédécesseurs , Charlemagne et Louis le Débonnaire. — Preuves par le serment des douze jureurs et par les ordalies. — Les roses héritent des haines et des affections. — Unité des symboles juridiques.
— Diversités seulement apparentes , unité de la race humaine. — Le christianisme et le droit fondent la civilisation en Europe. — Les croisades. ^- Les clercs rendent la justice à la place des inr^ns. — Le Vatican remplace le Capitole.
