DES ASSURANCES MARITIMES

Sommaire SECTION 1. — {listorique.

SECTION Il. — Généralités.

S 1. Utilité du contrat d'assurances. — Capacité des parlies.

S 11. Formes du contrat d'assurances. — L'article nr du

litre vi, liv. m1. Ordonnance 1681. — Objet du contrat d'assurance.

Su. Validité et nullité du contrat &’assurance. — Rétraclation.

Siv. Assurances mulliples. — Réassurances. — Assurance de la prime. — Ristourne.

SecTion III. — La prime d'assurance. — 1° Augmentation de la

prime. 2° Diminulion de la prime. 3° Paiement de la prime.

SECTION IV. — Les risques. 1° Temps des risques. 2° Objet des risques. 3° Baralerie. ; SECTION V. — Sinistre. Abandon. — 1° Formalités de l'abandon

a) Signilication ; b) Demande en justice.— 2° Aban don au cas d’arrêt de Prince.— 3° Preuve du dom mage.

Secrion VI. — Réglement el paiement de l'assurance. — 1° Taux de responsabilité. — La clause « franc-d’avarie ». — 20 Différends entre co-assurés. — 3° Paiement de l’assurance.

Secrion VIL.— Droit de préférence.— Privilèges.— Hypothèques en malière d'assurance.

(1) Ordonnance de 1681, liv. mi, litre ve

SECTION I