Ouvrages consultés

Balen-Blanken (B.-A. Van), Gcschiedkundige Gegevens omirent het Nederlandsche Muntbiljet. Amsterdam, de Bussy, 1910.

Ulens (Robert), Tentatives d'organisation de la circulation fiduciaire dans les Pays-Bas autrichiens . Extrait de Mélanges Godcfroid-Kurth- Liége-Paris, 1908, vol. I.

2. La majeure partie des documents contenus dans ce chapitre m'aj^ant été fournie directement grâce à l'aimable obligeance du Gouvernement de la Banque des Pays-Bas, il ne m'a pas été possible d'indiquer des références qui ne pourraient que se rapporter à des manuscrits originaux se trouvant entre mes mains.

3. .Sans doute il existait déjà au cours du xviiic siècle une Banque de dépôts à Amsterdam émettant des certificats au porteur qui circulaient à l'égal de la monnaie; mais, comme l'institution n'employait point les capitaux que lui procuraient ses dépôts on ne pouvait donner à la circulation de ces certificats, dont au reste la valeur était très variable, le nom de cireulation fiduciaire.

ne devrait être tenu d'accepter la monnaie d'argent que pour les paiements au-dessous de 20 florins et, pour éviter au Gouvernement une frappe trop importante de monnaie divisionnaire, il proposa que tout receveur municipal fût obligé de donner le change en or de toute somme en argent audessus de 20 florins ^ qui lui serait présentée à cet effet. Au surplus il recommandait l'émission d'un petit montant (par exemple 10 millions de florins) en billets de caisse (ou mandats de caisse), qui économiseraient le paiement des intérêts sur une petite partie équivalente de la dette nationale. Il serait stipulé que, pour donner cours forcé à ces billets sans danger de dépréciation, on rendrait obligatoire — ainsi que cela avait été fait d'ailleurs en Prusse — le paiement d'une partie des impôts au moyen de ces billets.

L'émission des billets de caisse avec cours forcé rencontra une opposition très générale, qui les qualifia en termes imagés de «peste pour la circulation •). Ce projet devint la loi du 22 mai 1845, cependant que la réglementation du système monétaire faisait l'objet d'une nouvelle loi le 18 décembre de, la même année.

Cette dernière loi avait pour but de démonétiser tout le numéraire créé avant le vote de la loi du 28 septembre 1816 et d'en ordonner le retrait. Pour ce faire le Gouvernement jugea indispensable l'émission dune nouvelle monnaie auxiliaire consistant en « miintbiljetten » dont la valeur ne serait pas inférieure à 1 florin, et dont le montant total pourrait varier suivant les circonstances.

Cette émission devait être entièrement garantie et contresignée par la Banque Néerlandaise. La garantie en serait effectuée par le dépôt à la Banque, pour chaque 100 florins de coupures émises, de 91.") grammes d'argent fin ou ()0 grammes .")() d'or fin, soit en espèces anciennes ou neuves, soit en lingots devant servir à l'afïinage et à la refrappe à l'Hôtel des Monnaies. Ces « muntbiljetten » ne

1. La valeur du llorin n'a pas varié sensiblement depuis la réorganisation du système monétaire en 181(5. 11 valait alors suivant le rapport adopté 2 fr. 13 1/2 ; il fut ensuite ramené à 2 fr. 10. Le pair du llorin des Pays Bas en monnaie française est actuellement de 2 fr. 081.