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large colle cHMiclusion s'impose ; il est particulièrement consolant de la trouver soulignée par l'étranger lui-même conscient de notre vitalité et de notre force.

Telle fut, pendant la douloureuse période de la guerre de 1870-71, l'histoire, en France, des petits billets, histoire mêlée à celle de l'une des périodes de la vie nationale les plus tourmentées et difficiles.

D'une façon générale tous les billets inférieurs à 50 francs, créés pour répondre à des besoins tout momentanés, furent retirés rapidement de la circulation.

Le 28 janvier 1875 le Gouverneur de la Banque de France, à l'Assemblée Générale des Actionnaires, déclarait que les efforts de la banque portaient sur la rentrée des petites coupures de 5 et 20 francs, que les circonstances permettaient de remplacer par des pièces similaires d'or et d'argent, de façon à ne pas appauvrir les moyens d'échange et à compenser exactement la diminution de la monnaie fiduciaire par une augmentation de la monnaie métallique.

Le retrait des petites coupures de la Banque de France inférieures à 50 francs fut assez rapidement obtenu.

Au 27 janvier 187() il n'y avait plus en circulation que 1.484.000 francs de billets de 25 francs, 81.043.000 francs de billets de 20 francs et 1.732.000 francs de billets de 5 francs.

Il restait au 22 décembre 1910 pour 382 350 francs de billets de 25 francs, 1.235.300 francs de billets de 20 francs et 077.315 francs de billets de 5 francs dans la circulation^.

La Banque continue à rembourser ces billets à raison de 2 ou 3.000 billets par an pour chaque sorte de coupure.

Il convient toutefois de noter que les dispositions législatives de 1870 et de 1871 n'ont jamais été abrogées, et que d'une part si la Banque de France n'a jamais émis de billets de 10 francs, elle conserve le droit d'en émettre demain si elle le juge utile, et que d'autre part si la Banque a retiré de la circulation la totalité ou presque des billets inférieurs

1. Compte rendu à l'Assemblée générale des Actionnaires de la Banque de France, 1911, p. 21.

à 50 francs qu'elle avait émis, elle garde encore la faculté de les remettre, un jour venu, entre les mains du public, ou d'en créer et lancer de nouveaux K

Une fois au moins, du reste, en 1891 lors de la discussion sur le projet de loi portant prorogation du privilège de la Banque de France, la question des petites coupures a été posée devant le Parlement. M. Laur a proposé par voie d'amendement, tout en maintenant la limite de la circulation fiduciaire à 3 milliards et demi, de réserver au Gouvernement le droit « de donner à des banques privées la faculté d'émet- « tre des coupures au-dessous de 50 francs, sans que cette « émission puisse excéder 1 milliard » -.

M. Laur fondait son opinion sur le précédent de 1871.

« L'émission que propose M. Laur — a dit M, Burdeau — {' mettrait la France sur le même pied que des pays qu'on ne « peut citer comme des modèles d'une bonne circulation, de « l'Italie avec ses 338 millions de coupures de 50 francs à « 0 fr. 50, de l'Autriche-Hongrie avec ses 980 millions de « billets de 10, 5 et 1 florins, de la Russie avec ses 1.600 « millions (617 millions de roubles) de papier de 1, 3, 5 et ft 10 roubles. Rien ne paraît présager à notre pays une dégra- « dation aussi profonde de sa circulation monétaire. Nous « ne pouvons donc recommander à la Chambre l'amende- « ment de M. Laur » -.

De fait l'amendement Laur fut ajuste titre repoussé.

J'en aurai terminé avec la France quand j'aurai examiné quel rôle joue, dans la circulation fiduciaire actuelle de notre pays, le billet de 50 francs.

C'est en effet chez nous la coupure minima, et la seule que l'on puisse peut-être considérer comme petite coupure. Les

1. L'article 14 de la loi du 17 novembre 1897 portant prorogation du privilège de la Banque de France est absolument décisif à cet égard. Il est ainsi conçu : " Le cours légal d'un type déterminé de billet pourra, « sur la demande de la Banque, être supprimé par décret, la Banque res- « tant d'ailleurs toujours tenue d'en opérer le remboursement à vue et en " espèces, tant à son siège central à Paris que dans ses Succursales et " Bureaux Auxiliaires ».

(Journal officiel du 17 décembre 1897 et Bulletin des Lois, 1897, p. 297.