VI
Sucriers , en cristal , avec soucoum
lavar.
f de8iiouces(0-l86) \ de hauteur.. . .
U paire.
/ uUlés, / de plus dr 8 |K>acei
/ «v'c 1 i (0'"186).-eTal.
/svcla.l f additionnelle. .
Vw-re f 1 dre et l ' 1 dehaateur.. . .
et / lfl*"rt.if.coD- d«l»'"'*' 8 pourra
«ri- \ Vaaca 1 1 '•7"- (0" 186). -*£,.!.
Uu«. à f N »"♦ «ddaioonelle. . .
U pair*.
lo ccntimitro
tteart , / de 8 jHiucrf (0» 1 86;
••» \ df hauteur.. . .
b pièce.
erisUl, \ t UtUês, deidui de 8 pmicet 1 Mui \ (Oml86).-E»al.
f eocle , 1 additioDoelie. . .
\ dre Di\" j^ de hauteur.. . .
U pièce.
\|le»n , J . "" . de plua de 8 poucei
le centiailr«
/en (à eau
U pièce.
Id.
i verre , ) a vin ou liqueur ,
\ Verm 1 un»
id.
\.lM.ir.< àea-.'façoHD-
i en ) 1 utiles
id.
id.
\crt»tal, unis
à via. ra<:onDca
id.
t tailles
id.
LES PBILIPIWES.
MARCHANDISES
!k «tmis li- } faconnii •uffur, Itaûléa à Champagne, unis ou fa* çoonâ
Verres de montrw
i k viiree, Unteroee, elc
i ( / de 1/3 à 1/2 vare( 0»2T5 i
1 I 0>n4l8) de long
Verre; / I de 1 /3 i 2/3 vate ( Om418 à
(imi ! 0m55O)delông.. . . . .
1*^1 1./^ 2'3 i 3/4 vare (OmSSO â 1^1 \ 0m627)delong.: . . . .
I 0ni836) de looK
1 de 1 1/4 van (lin045)de \ longeteu-deasoa. . • . .
Î de 1 de I 1» qualité verre f Chine, { 2c id par, r autres, erosfes et menaea. .
fb composition , imitant le Yerre. . .
BASES
lepike.
id.
id.
id.
la douaaim.
10 d. carrés.
la piice.
id.
id.
id.
id.
UslOOkilog.
id.
DROITS
SUR LBS PRODUITS
KSrAGHOLS ,
son» paTilloa
fr. c.
étrang.
fr. c.
tTBASCBBS ,
fr. C.
fr. (
Pour les produits des contrées étrangères situées au delà du cap de Bonne-Espérance et du cap Horn , les droits qui précèdent sont remplacés par les droits suivants ^ lorsque l'importation a lieu, sous pavillon e^gnoly des points ci-après :
Siogapore, Batavia et autres points voisins. . 8 p. O/d Chine 9 p. 0/0
Ces deux quotités ne s'appliquent pas, toutefois, aux articles qui, d'après le tarif général, payent un droit plus élevé, ni à ceux qui proviennent de points autres que les points désignés.
Les marchandises avariées par accidents de mer, naufrages, etc., sont, après le sauvetage, évaluées par les vérificateurs, quand dles sont déclarées pour la consommation.
LES noupraiBs. 315
Sont exemptes des droits d'importation :
Les malièrtê colorantes provenant de racines, fhiits, pepinsy etc., employées pour la teinture, autres que la coche* nille;
Les plantes et les graines de végétaux de toutes sortes > fleurs, légumes, etc.
Sont prohibés, pour la consommation, les produits du sol et de rindustrie des possessions étrangères d'Asie; à savoir :
Boissons spiritueuses ou fermentées non dénommées an tarif, rhum, arack, etc.;
Café;
Coton en laine;
Huile de coco;
Indigo;
Opium;
Poudre à tirer;
Sucre;
Tabac.
Ces articles ne sont admis qu'à l'entrepôt, sauf lu poudre à tirer, qui doit être déposée dans un magasin spécial du gouvernement et y rester Jusqu'à la réexportation.
Les armes à feu, fusils dé calibre et de chasse, pistolets d'arçon, etc., ne peuvent entrer pour la consommation, sans un permis spécial du gouvernement; à défaut du permis, elles ne sont admises qu'à l'entrepôt.
Sont soumis à une estimation spéciale des vérificateurs les effets (Thabillement confectionnés, tels que mouchoirs, robes en coupons , bas , chapeaux , etc.; qui, en raison de leur petite dimension, ne peuvent servir qu'à des enfants.
LES raiLIPPUHESr.
Droits d'exportation.
'\ poartonic I Ltngoto. . . . ( «otre destioatioa, f Ruménir*. . .
i pour TEspagne (C. turgeni^.
Or. . .) poi.rto»t« ii'"Ç»^- • • • \ * ( IVimicnure. . .
Ab«c« (chasTre de Uanilk)
Rîx
Tabac «trait des «agaMn. j •"'?"'?"• •'
Aotre* prodaits da »oI et de ( pour rE«pagB«. rîndiifltrie da la colonie. . \ ponr rétraager.
ProdaiU étrangers importé* ponr la ( G. Us produiu Je ta colonie).
UNÎTES.
k valenr.
ia.
id.
id.
id.
id.
id.
id.
id.
DROITS
■s pavillon
exempt.
exempt
id.
étranger.
6 p. 0/0 8p. Wo
exempt.
2 p. ofo
Entrepàt et transit
Pour les produits étrangers admis à l'entrepôt, les droits
sont fixés comme ci-après :
Droit de / (à l'entrée la valeur. 1 p. O/o.
magasiaaçe y^^^ ' "' )à la sortie.. . id. 1 p. 0/0. et d'admw \ i Droit additionnel propor-
nistration. [ au delà de 1 an ] tionnel à la durée du
t séjour.
Le séjour en entrepôt ne peut^ sans un permis spécial de la surintendance, dépasser deux ans.
En aucun cas, il* ne peut être prolongé au delà de trois ans.
LES PHaiPPINES. 317
L'évaluation des marchandises entreposées a lieu d'après le tarif. Celles qui ne sont pas dénommées sont évaluées par les vérificateurs, d'après les prix courants de la place au moment de l'importation.
Pour les liquides, en cas de coulage, de casse des contenants ou d'évaporation, le droit, à la sortie des magasins, se perçoit sur la quantité constatée par la vérification.
Pendant quarante jours, à partir de la présentation de leur manifeste, les capitaines ou subrécargues des navires étrangers sont admis à déclarer en transit la totalité ou partie de leur chargement.
Les droits de tonnage ont été maintenus au taux ciaprès, par le règlement de 1837 :
i déchargeant ou ) pi. r. gr. fr. c.
chargeant dans : lelonn. » 2 » (0 44 par tooD. de France.) le port ' entrant et 8or- ) Untsur \ id. » 1 » (0 22 id. }
lest »
en relâche, pour i vivres, eau, ou i pour avaries 1 id. » l » (0 22 id. )
ce ^1 P«
en .mer
Ne sont pas réputés articles de chargement, pour l'application du premier droit, — à l'entrée, le mméraire et les articles àe première nécessité; — à la sortie, les vivres pour le bord.
Le droit de tonnage se liquide sur la jauge constatée à la patente ou au rMe d'immatriculation présenté A l'administration de la douane, par le capitaine ou le consignataire du navire.
