‹ Les Plus-Values: Base d'ImpositionChapitre 16 sur 272 · PÉRIODE · texte numérisé non relu

PÉRIODE

ten)

Total :

423 494 m°| 6560.42 fr. 19 fr. 90 au m?

Partout, on pourrait multiplier les exemples, des volumes ne suffiraient pas à relater les cas isolés de plus-values recueillis par les auteurs préoccupés de la question et la lassitude s’'emparerait du lecteur. Du reste, au risque de chagriner les investigateurs consciencieux, il faut avouer que cette méthode de recherche laisse beaucoup à désirer. Elle est en effet peu probante et fait naître l’équivoque.

Citer pour unc localité 10, 160, même 1.000 cas de plus-values urbaines, ne démontre l’universalité du phénomène ni dans la localité étudiée, ni dans les autres villes. L'exemple judicieusement choisi, peut influencer l'esprit et lui donner à réfléchir, mais au point de vue scientifique, il ne présente que peu de valeur : il établit qu’une fois, dix fois, mille fois, la valeur du sol s'est accrue dans une cité déterminée, mais il ne prouve en aucune façon qu'il est un cas d'espèces et laisse subsister le doute qu'il n’est qu'une exception. Vouloir démontrer la tendance à la plusvalue urbaine en tirant argument de faits éparpillés, c’est en contre-parlie le droit reconnu d'’user de même méthode pour établir la diminution de valeur du sol des villes. Et c'est facile, les cas de moins-values sont eux aussi nombreux, et les auteurs, qui ont vu dans la taxe sur la plus-value une arme sociale dangereuse, nc se sont pas fait scrupulé d’en user... On dit que la valeur du sol à Paris augmente parce que tel ou tel terrain a doublé, triplé de valeur,

a = 49 — à côté de ce terrain, il en est d’autres qui se déprécient : les terrains du Palais-Royal, ceux du Premier arrondissement et du quartier Notre-Dame accusent nettement un mouvement de baisse. Certains terrains possédés par l’Assistance Publique ont perdu de leur valeur (1). : |

Page 1