CONTENANCE

Rue Dareau, 3 et 9, et rue Cabanis a 4.8o1,80| 75.000|144.000 168 .000,144.000

Avenue de Choisy, 60, etavenue d’Issy,

TD en Aa sr US 1.920, 60! 14.000| 34.000) 68.000! 51.600 Boulevard dela Gare,

61 et 63, rue des

Hopices, n° 26..... 576,35] 23.000! 30.000 61.000! 34.500 Avenue de Choisy, é rm eme

boulevard de la da :

Gare, 77 et 79...... 2.928,77| 63.000! 92.010 193.000! 67.400

Et rue du Chevalet..| 687 | 30.000! 30.000! 80.000! 55.000

Par ailleurs, l'accumulation d'exemples est susceptible de provoquer l’exagération : multiplier les exemples de plus-values et les éparpiller en de nombreuses localités c’est faire supposer à tort l’universalité du phénomène. La généralisation abusive de:

certaines doctrines économico-sociales, consacrées à

1. Comptes moraux de l'Assistance Publique, 1878, 1883, 1889, 1900.

J'étude de la rente du sol, dérive de là, et les conelusions absolues d'un Ricardo ou d’un Georges, se seraient sans doute trouvées modifiées si leurs auteurs avaient eu l'esprit retenu par ce fait que le phénomène de plus-value est circonscrit à certaines localités et dans ces localités à certains emplacements.

Malgré les réserves faites il est incontestable que, : dans certains centres, il y a tendance à une hausse de la valeur du sol. Nous pouvons nous en rendre compte par les évaluations périodiques qui sont effectuées, dans certains cas, pour l’ensemble d’une cité ou même d’un pays. |

En Europe, là où les estimations portent sur la valeur du sol bâti, les conclusions à tirer des résultats obtenus ne doivent pas être formelles. La plusvalue imméritée ne se dégageant pas la plupart du temps-des données brutes, qui portent aussi bien sur la valeur du sol nurqté sur celle des améliorations et constructions imputables à l'effort du propriétaire.

C’est donc à titre purement documentaire et pour tracer un ordre de grandeur que nous donnons les chiffres suivants : |

D’aprèsles évaluations administratives des terrains bâtis en France, il ressort que ceux-ci ont acquis : pour les maisons une plus-value de 15,17 0/0 entre 1899 et 1900 et de 13,95 o/o de 1899-1900 à 19092 1910 ; pour les usines aux mêmes périodes respectivement de 25,05 0/0 et de 31,51 0/0. 11 est à souli-

== Rp —

gner que l’augmentation de valeur constatée dérive pour beaucoup de la création d’édifices nouveaux ou d'améliorations dont il ne doit pas être lenu compte pour le caleul de la plus-value imméritée (r).

M. Delanney a voulu estimer le rendement possi-

ble d’un impôt sur la plus-value à Paris, il a obtenu

pour la période 1905-1910 une plus-value brute de 1.529.019:500 francs, et après des déductions, arbitrairement faites, une plus-value nette de 500 millions (2).

De 1830 à 1902 la valeur en capital moyenne d’un m' de terrain à Paris aurait subi la hausse indiquée ; par le tableau suivant :

Arr. 1830 1902 Arr. 1830 1902 1 So fr: 1.356 fr: LT DEC 288 fr.

2° ; 100 1.190 19° 2 103 DCE 002 590 13° 2 109 4° 15 504 14°. 3 173 20% A0 398 é LES ET 102 6% -r0 261 16 6 330 LEE À 2/0 19 10 462 8 30 525 18°". 10 : 236 OST AR 488 19° 2 199 10°; 20 287 20° 2 85

1. Le tableau suivant légitime notre réticence : . USINES MAISONS. VALEUR Période Nombres Val. vénale Nombres Val. vénalée Vénale totale

1887- 1889 89.14. 6.593 46 mill, 137 137.019 3 mill. 184 49 mill. 327 1899-1900 9.173.891 53 mill. 136.5 198.717 3mill. 981.4 59 mill. 119.9 ‘ 1909-1910, 9.475.786 59 mill. 562.6 137.676 5 mill. 236 64 mill. 798.6 2, Le vicomte d’Avenel, Découvertes d'histoire sociale, évalue la valeur du sol non bâti à Paris comme suit :