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de 1915 (Laux 10 0/0) (1) adhère au même principe. Le projet espagnol de 1910 laisse aux municipalités le choix entre la proportionnalité et la progressivité (2).

En général, les impôts sur la plus-value sont progressifs (3), mais ils ne sont cependant pas uüniformes : la progressivité étant fonction, soit de la plus-value absolue, soit de la plus-value relative, soit de l’une et de l’autre. L’ordonnance de Berlin du: 4 mars 1910 (4) est un exemple de cette dernière combinaison :

Sur la portion de la plus-value :

Inférieure à 2.000 m. le taux est de 1 0/0

qui va de 2.000 à 4.000 le taux est de 20/0 — 4.000 à 6.000 — 3 — 6.000 à 10.000 — 4 — 10.000 à 30.000 — 5 — 30.000 à 60.000 — 6 — 60.000 à 400.000 — 7, at delà de: er 400.000 — 9

Le montant de l'impôt est majoré d'autant de fois 1 0/o que la plus-value représente de o/o du prix d'acquisition (plus-value relative). Le taux ne s'élèvera jamais au-dessus de 25 0/0.

Habituellement c'est la plus-value relative qui sert de base au larif, mais il y a place là encore pour une