‹ Les Plus-Values: Base d'ImpositionChapitre 270 sur 272 · PREMIÈRE PARTIE · texte numérisé non relu

PREMIÈRE PARTIE

CHAPITRE PREMIER. — Les faits de plus-value. . . . . . 32 Section 1. — Les plus-values immobilières. . . . EC 1 Sous-section I : les plus-values urbaines . . . .. . 34 Sous-section II : la plus-value fonciere ti... 57 "10

Section II. — Les plus-values foncières . . . . . 4790 Sous-section I : les plus-values des valeurs mobi- Here sens Re dd runipe de Jde

Les valeurs mobilières pendant la guerre . . . : 89 Sous-section Il: la plus-value des objets mobiliers. 100

Section III. — La plus-value des services et des PEOMES rimes É AC D re 116 Sous-section 1 : la plus-value Fe DÉCOULE TS 116 Sous-section II : la plus-value du travail . . .. . . 120 Cnapirre II. — La doctrine . . . . . .. Ph réont 138 nnrinn ITS —Lef causes. 2 up ue doneire : 188 Section I. — L'action créatrice collective . . . . . . . 192 Section IT. — L'action individuelle créatrice. . . . . 206 $ 1. — La spéculation foñcièresi 2 ACTUS 208 S 2. — La spéculation sur les valeurs mobilières . 219

8 3. — Les ententes entre producteurs; les coali-

TIONS LEUS LICE Hinle hr ame ee + 9 + pee © 214

8 4. — La hausse des salaires et les ententes ou- NÉIÈLES. PC Ce Te RC :

CHariTREIV.— La plus-value : propriété individuelle.

8 1. — La propriété individuelle des plus-values du

point de vue de l'équité. D Pa ee Dre $ 2. — La propriété individuelle des plus-values du point de vue de l'utilité sociale: :

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