LA PREFECTURE DE POLICE. — LÀ DIRECTION DE SURETE GÉNÉRALE

Ce que devrait être la Direction de sûreté' générale. — Ce qu'elle est. — Attributions de ses divers bureàui. — Impunité déplorable laissée aux criminels. ^ La Préfecture de police» ses services. -^ Nécessité dé sépàref la police politique de là police de sûreté générale. ^^ Nécessité de iTéorganiser sur des baseg nouvelles là Direction de sûreté générale.

Nous avons donné la longue nomenclature des différentes professions et celle des nombreux individus qu'il importe de surveiller dans Tintérôt de Tordre public et de Ift sécurité des citoyens.

Voyons maintenant par qui ti Comment cette surveillance est faite^ et si son organisation donne au pays des garanties suffisantes.

La Direction de sûreté générale organisée auprès du ministère de l'Intérieur doit donner aux préfets des départements une impulsion régulière sur toutes les branches de son service, et en dehors de Paris, c'est eHe qui est investie des attributions générales de police.

Son premier bureau est chargé, en effet, de Texécution des lois relatives à la police générale et des affaires concernant la sûreté générale de TEtatetla découverte des manœuvres qui tendraient à y porter atteinte, de la surveillance des condamnés politiques, des étrangers dangereux, des grèves, des coalitions, des rébellions contre les agents de l'autorité, de la vente des poudres, de la police des cultes, de celle des subsistances, des rapports de la gendarmerie avec le ministère de l'Intérieur, de remploi des fonds de sûreté générale, du personnel de police et des commissaires spéciaux, de leurs traitements ou indemnités, de la police des chemins de fer, du service des gardes champêtres. Pour dire la vérité vraie, ces attributions ont sur le papier une grande importance, mais nous pouvons afiîrmer qu'on ne voit guère en province l'action de cet important bureau en dehors des affaires politiques. Le second bureau a également des attributions nombreuses; il s'occupe des réunions et associations, de la police des cafés, cabarets et lieux publics, de celle des étrangers et des réfugiés (cela fait peut-être double emploi avec le premier bureau qui s'occupe des étrangers dangereux), de l'exécution des lois relatives à la surveillance des condam^

nés liliérés, de ceux en rupture de ban, de l'envoi des repris de justice dans les colonies pénitentiaires, de l'interdiction de séjour des libérés à Paris et dans différentes autres résidences^ de l'extradition des malfaiteurs qui ont fui à l'étranger, de l'examen des demandes des étrangers qui veulent être naturalisés ou qui veulent fixer leur domicile en France, du transport des corps, inhumations et exhumations, des mesures à prendre pour seconder la police judiciaire dans la poursuite des malfaiteurs et la répression des crimes et des délits, des transits d'armes. On serait sans doute fort embarrassé pour signaler les améliorations introduites dans ce service depuis une vingtaine d'années.

Pour seconder l'action de la police judiciaire, nous voudrions bien savoir, notamment, quelle est celle de la sûreté générale ? Elle a laissé se constituer, en dehors d'elle^ l'organisation des casiers judiciaires de toute la France, qui étaient recueillis et mis en ordre à la Préfecture de police. Elle n'a jamais su créer à sa disposition une brigade d'agents ambulants pour les envoyer au secours de rinstruction chaque fois qu'un crime important est commis en province.

Le troisième bureau de la sûreté a dans ses attributions : l'émigration, les loteries, les passe-ports^ ceux des indigents et avec secours de route, les livrets, la police de la chasse, les ports d'armes, les autorisations de résidence à l'étranger des pensionnaires civils et militaires, les recherches dans l'in*

térêt des familles, les frais de rapatriement des

Français indigents, la mendicité, le vagabdhdage, les secours à divers titres.

Telles sont les seules attributions attachées à la division de la sûreté générale. Pour peu qu'on lise, quelques lignes plus loin, celles des services de la Préfecture de police, on verra combien il reste de lacunes à combler dans le service de l'impulâion générale qui devrait être, au contraire, le plus complet, puisqu'il devrait se préoccuper de la France tout entière.

Le service de la police administrative et judiciaire est entièrement décentralisé, et depuis un très- grand nombre d'années; c'est évidemment la cause de cette impunité incroyable qui vient de temps à imtre effrayer certains départements; parmi ceux-ci, Seine-et-Marne, voisin de Paris, peut fournir des exemples bien peu rassurants. Dans l'arrondissement de Meaux, en dix ou douze ans, sept ou huit assassinats, accomplis dans les circonstances les plus horribles, ont effrayé les populations, et jamais les assassins n'ont été décoU'verts : une demoiselle Gharlier a été assommée chez elle, à Annet; Soyer, cultivateur, a été tué d'Un coup de fusil, à cinq heures du soir, sur la grande route de Strasbourg; une cabaretière a été massacrée dans sa cave, à l'Ardoise; une marchande coquetière et son mari ont été assassinés dans leur charrette, près de Glaye, le mari a survécu à ses blessures; deux vieillards, les époux Delarue, ont été tués à coups de couteau dans leur moulin, à Compans, à coté de six ou sept domestiques.

La sûreté générale n*a pu aider là justice à découvrir les coupables.

Il importe donc de bien établir que âi> pour Paris et le département de la Seine, on trouve à la Pré^ fecture de police un service qui s'occupe des classes dangereuses de la société, rien de semblable n'existe en réalité pour les autres départements, et c'est à cette décentralisation de la police administrative qu*il faut attribuer ce résultat peu rassurant qui établit que sur dix crimes OU délits commis en province, sept au moins restent impunis ou volent leurs auteurs échapper à la répression de la justice. Les services de police organisés à la Préfrcture sont, au contraire, très-complets et très-bien dirigés; aussi, quand un crime a attiré l'attention publique, est-il très-dlfflcile à celui qui l^a commis de se dérober pendant bien longtemps aux recherches des agents habiles chargés du service de sûreté.

La Préfecture de police comporte un personnel très-nombreux, et dès attributions très-variées; son autorité s*étend sur le département de la Seine et les communes de Saint-Cloud, de Sèvres^ de Meudon et d'Enghien en Seine-et-Oise.

Elle a des questions politiques sérieuses â suivre; la sûreté du chef du gouvernement, la surveillance des associations secrètes, des complots^ des attentats, des loges maçonniques, de$ associations et réunions, des manifestations, des condamnés et transportés politiques, la circulation des étrangers^ des réfugiés.

Viennent ensuite celles de ses attributions qui ne sont plus du rapport de la politique, mais qui n'en sont pas moins intéressantes pour Tordre social.

C'est la première division qui recherche les criminels et les délinquants signalés et inconnus, elle envoie les procès-verbaux et renseignements à Tautorité judiciaire, elle recherche les individus disparus de leur domicile, et l'individualité des suicidés et des morts accidentellement.

Elle s'occupe également des accidents, du transport dans les hôpitaux des malades non inscrits aux bureaux de bienfaisance, des contraventions relatives aux matières d'or et d'argent, et de l'inscription des ventes et achats sur les registres^prescrits par la loi; du Mont-de-Piété dans ses rapports avec la sûreté publique, des encans et des salles de ventes; le tapage nocturne, les coalitions pour les salaires et les heures de travail, les loteries^ les maisons de jeu^ les jeux de hasard sur la voie publique^ les règlements et les heures de fermeture des lieux publics, la police de ces établissements, les avis sur les autorisations des débits de vins et de café, le retrait des autorisations, l'autorisation et la suppression des permissions aux saltim- , banques, musiciens et chanteurs ambulants, les bureaux de placement sont dans ses attributions. Le même bureau s'occupe encore de l'exécution des mandats d'amener, des mandats d'arrêt, des jugements, et généralement de tous les ordres de la justice, de l'exécution des ordonnances d'extradi-

tion et de l'expulsion des étrangers non détenus, de réloignement du départemeat de la Seine des gens sans aveu, de la recherche des incapacités électorales, de la correspondance avec les autorités départementales relativement aux individus qu'elles poursuivent et recherchent (cette attribution ne devrait-elle pas être réservée à la direction de la sûreté générale de même que la suivante], la confection des sommiers et bulletins judiciaires de toutes les condamnations civiles et militaires prononcées en France.

Le deuxième bureau reçoit les procès-verbaux relatifs aux individus arrêtés et renvoie les prévenus devant le procureur de la République, il fait procédera l'interrogatoire des individus arrêtés; après la libération il s'occupe des mesures à prendre à leur égard, il propose l'expulsion des étrangers détenus, il alloue aux agents des primes pour capture de malfaiteurs, il prend les mesures nécessaires contre les mendiants arrêtés, il envoie les uns au dépôt de mendicité, les autres au procureur de la République pour les faire juger, il exerce encore la surveillance sur les condamnés libérés, forçats, réclusionnaires, assujettis à la surveillance, arrêtés pour rupture de ban, il examine les demandes de réhabilitation. Sa tâche est encore plus délicate pour celles de ses attributions qui sont relatives à la prostitution : il enregistre les femmes publiques et prescrit les mesures auxquelles elles sont assujetties dans l'intérêt de l'ordre et de la santé publique, il recherche la prostitution clandestine.

il cofredpond avec le$ familles au sujet des filles mineures, et il intervient dans leur intérêt au point de vue des mœurs, il réprime les outrages à la morale publique par débauche, corruption, publication, mise en vente d'images obcènes.

On voit par cette énumération des charges du second bureau, que ceux qui le dirigent ont fort à faire s'ils veulent accomplir tous les devoirs qui leur sont imposés, et on doit naturellement se demander comment l'action de la police administrative se manifeste sur ces questions délicates datis les départements, quand on sait qu'il n'y a aucune centralisation de tous ces services en province.

Le troisième bureau s'occupe de la police intérieure des prisons du département de la Seine, de l'entretien, de la nourriture et du travail des détenus.

Ce bureau a souvent donné lieu à des conflits avec le ministère de l'Intérieur. La Préfecture de police a toujours eu la prétention de se déclarer souveraine dans les établissements pénitenciers de la Seine, et il est regrettable qu*il ne se soit pas trouvé encore un ministre de llntérieur assez puissant, assez fort de son autorité, pour prouver au Préfet de police qu'ils ne sont, lui et les fonctionnaires -sous ses ordres que des auxiliaires du pouvoir ministériel central.

Le service des prisons de Paris gagnerait beaucoup à ce que l'entente fût plus complète entre les deux directions des prisons, et à ce que celle de l'intérieur put obtenir la visite des établissements de

la capitale par ses inspecteurs généraux; la rivalité entre deux services qui ne pourraient que gagner à être unis est un da$ abus qu'il faudrait faire cesser au plus vite.

Le quatrième bureau a dans ses attributions : la délivrance et le visa des passe-ports pour la France et l'Étranger, et de ceux avec secours de route, la délivrance des permis de séjour, des permis de chasse, la remise des livrets aux ouvriers et aux domestiques, de médailles et de permissions aux commissionnaires stationnant sur la voie publique, de bulletins d'inscription aux brocanteurs et de médailles aux chiffonniers, Tenregistrement des personnes qui se proposent de louer des hôtels, des maisons, des chambres ou appartements meublés, la surveillance du mouvement des voyageurs dans tous ces établissements, celle des contraven^ tions relatives à l'inscription des voyageurs sur les livres des logeurs.

Le cinquième bureau, dont les occupations sont plus spécialement réservées à la protection administrative des classes sociales pour lesquelles elle est nécessaire^ suit les enquêtes sur les personnes signalées comme atteintes d'aliénation mentale, les envoie dans les hospices de Bicêtre ou de la Salpêtrière, dans la maison de Charenton ou dans le» maisons de santé particulières, il vérifie la situation mentale des pensionnaires en traitement dan$ les asiles de la Seine, il surveille ces asiles et les maisons de santé, il exerce également sa sur* veillance sur les sages-femmes autorisées à rece^

voir des pensionnaires, il s*occupe du placement à l'hospice des enfants assistés, dés enfants abandonnés ou exposés et des orphelins; il fait des recherches pour établir leur état civil et pour découvrir leurs familles; il se charge également de remettre à leurs parents les enfants égarés sur la voie publique, de l'inscription des nourrices qui viennent chercher des enfants à Paris, de la surveillance des meneurs^ logeurs ou loueurs de nourrices, enfin de l'autorisation et de la surveillance des maisons de sevrage.

La seconde division de la Préfecture a également de nombreuses attributions de police, mais de celles qui concernent les approvisionnements, la navigation, l'exactitude des poids et mesures, la voie publique, les chemins de fer, les voitures, les incendies, les établissements classés comme insalubres.

La plus grande partie de ces questions sont étrangères aux sujets traités dans notre travail, nous n'avons donc pas à nous en préoccuper ici; il est cependant utile de constater que c'est un bureau de cette division qui délivre les permissions et qui surveille les marchands ambulants, les saltimbanques, les musiciens et ceux qui établissent des jeux sur la voie publique; qu'un autre bureau enfin se préoccupe presque exclusivemnt de la salubrité générale et de tout ce qui touche à la santé publique, la durée du travail, le travail des enfants dans les manufactures, Tinsalubrité des habitations et de leurs dépendances, les établisse-

ments dangereux, insalubres ou incommodes, les équarisseurs, les abattoirs de chevaux, la police de la morgue, etc.

L'exécution des décisions administratives est assurée par les soins de 80 commissaires de police qui procèdent, à double titre, comme fonctionnaires de la police administrative et comme auxiliaires de la police judiciaire.

Leur action, s*exerçant dans leurs quartiers, est singulièrement facilitée par la police municipale qui compte un nombreux personnel actif et qui, notamment avec le service de sûreté composé de 200 agents capables, assure Tordre et la tranquillité de la ville.

N'est-on pas en droit de s'étonner, après avoir suivi la répartition des deux services, de ne pas voir au ministère de l'Intérieur une organisation faite pour assurer l'exécution des lois de police dans toute la France comme la Préfecture de police rassure dans la capitale.

Proclamer la décentralisation de la police en province, c'est assurer le succès des criminels et des malfaiteurs dé toute espèce.

Il serait nécessaire de dissoudre au plus vile la direction actuelle de la sûreté pour enlever à ce service toutes les attributions ayant un caractère politique. Il y a déjà au cabinet du ministre un bureau politique qui pourrait ajouter à ses attributions celle de la sûreté, sans le moindre inconvénient et en empêchant un double emploi au moins inutile.

La direction de sûreté reconstituée se préoccuperait uniquement de police administrative et judiciaire.

Elle aurait d*abord à s'occuper de l'examen de tous les arrêtés préfectoraux et municipaux, ayant le caractère de règlement permanent et obligatoires^ pour les citoyens comme la loi elle-même; il est urgent de soumettre ces arrêtés à un examen d'ensemble pour éviter une désorganisation complète de la sûreté départementale. Il faudrait profiter de la destruction des sommiers judiciaires, qui ont été brûlés à la Préfecture de police, pour réorganiser les casiers à la direction de sûreté générale ; placer également dans ses attributions la centralisation des recherches concernant les individus disparus à la suite de mandats de justice délivrés contre eux parla justice. Nous avons, à une époque à laquelle nous -appartenions à l'administration^ proposé à nos chefs, les ministres, la vérification des changements de domicile, sur les bases que nous avons indiquées au chapitre précédent, et l'opération était d'autant plus facile, que tous ceux qui changent de domicile et qui veulent être inscrits sur les listes électorales, sont obligés de faire une déclaration et de donner une note sur leur situation personnelle j notre projet a été trouvé ingénieux, mais on Ta, en même temps, ajourné comme étant, suivant Téxpression d'un ministre de l'Intérieur, un moyen d^investigation tel qu'aucune irrégularité dans la Vie privée d'un homme, ne pourrait rester ignorée, et que, depuis la Convention de 1793, aucun système

aussi radical de surveiilance n^avait été proposé ou employé.

Nous persistons à croire que cette vérification des changements de domicile, indispensable si on supprime les passe-ports et les livrets, rendrait beaucoup plus difficile la ciroulation des malfai^ teurs et leur impunité. La facilité plus grande que les chemins de fer donnent aux criminels, exige la création d'un service central de sécurité publique, ayant le télégraphe à sa disposition pour répondre à la rapidité du chemin de fer.

'Il est nécessaire d'avoir toujours à la disposition de la justice des départements une brigade volante envoyant, en cas de besoin et sur tous les points, des agents exercés, connaissant le personnel des malfaiteurs et leurs traditions; l'envoi de quelques-uns de ces agents aux foires et aux fêtes locales, où presque toujours des vols nombreux sont signalés, amènerait vite l'arrestation d'un trèsgrand nombre de malfaiteurs errants, qui sont les habitués de toutes ces foires pendant lesquelles ils peuvent librement agir, n'étant pas signalés aux fonctionnaires locaux, qui ne connaissent que les coquins du pays et non les étrangers à la localité. Il importe, si Ton veut créer une institution utile et sérieuse, de séparer absolument la poiice politique de la surveillance et de la répression dés classes dangereuses de la société.

Alors la centralisation des sommiers judidaireid et cerlle des mandats d'arrêt^ qui n'ont pu être ml^ à ^exécution par suite de la disparitioa des gens

contre lesquels ils étaient délivrés, la vénfication des changements de domicile, la surreillance de toutes les populations dangereuses, pourront être utilement confiées à un magistrat qui, n'ayant plas à être, distrait parles questions politiques, toujours pressantes et ardues, pourra répondre sérieusement de la sécurité du pays.

Cette centralisation en des mains habiles, intelli* génies est de toute urgence.

Un criminaliste célèbre, dont les travaux ont contribué déjà à beaucoup d'améliorations de notre droit criminel, M. de Marsangy, a constaté^ comme nous, les causes de Ténormité de la criminalité dans les départements, et, comme nous, il Tattribue à l'absence d'une direction unique et à celle d'une bonne police locale; il cite comme exemple la Seine qui ne fournit plus qu'un crime sur 2,454 habitants et qui doit cette notable décroissance criminelle au décret du 17 septembre 1854, qui a réorganisé la police parisienne à Tinstar de celle de Londres.

Nous ne voulons pas prétendre qu'il ne reste plus rien à faire, à Paris, dans la voie des améliorations, mais les bons efifets de la réorganisation sont incontestables; les crimes ont été plus activement et plus sûrement constatés que jamais, les procédures ont été plus rapides et plus complètes, et par suite les répressions plus promptes et plus énergiques.

D'où il faut conclure que si toutes les villes importantes avaient une police réorganisée sur le modèle de Paris et de Lyon, si d'autre part la police des campagnes était enfin organisée, d'abord par

Tembrigadement des gardes champêtres qui, devenus depuis quelques années appariteurs de police^ peuvent être actuellement pour les maires d'utiles auxiliaires au point de vue de la police locale, on verrait le niveau de la criminalité diminuer pour toute la France, dans des proportions considérables.