ANNEXE DU CHAPITRE PREMIER

Les marchandises susceptibles de bénéficier du régime de l’admission temporaire sont nombreuses ; elles se décomposent ainsi :

Amandes sèches, en coques cassées ;

Blés-froments ;

Boites de montres à décorer, dorer, graver ;

Brôme pour la fabrication du bromure de potassium ;

Cacao destiné à la fabrication du chocolat sans sucre ;

Cacac et sucre destinés à la fabrication du chocolat ;

Cages de montres pour monteurs de boîtes ;

Cages de montres pour planteurs d'échappement ;

Chapeaux de paille destinés à être apprêtés ou garnis ;

Chicorées sèches destinées à être torréfiées et moulues ;

Chlorate de potasse ;

Cloches de feutre pour chapeaux à teindre ;

Cocos (amandes de) ou coprah (amandes de) et palmistes (amandes de) ;

Cordonnets de bourre de soie pour la teinture ;

Crèpes de Chine unis à broder, teindre ou imprimer ;

Cuivre et feutre pour le doublage des navires ;

Cylindres en cuivre pour la gravure ;

Objets pour réparations, essais, expériences ;

Introduction de divers produits, présentant un caractère individuel et exceptionnel non susceptibles d’être généralisés ;

Essence de houille pour la fabrication de lauiline ;

Etain brut en saumons :

Fer laminé et ouvrages en fer ou en tôle à galvaniser ;

Feutres de laine à teindre ou à imprimer ;

Fil dit de caret, pour la fabrication des cordages et ficelles ;

Fils de laine retors mesurant en fils simples de 45.000 à 45.500 mètres le kil., pour la confection des lacets d’alpaga ;

Fils de laine retors n° 32 anglais (36.000 à 36.500 m.);

Fils de poils de chèvre pour la fabrication des velours d'Utrecht et pour la teinture ;

Fils de schappe et soies moulinées à teindre :

Foulards écrus destinés à être imprimés, teints et apprêtés :

Gants à broder ;

Garance (racine de) destinée à être moulue ;

Girofle (clous et griffes de) ;

Glycérine brute pour le raffinage ;

Graines oléagineuses à convertir en huile ;

Huiles brutes de graines grasses destinées à être épurées ;

Huile brute d’olive destinée à être épurée ;

Huile de palme destinée à la fabrication des bougies et acides stéariques ;

Huiles brutes de pétrole, de schiste et autres huiles minérales brutes ;

lode ;

Jus de citron pour la fabrication de l'acide citrique ;

Liège brut destiné à être façonné ;

Maïs destiné à la fabrication de l’amidon pour l'exportation, à la production des alcools purs de 90 degrés et au-dessus et à la production des glucoses massées, ambrées ;

Mélasses pour la distillation ;

Métaux désignés par le décret du 15 février 1862 ;

Minerais de cobalt pour la préparation des oxydes ;

Noisettes en coques et cassées, et noisettes avariées impropres à la consommation ;

Orge pour la fabrication du malt et destinée à la production des glucoses massées, ambrées ;

Peaux de gant à teindre ;

Pelleteries brutes à apprêter et à lustrer ;

Pièces de machines à réparer ;

Planches de pin et de sapin pour la fabrication des caisses d’emballage ;

Plombs en masses brutes ou en saumons ;

Potasse et carbonate en potasse ;

Riz en grains et en pailles et brissures de riz ;

Sacs et emballages à remplir ;

Sucres destinés au raffinage ;

Sucres et cacaos destinés à la fabrication du chocolat ;

Suif brut pour la fabrication des bougies et acides stéariques ;

Tartres bruts et en cristaux colorés ;

Thés et déchets dethés pour la fabrication de la cafeïne ;

Tissus de bourre de soie à imprimer, teindre ou apprèter ;

Tissus de soie mélangée à imprimer, teindre ou apprêter ;

Tissus de soie pure à imprimer, apprêter ou gaufrer ;

Tissus de laine à teindre ou à imprimer ;

Tissus de lin ou chanvre à teindre ou imprimer ;

Verres de lunettes à monter ;

Zinc brut ou en saumon.