F. Amiot, op. cit., p
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puler, les assortir, les acheter, les vendre, en disposer enfin, les réembarquer et les réexporter sans payer aucun droit de douane, et sans procéder à aucune des formalités imposées par le contrôle de cette administration. La douane se borne à surveiller le périmètre et les issues de l'enceinte affranchie, et à s'opposer aux Introductions prohibées ou frauduleuses (1) ».
Rien n’est plus simple que d'établir un port franc ainsi compris : une partie du port avec ses bassins, ses quais, ses entrepôts, et s’il se peut, des terrains pour construire quelques usines, est entourée de grilles, de palissades, pour rendre sinon matériellement impossible, du moins extrêmement difficile, les importations frauduleuses sur le territoire douanier. Une surveillance sévère, et rendue particulièrement efficace par ses clôtures, est exercée autour de la zône franche.
Les marchandises entrent dans cet enclos privilégié sans payer aucun droit. Elles subissent toutes les préparations, les manipulations, les transformations qui peuvent les faire agréer du consommateur. Sielles sont réexportées, elles partent sans que la douane ait à s’en occuper. Si au lieu d'être réexpédiées à l'étranger, elles sont importées, elles acquittent des droits.
1. Définition de M. Trouillot. Pour la Chambre de Commerce de Marseille, le port franc est & un port établi, hors de la ligne des douanes, ouvert à tousles bâtiments de commerce, sans distinction, quels que soient leurs pavillons ou la nature du chargement. C'est un point commun où vient aboutir par une sorte de fiction le territoire prolongé de toutes les nations. A reçoit et verse de l'un à l’autre, toutes les productions respectives, sans gêne et sans droit ».
Che
Comme nous le montre ce rapide exposé, le fonctionnement du port franc est simple ; les commerçants y sont libres : ils peuvent manipuler leurs marchandises comme ils l’entendent, sans aucune gêne ; leurs transactions ne sont ni contrariées, ni retardées par l’ingérence de la douane ; ces avantages paraissent considérables, et expliquent l'engouement peut-être exagéré de certains de nos ports pour la franchise dont ils ne semblent voir que les bons côtés.
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