‹ Les Ports FrancsChapitre 57 sur 109 · Loi du 17 juin 1897, art · texte numérisé non relu

Loi du 17 juin 1897, art

2. Entrepôt commercial de la Darsena. Règlement approuvé par le Conseil municipal le 14 novembre 1900, art. 4.

ment des marchandises et leur entrée à l’entrepôt sont analogues à celles que nous avons étudiées à propos du deposito franco.

Les manipulations y sont aussi permises ; c’est ainsi que le négociant qui « reçoit des lards salés, peut sortir ses lards de leur caisse, ne leur laisser que la quantité de sel nécessaire pour leur conservalion, les présenter ainsi au net à l’acquittement, payer le droit à part sur l'emballage, s’il ne préfère le briser et le transformer en bois à brûler, enfin jeter à la mer le sel en excédent. Ces manipulations ont ainsi exclusivement pour but, non pas une réexportation future, mais une entrée à la consommation au droit atténué » (1).

Nous trouvons encore à Gènes « un établissement particulier, dit « Silos », analogue aux élévators de Chicago et de Buffalo, qui est considéré comme une annexe du dépôt franc » (2) et reçoit des céréales. Il est la propriété d’une Société allemande au capital de 5 millions de francs. Le gouvernement ilalien lui a donné cette concession pour une durée de 50 ans. La contenance de ce magasin est de 30.000 tonnes. Son outillage, analogue à celui des silos de Hambourg, est muni des derniers perfeclionnements : «la machinerie d’unevaleur de { million et demi peut charger et décharger par heure 300 tonnes ; ainsi un vapeur de 3.000 tonnes peutêtre totalement déchargé

4. Ch. de commerce de Marseille, rapport sur les ports francs par MM. Th. Agelasto, H. Dufay, A. Armand, 7 novembre 1902.

2. Lettre de M. le Consul général de France à Gênes, 24 décembre 1902.

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