BOIS

par jour

pour 20 jours

par jour

pour 20 jours

60 tx

950 tx

Lorsque les navires prenant des bois restent en chargement pendant plus de vingt jours, ils paient pour chaque jour supplémentaire la taxe par jour indiquée cidessus pour les navires en chargement ou déchargement.

Les goélettes ou barges en chargement ou déchargement, ou stationnant à l'ancre dans le bassin de la Princesse Louise paient le même droit de moorage que si elles étaient à quai, elles ne paient que la moitié des droits de wharf âge pour la cargaison embarquée.

B. Droits de quais {wharf âge dues) établis eiji vertu de l'acte de 1858 (22 Vict. ch. 32).

Un droit de fr. 676 par tonne est frappé sur toute cargaison générale embarquée ou débarquée.

Les marchandises en petites quantités sont taxées suivant un tarif détaillé dont quelques articles sont indiqués ci-dessous à titre d'exemple :

Charbon, argile, briques, chaux, ciment, fer, ancres, chaînes, fonte brute, minerais, couperose, tourteaux, sucre, par tonne de 1.016

kilogs 0^^676

Coke, par chaldron (1 "^^ 308) 676

Lest et sable, par tonne de 1.016 k 52

Biscuits, pain, orge, fromage, lard, café, cacao,

épices, laine, cuir, par 1 .000 livres (453 k. 4). . . 52

Huile, par 100 gallons (4 hect. 54) 52

Bois en lattes, par corde (3"*« 611) 52

Grains : blé, maïs, etc. par lOObushels (36 hect. 35). 1 04

Farine, poisson, aie, par baril 052

Pommes de terre, oignons, par bushel (36 lit. 35). OKi

Barils vides, par 100 barils 1 30

Bois, par 1.000 p. B. M. (2'»»<^ 360) 1 04

Etc.

Les droits de wharfage sont payés suivant le tarif ci-dessus pour les marchandises transbordées d'un navire ou bateau dans un autre.

Les propriétaires des marchandises et les personnes qui les débarquent ou les enlèvent des quais, sont responsables du paiement des droits de ivharfage.

Toute marchandise débarquée sur les quais est exposée a être enlevée du quai d'office aux frais du propriétaire.

Aucune marchandise ne peut rester déposée sur le quai plus de cinq jours sans payer de droit de dépôt ; passé ce délai, elle est taxée par mois en raison de l'espace qu'elle occupe.

Moyennant le paiement de la taxe de tvharfage de fr. 676 par tonne de 1.016 kilogs, les délais suivants sont alloués pour le déchargement et Tenlèvement des cargaisons de charbon :

pour 800 tonnes 6 jours

— 1.200 tonnes 8

— 1.600 tonnes... 10

— 2.000 tonnes 12

— 3.000 tonnes 15

Si ces délais sont dépassés, il est perçu une taxe supplémentaire de fr. 104 par tonne et par jour jusqu'au complet enlèvement du charbon. Les Commissaires du havre ont d'ailleurs le droit de faire procéder d'office à l'enlèvement aux frais du propriétaire.

C. Droit de tonnage [tonnage dues) établi en vertu des actes de 1862 (25 Vict. ch. 46) et de 1877 (40 Vict. ch. 51).

Ce droit est de fr. 26 par tonneau de jauge pour tout navire faisant la navigation avec un port situé hors du Canada, qui décharge sa cargaison ou son lest, ou qui prend un chargement dans le port de Québec.

Lorsque le chargement ou le déchargement porte S3ulement sur une partie de la cargaison, le droit n'est perçu sur le tonnage du navire que proportionnellement au tonnage de la marchandise embarquée ou débarquée (1877).

D. Droits de port [harhour dues) établis en vertu des actes de 1873 (36 Vict. ch. 62) et de 1877 (40 Vict. ch. 51).

Ces droits ne sont applicables qu'aux navires faisant la navigation dans le port de Québec ou naviguant entre Québec et les autres ports du Canada ou de Terre- Neuve. Ces navires n'ont pas à payer le droit de tonnage précédent.

1" Droits perçus en vertu de l'acte 36 Vict. Gh, 6.

Vapeurs naviguant entre Québec et tout port du Saint-Laurent en amont de Québec, ou tout port situé dans le Golfe du Saint-Laurent, à Gaspé, dans la baie des Chaleurs, le Nouveau-Brunswick, la Nouvelle-Ecosse, rîle du Prince-Edouard et Tîle de Terre-Neuve, par tonneau de jauge et par voyage 0^'^052

Ferrys et Marhet boats à vapeur naviguant dans le port de Québec ou se rendant à Québec, pour toute la saisoii 52 00

Bateaux à vapeur de la G*® du Richelieu et tous vapeurs naviguant entre Québec et Montréal, pour la saison 780 00

Autres vapeurs naviguant entre Québec et un port à rOuest de Montréal, n'ayant pas un service journalier, par voyage 15 60

Autres bateaux à vapeur naviguant entre Québec et les ports du Saint-Laurent, en aval de Montréal, ou sur les rivières Richelieu et Saguenay, pour toute la saison 260 00

Goélettes et barques de 25 à 100 tonneaux :

chaque fois que le navire se sert du port de

Québec 5 20

ou pour toute la saison 26 00

Goélettes et barques de 100 à 200 tonneaux :

par voyage » 10 40

ou pour toute la saison 52 00

Navires à vapeur ou à voiles entrant au port de Québec et faisant usage du port, lorsqu'ils ne rentrent pas dans les cas précédents, et ne paient pas de droits de tonnage :

Navires de 1 .000 tonneaux et au-dessous par tonneau et par journée de séjour 026

Navires de plus de 1 .000 tonneaux 013

(Cette taxe peut être transformée parles Commissaires en droit d'abonnement).

Les taxes ci-dessus peuvent être perçues sur les navires allant à Montréal ou en venant, lorsqu'ils ne

font que traverser le havre de Québec sans prendre ou laisser de chargement.

2<> Droits perçus en vertu de l'acte de 1877 (40 Vict. €h. 51).

Remorqueurs et bateaux à vapeur de 25 tonneaux et au-dessous, naviguant dans le havre de Québec ou avec le havre de Québec, pour la saison 78^' 00

Remorqueurs et bateaux à vapeur de plus de 25 tonneaux naviguant dans le havre de Québec, en plus du tarif ci-dessus, et pour chaque tonneau au-dessus de 25 tonneaux, pour la saison 52

En outre, toute marchandise embarquée ou débarquée à Québec, provenant d'un point ou destinée à un point situé en dehors de la province de Québec, peut être taxée jusqu'à concurrence de un millième de sa valeur (1873); la même taxe est applicable aux marchandises arrivant à Québec ou partant de Québec par la voie des Etats-Unis, soit par mer, soit autrement (1877).

E. Droits d'hivernage [winterage dues). — L'hivernage dans les bassins de la Princesse Louise donne lieu au paiement de taxes variant pour les bateaux et navires à vapeur et à voiles suivant la longueur ou le tonnage, dans les conditions ci-après :

1** Bateaux à vapeur de navigation intérieure :

Remorqueurs à hélice, taxe par pied de longueur variant de 1 fr. 30 par pied (bateaux de 30 à 40 pieds) à fr. 572 par pied (bateaux de 280 à 300 pieds).

Remorqueurs à roue, taxe par pied de ^ongueur, variant de 1 fr. 352 (bateaux de 50 à 60 pieds) àO fr. 624 (bateaux de 320 à 350 pieds) ;

Bateaux à vapeur à hélice pour marchandises et passagers,

taxe par pied de lon^jueur variant de 1 fr. 56 (bateaux de 50 à 60 pieds) à fr. 858 (bateaux de 325 à 350 pieds).

2** Navires à voiles :

Goélettes, taxe par tonneau de jauge variant de fr. 728 (goélettes de 15 à 20 tonneaux) à fr. 416 (goélettes de 60 à 200 tonneaux) ;

Navires de mer à voiles, au-dessus de 200 tonneaux :

de 200 à 250 tonneaux 0^^572 par t. de jauge

3** Navires de mer à vapeur : Même taxe que pour les navires à voiles applicable au tonnage brut.

Droits de pilotage, — Les droits de pilotage, dont le paiement est obligatoire, sauf dans les cas d'exemption expressément stipulés^, pour les navires se rendant à Montréal comme pour les navires se rendant à Québec, sont ainsi réglés, d'après le tirant d'eau des navires, entre File de JBic (ou un point situé en aval du mouillage de Brandy Pots) et le poste de mouillage ou d'amarrage du navire dans le havre ou les bassins de Québec :

ÉPOQUE DE l'aXXÉE

Par pied de tirant d'eau(0'«305)

à la remonte

à la descente

' Du 1«' mars au l"' mai

fr.

Du 1" mai au 10 novembre

Du 10 au 19 novembre

Du 19 novembre au 1"' mars

1. Les exemptions sont les mêmes qu'à Montréal, voir page 83.

Les droits de pilotage à la remonte sont réduits aux 2/3 du tarif ci-dessus, lorsque le navire n'a pris son pilote qu'entre Brandy Pots et la Pointe Saint-Roch ; à 1/2 du tarif, lorsque le pilote a été pris entre la Pointe Saint- Roch et la Pointe aux Pins [Crâne Island) ; à 1/4 du tarif, lorsqu'il a été pris en amont de la Pointe aux Pins.

Le déplacement d'un navire d'un quai à un autre donne lieu, pour le pilote, à une rétribution de 13 fr. Entre toutes les autres parties du havre, le déplacement donne lieu à une rétribution de 26 francs. Le droit de pilotage est également fixé à ce chiffre, lorsque le pilote a été pris en amont de Saint-Patrick' s Hole.

Droits ou honoraires du Port Warden, — Des honoraires analogues à ceux dont le tarif est donné pour Halifax, sont perçus pour tous les services rendus obligatoirement ou facultativement par cet expert officiel.

Frais de remorquage. — Le tableau suivant fait connaître les frais habituels de remorquage en aval de Québec :

ENTRE QCÉBEC