TONNAGE

des navires

tonneaux $ ss | 4 fr. fr.

300 à 100 3 | HYE- 128 N32 100 à 900 312 416 | DOS 380 Sss{ 500 à 600 DJS js | 52 S06 9410 600 à 700 { | DE N32 06 300 à 800 HE | 2 SN OS S00 à 900 572 28 910 1011 900 à 1000 DOS K 936 1040 1000 à 1100 ÿ2 | QUE OSS 1092 1100 à 1200 : 16 32 1011 ILIS 1200 à 1300 2 Sn 1040 1111 1500 à 1S00 28 | 936 1002 1170

ENTRE QUÉREC | ENTRE QUÉHE. ENTRE QUÉREC | F ENTRE QUÉBEC |

et l'aval de | et et la pointe | : et l'ile de Bie L mill Traverse | Brandy-Pots 145 mill au Père s | : milles

AR ANE 2 milles ! 100 milles 160 milles

Lorsque les remorqueurs sont emplovés par jour, li prix est de 1,300 francs pour le premier jour, et 1.00 pour chaque jour suivant.

Lorsqu'ils sont employés par heure, le prix est de 130 francs, pour la première heure et de 65 francs, pour

chacune des heures suivantes.

Frais de pesage. — Le tarif de pesage aux baseules

publiques du port est le suivant :

Pour chaque véhicule chargé où non chargé,

Lrainé par un seul cheval...........,..,,,, LE Pour chaque véhicule chargé où non chargé, trainé par deux chevaux....................... so 0 52

Pour chaque wagon de chemin de fer chargé, la taxe d'après le poids (tare non comprise) est, par

tonne de 2,000 livres 1907 kilogs) ...... rss 0 1506 Frais de chargement et déchargement. — Le charge-

ment et le déchargement du lest est généralement compté à raison de ! fr. 56 par tonne de 1.016 kilowrammes.

Le déchargement des marchandises en cargaison wénérale est ordinairement pavé de fr. 30 à 1 fr. 56 par tonne de 1.016 kilogs.

Le: chargement des bois de charpente est payé de fr. 25 à 2 fr. 25 par tonne.

Usage des appareils de radoub. — Yes appareils de radoub autres que la forme de Lévis sont des établissement privés dont l'usage n'est pas soumis aux mêmes règlements et tarifs officiels.

L'usage de la forme en maçonnerie de Lévis donne lieu à la perception des taxes suivantes :

Pour POUR CHAQUE JOUR

TONNAGE DES NAVIRES le jour |

d'entrée après le premier fr.

De moins de 1000 tonneaux, 1.560 26 par Lonneau

: De 1000 à 2000 id,,.,..[ 1.N20 0,2% id, | | | 0,234 par tonneau jusqu'à De plus de 2000 il | 2.00 2000 tonneaux et ‘0106 par tonneau au delà de 2000 tonneaux,

Avant d'admettre le navire dans la forme, le Maitre du dock {Dock master) fixe, d'accord avec le capitaine, le lemps pendant lequel le navire + séjournera, Le Maitre du dock, s'il en reconnait l'utilité ou la convenance, accorde une prolongation de séjour d'une durée inférieure à 14 jours; une seconde prolongation ne peut étre accordée qu'avec l'assentiment du Ministre des Travaux Publics du Canada.

Les taxes comprennent la fourniture des planches et poutres pour échafaudage autour du navire, mais non l'usage de la lumière électrique qui donne lieu à une perception supplémentaire.

Lorsqu'il reste, à bord du navire entrant dans la forme, des marchandises où du charbon, ilest perçu une taxe supplémentaire par tonne de 0 fr. 26, 0 fr, 23% ou fr, 0% suivant le tonnage du navire.

I n'est pas fait de réduction de taxes pour Îles dimanches et jours de fêtes.

Le Maitre du dock, sous lautorité du Ministre des Travaux Publics, règle les droits spéciaux à paver par les navires séjournant ou se réparant dans la forme,

durant l'hiver.