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(5) Benoît XIV. Quaest. can. De synodo diocaes. 1. XIII. €. XXII. n. 1058. (6) Idem. ïib. €. XXIII "mn. "8.

(7): U. Giraldi. IL. "S, 115.

(8) 1. Pignatelli. t, V. cons. 18. n. 8;

jurisprudence de la Congrégation du Concile est, quoique hésitante, favorable à une réponse affirmative (1). D'autres exemples pourraient encore être apportés en grand nombre de l'influence que continue d'exercer l’ancienne jurisprudence.

Pourtant, ces décisions restent sujettes à changement. Les Congrégations admettent en ce qui concerne ces résolutions, qu'étant institution humaine, il peut leur arriver, sur un point de détail particulièrement délicat, de faire erreur ; ainsi s'expliquent parfois les changements de jurisprudence qu'on a pu relever parfois. Fagnani remarque que le cas s’est présenté deux fois seulement pendant qu’il fut en charge (2) ; des exemples se peuvent néanmoins rencontrer, ainsi sur le point de savoir si les Evêques étaient obligés d'envoyer même un procureur au métropolitain suivant le chapitre 2 de la XXIV”* session du Concile de Trente.

Quant à l'influence exercée sur la législation, des décisions jurisprudentielles de Congrégations romaines peuvent plus tard faire l’objet de décrets authentiques qui fixent avec plus de force la valeur des réponses données.

Le rôle joué dans la formation de la nouvelle législation n’a pas besoin de démonstration spéciale. Le travail et l’influence des Congrégations apparaît suivant les « fontes » annexées à certaines éditions du Code. Le Cardinal Pierre Gasparri, et S. E. le Cardinal Sérédi après lui, ont entrepris la publication des documents principaux ayant trait aux différents canons du Code (3). Aïnsi, l’influence de l’ancienne jurisprudence peut-elle se mesurer aisément. Les canons sont relativement rares pour qui n’est indiquée aucune source.

Aüïnsi, la Curie Romaïne a continué d’exercé ce rôle capital qu’elle avait assumé dès la rédaction du corps des Décrétales : c’est, au fond, à elle plus qu’à aucune autre influence qu'est due la législation canonique. D'elle proviennent les tendances qui lui ont été imprimées. La principale d’entre elles est justement ce sens de l’équité qu’elle a recueilli de l’ancien droit romain et qu'elle a toujours voulu maintenir : n'est-ce pas en lui que consiste la perfection et la précision de la Justice ? (4).

(1) I. d'Annibale. III. n. 64.

(2) P. Fagnanus. In. X. I. 2. De const. c. 13. Quoniam. n. 56, s.

(3) Fontes Cod. i. e. Sept volumes ont paru jusque maintenant, qui rapportent l'influence de la Curie Romaine depuis le vol. IV. 7 ; | à

(4) Sur la jurisprudence actuelle de la Rote en matière matrimoniale, CÉ, L. Mahieu. Principia et praæis. — A. Odar. Sodbe., — J. Hollsteiner. Die Spruchpraxis.