LA CRISE KBLIG1EL

efoMû ax eoneeaaionnata îpria desdfoitodei

do aoL Ulea rappelaient que du «a l'exploitation

(< libre juaqu'en I7r»>, qu m. ni la

il été -m il ri h •n| i réservant aux propriétaires mrfaea le

i produit; qu'eu 178b* [a ronde Etocbe -Taillée av.iit été donnée iu marquis d'Ormnnd, jî, n'était terra d'indemnités aux propriétaires qu'autan! qu*il irnat. \ tis^i tea conctwaionn ilaient-ila

rwrdèna l que la Déclaration deadroka

imme Tut proclamée! la peupla m erui autorisé à les expulser. Siiiiit i îles détachements At la

na" i i les viol I signification fut

'rmond, defo «ux ;

«|ui Fui exécuté. Depuis lora l'exploiUtioD est libre de faii

ne laissait pas de toucher la vil; elle

habitants des propriétaires «lu Pores, elle faimalion de houille el s'accommodait fort de i bon marché. Bile appuya donc le vomi des mnni

Le club central lit rédiger par Dugenne 'un et

aetiitatioa juridique qut forent envoyée! | Laofhanu ci à tur qualité de membre! influents dea Jaeobti Ea le elul» était maintenant affilié, Dogenna

par le Grand Coneell ne l'avait ntion n itplie,

jue le privilège avait produit le rend nt d'un obj.-t de

sommation de premièi mire, lea mnatrea

pas lèa conditions qui letn étaient

• île con ber lea mines

léG* et d'exploiter eux-mêmes. Enfin et surtout, la cône,

|ui avait détruit tous les autres -ubsister celui-là.

laeemblée la dis s'ouvrit la il mars. Delandine sou-

partiennent p< plus natu

lions des champs. Tout ce qu lonnaires avait offert ou offrait encore de Taire la 51 a Tait

rmtU à tin ;i ma r*. compte La ic&nce

par les propriétaires ou des compagnie? de propriétaires. Ce Uni vrai des mines en général s'appliquait surtout aux « carrii de charbon fossile *», car * le métal est distinct du fou nature n'est pas homogène, l exploitation métallique nécessi grands travaux, des dépenses... *, tandis que m Le charbon ba n'est qu'une production du sol, sujette à la consommation ii viduelle, comme les fruits, les pierres, le bois;... « 1 appartient à la terre et la terre a un propriétaire que vol r que votre justice, et je dis plus, votre prudence doivent sait à protéger. Dans toutes nos contrées, ajoula-t-il, on vend et achète non seulement le fonds, mais le tréfonds. Ces deux

es ont été ci i h par les propriétaire is plus

quatre siècles. Les uns les réunissent encore toutes les deux leurs mains, les autres jouissent de l'une et de l'autre. Ici cultive le sol, là on a acquis le droit d'en fouiller t ees droits sont devenus par un long commerce et d innoutbr transactions le patrimoine unique des familles, la dot des femi les portions légiliruaires des enfants. Depuis la publier rapport funeste, les pères, les femmes et les enfants, inquiets, ne se rassurent que sur la Déclaration de* justice.., h *

Mirabeau parla le 27 s. H défendit le principe pose par mais en l'interprétant : Les mines, dit-il, sont àla<i silion de la nation, dans ce sens qu'elle a droit à l'exploitait mines, droit d'exiger quelle si luis l'intérêt publ

fait quand le propriétaire exploite; donc le propriétaire exploiual doit être maintenu; le propriétaire qui veut exploiter doit préfère; enfin il n'est pas utile de concéder les mines qui son profondes tt par couches horizontales, dans ce cas la natior s'en rapporter à l'intérêt des propriétaires qui est d" Quant aux mines déjà exploitées par les propriétaires et <j ele eoneédëes à d'autres, la concession est nulle, « et par I toi maux causés aux habitants du Forez sont réparés ». Le rendu le même jour leur donna en eflél pleine satisfaction* Il tenait en possession seulement les concessionnaires qui avaient iouverl les mines qu'ils exploitaient. Mais il disposait qui ono aires dont La concession avait eu pour ol