II. [bitt., " octobre

t. Ibul. Le comité ecclésiastique décida le 19 octobre que le serment était immédiatement exigible.

LA CONSTITUTION CIVILE

itîon civile : !»■ haut clergé de I rompte. L'archevé absent, - rea adratni

r le passé tout l'ancien diocèse, [es chapita rlottt

cathédrale contii eou-

lerclicr ! montrer

l'appareil que l A t voulu proscrire.

vem! ni là question devant le

ta district ». il ra| l'aucun é la eons-

îU* r q son exécution à Lyon, Klle inter-

pendant plus de qui tif- rttable n i du

. rbeuf étatl toujoui

icorc dioct- abolissait tous titres et offfoi - que

, de curé et do vicain endant lei ebapttf

* dans leurs anciennes formes

es : il y a huit jours..

mes de la catbédj Lena un chapitre général

in s, enfanta de choeur et

talion tous les

s autrefois observés et qui portant sur l'heure, la ferme

, la qnaltl , la pré»

i m chapitra s'est rendu en grande solennité

trquer rumme sa suprématie sur loua les autr ijuatre-ringta prêtres qui composent la cathédrale n* i leur extinction légale, l i un commencement de di ■ un esprit de parti,.. . on désordre réeijm

sont

•■ment des séminaires, le al des

par pour desservir le i ma-

onsciî ûc révéque» la distribution des paroisses de la

ique n*a i9 doute parce nn intervalle toléré par la lliumanilé

ta

1 fut a ire,

ie qol change les mœurs et toutes les

habitudes, et cette exécution », Seulement ce délai ne peu illimité, lue loi régulièrement établie ne doit pas demeurer Irop longtemps sans eiïet; « sur quelque ordre de choses que portent les décrets, c est aux corps administratifs à en requérir l'exéeut quand ils ne peuvent les exéculer eux-mêmes. Le temps pot tolérance est passé. Les citoyens s'étonnent de votre silence lorsque vous appliquez les règles nouvelles aux impositions, à l'administration des biens nationaux, à tous les objets qui von soumis, ils demandent que vous vous occupiez d'un des plus importante, puisqu'il touche à la religion, la hiérarchie des minis très de l'Église et les devoirs qui leur sont imposés. »

Le directoire, faisant droit aux conclusions de son procureur syndic, délibère : <- En premier lieu, que les décrets de l'Assemblée nationale sanctionnés par le roi sur la constitution civile seront exécutas, en conséquence que défenses sont faites à toute perso ecclésiastique possédant ci-devant titres, offices, dignité*, tous chapitres réguliers ou séculiers..., et autres bénéficiera gé ralement quelconques.,. d*en prendre le litre, d'en porter décorations, ni de faire aucune fonction ou acte relatifs, suit collectivement, soit individuellement, aux peines de droit, sauf lYxercice du culte divin. Bfk second lieu, que l'admin&tratioo du département de Rhône-cL- Loire sera limita de faire incessamment organiser le nouveau clergé du diocèse du même département,! conformité de ce qui est prescrit pr*r le tilre !•' du décret 12 juillet; à l'effet de quoi l'évoque métropolitain sera tenu de rendre dans son diocèse, après les deux ïnvilations prescrites les décrets; et que, faute par lui d*y satisfaire et d*y lixer sa dence habituelle et constante, il en sera référé à l'Assemblée nat nale, quinzaine après la seconde monition, pour être pris elle tel parti qu elle jugera convenable pour l'exécution de décrets. En troisième Heu, que Tévèque et les curés conser leurs fonctions seront tenus de prêter dans ce mois le m prescrit par les articles 21 et 38 du titre 11 dudit décret. Et sera I dite délibération envoyée dans ce jour à la session du déparier de Itliône-et- Loire, pour élre approuvée et ensuite imprimée affichée '. »

rution

ice et ladsont plus

inis-

cureront sonne

1. L'approbation fui donnée te 15 novembre, et la délibération aus imprimée et affichée. Elle forme un in-4 de S pages.

l\ CONSTITI VILE

in, au coi rai du département \ le procureur*

il savoir qu'eu conséquence île l'avis qui lui a été

strict, si conformer aux termes <J<- la pro-

iiiution civile, il i invité ptt écril M. de

der dans son diocèse, - La rép

raison <pii puisse l'empêcher <!<■ repondre

faite », et le délai lixé par la loi étant

; rie ment aie. Lb conseil

le procureur général voudra bien se charger d'écrire

ie, pour le prier «le répondre à l'es tent

, bI A [former aux décrets • !■ nblée

ition lui est particulièrement confié

ivail pas eu le tempe d'examiner la

qui lui était soumise pat h* district lorsqu'il reçut,

districts de la ville el de la campagne

lalité de Lyon, un paquel cacheté contenait une Lettre

h, et le proe< lenienl imprimé

«extraordinaire, tenu par « l'église cathédrale, métro-

li manche 10 octobre à 1 i-

Hessieura, disait la lettre, quel que remplir le QOUS aimons

u avoir égard à la demande (nonoéc ïération que nous avons l'honneur de vous adresser,

des tble qni noua attache à la hiérarlie de l'Église, la foi dei nous prescriv motifs, Messieurs, vous .t donc pour nous un g tain

nt approuver

lion portait que l'existence du chapitre cathédral.

tire.

lui de Paris,

métropolitain et priraatial de Lyon étant « indissolublement i rente à celle du siège épiscopal, métropolitain et primatial. chapitre ne pouvait pas plus être détruit que le siège épis* lui-même, ou ne pouvait l'être comjne lui qu'en vertu d'un A de la puissance ecclésiastique et d'après les formes canoniqu* que la juridiction spirituelle du chapitre sur le diocèse en ei vacance du siège épiscopal étant consacrée par un décret du cile de Trente, ne pouvait lui être enlevée que par une loi non de r Église; elle invoquait les droits historiques du chapitre d Burchard II en 984, et les engagements pris par Philippe le B 1307 lorsque la souveraineté de Lyon lui avait été cédée; elle guait enfin, « attendu qu'il était notoire que le roi avait rex au souverain pontife pour soumettre à son examen le plan nouvelle constitution du clergé et que le pape avait nommé effet une congrégation... », le respect profond du chapitre le chef de l'Église, sa déférence pour les mesures prises pi Majesté, « qui lui faisait une loi d'attendre la décision du S Siège apostolique ».... « D'après ces considérations, concluait le chapitre de l'église cathédrale, métropolitaine et primatia Lyon est fondé à croire que, sans manquer aux devoirs de sa cience, il ne peut participer ni directement ni indirectement à cution du plan de la nouvelle constitution ecclésiastique en c le concerne, en conséquence, il continuera ses fonctions sa et canonicales jusqu'à ce que la force physique y mette un obi invincible ; . . . . d'ailleurs les décrets concernant le clerç France ne peuvent s'appliquer ni à son organisation civih son temporel, et jusqu'à ce que les traités de 1307 aient et sous les yeux du roi et de l'Assemblée nationale et qu'il ait et un parti conjointement avec le chapitre, MM. les administre soit du département, soit du district de la ville et de la camp voudront bien surseoir à toute entreprise pour ce qui le conc et dans le cas où ils ne voudraient pas déférer à ces motifs, le pitre de l'église métropolitaine et primaliale, appuyé sur des authentiques et sur toutes les lois divines et humaines qui foi et constituent les droits des corps et des citoyens, proteste et pose à toute vente, échange et aliénation qui pourraient être des biens, droits et revenus de ladite église, et contre tous translatifs de propriété tendants à la dépouiller !. »

1. A la suite de la délibération est imprimée la formule du serment

LA CONSTITUTION CIVILE

rile qui p iv te rut le détruire, le chapitre lement t- téraux de

• >nciles, il invoque surtout ses droite particulière, nés, Il a Irai té autrefois de puii

par Philippe lé Belt le trailr lient id même l'Assemblée aurait ipétente pour

toute l'organisation de l'église gallte&ne, les de •riant ne peui cliquer n ni à

le ai au temporel du ehapil -.«int-Jean,

uveraine, qui a loogtolD] !«i M vie

il est vrai à la communauté nationale, forme, en stipulant des conditions itend pas renoncer aujourd'hui. * ment des chanoines qui parlent De sauf les comtes t la protestation qu'ils élèvent est moins a que

lu chapiti e de huit noms : Charles-

i de Pingon, ehamarrier; Louii

Guillaume Du I lle-

idell-

ii m nt di

iiiur ordii

quir mine in

tur. » fïoss

ipitulum. i iuone*<i'" H

garde, prévôt; Anaet de Poitiers de Chabans, Marie- Agatang dinand de Bernard de Rully, Joseph-Isaïe de Gourcy, Pra Olivier- Hector de Saint-Georges. Sur trente-deux chanoio exercice ce n'était qu'une minorité; il est vrai qu'un certain d< pourvus de fonctions actives ou de charges de cour ne ré» pas à Lyon â. Encore y eut-il plusieurs désaveux. Joseph-Is Gourcy écrivit au conseil général de la commune et à ce département « n'avoir signé récrit intitulé Chapitre extraoro que sous la condition qu'il resterait dans les registres capiti et ne serait pas publié ; la publication ayant été faite sans soi senteinent, il rétractait et retirait sa signature » '. Guillauo Pac de Bellegarde déclare que l'impression ni la publication été approuvées ou consenties par lui, « ses sentiments constan n'ont jamais varié ayant toujours été pour la soumission aui sances qui nous gouvernent (ainsi que l'apôtre l'ordonne), la paix et pour la tranquillité publique '. »

Il est à remarquer que la délibération est datée du 10 oc et que c'est seulement un mois après qu'elle prend le car d'une manifestation publique. Elle a été présentée aux paci et aux hésitants comme une protestation toute de forme et d< venance, une sorte de testament du chapitre. Les autres, les tants, soit qu'ils aient eu d'abord l'arrière-pensée, soit que li tation leur soit venue après coup d'en faire usage, ont pris si