PRECIS HISTORIQUE

PEU de royaumes ou d'états ont éprouvé les e lions fréquentes et terribles, qui ont agité l'Angleterre, depuis qu'abandonnée à elle-même par les Romains, elle se vit réduite à devenir la proie dt;s hordes guerrières, que vomirent contre elles les parties septentrionales de l'Europe. Presque toujours en lutte avec la France, contre laquelle elle éprouva des fortunes diverses, elle eut encore le malheur de se voir déchirer le sein, d'abord par la rivalité des maisons d'York et de Lancastre, pour la possession de la Couronne, ensuite parles dissent ion s, qu'enfantèrent sous les Tudors la réforme religieuse, et sous les Stuarts le besoin et la recherche de la liberté par le Tiers-Etat On s'élonne toutefois qu'après tant de massacres, et tant de sang répandu, qu'après les revers et les pertes multipliés, qu'elle a essuyés, tant au dehors qu'au dedans des limites que lui a assignées la nature, on s'étonne, dis-je, de la voir se guérir de ses plaies, et renaître, pour ainsi dire, de ses ruines, plus fraîche et plus puissaute qu'elle n'était avant ses malheurs. A quoi nous faut^il attribuer ce phénomène singulier? Serait-ce à la plus grande perfection de ses habitans/ — La providence les a-t-elle doués de plus de prudence, de sa-

?esse et de raison que n'en ont les peuples, qui ies avoisinentr' "est un compliment, que nous n'oserions hasarder; et toute, avantageuse que soit l'opinion, renoua iftVvOTw. «w» 5tf» ^^e nation, Q n'en faut ça*mow» »&w«nc«. oç* 1 «' s * f -

toire nous tes montre sujets, comme les autres peuples au* infirmités et aux passions humaines, qui tendent continuellement à sapper les institutions poétiques, même celles, qui nous semblent reposer sur les bases les plus solides. Nous préférons donc, avec plusieurs écrivains illustres, regarder la grande puissance de l'Angleterre, comme le résultat (Je L'influence qu'a eue sur ses destinées, la nature particulière dje sa Constitution, de cette belle fabrique politique, où tout, jusqu'à son origine, a de quoi nourrir la-curiosité et commander le respect et l'admiration de l'observateur. Nous pourrions aussi ajouter que sa, situation isolée y en tr^. pareillement pour quelque chose. i *

Lorsque des voyageurs contemplent une des étonnantes pyramides de l'Egypte, leur premier désir est de connaître qui a. élevé le prodigieux monument, et combien de siècles se sont écoulés depuis qu'il résiste aux ravages du tems. S'il arrive que là-dessùs personne nie puisse satisfaire leur désir, leur imagination se reporte de suite vers une antiquité sans bornes, pour admirer, avec une sorte de vénération particulière, une merveille, qui leur semble, pour ainsi dire, n'avoir pas eu de commencement.

Tel est l'édifice de la Constitution d'Angleterre! L'histoire ne nous apprend, ni le tems où elle ne fut pas, ni celui où elle commença d'être,

Il y a environ sept, cent soixante ans, Guillaume, le Conquérant s'engagea par le pacte, qu'il fit avec le peuple, à le gouverner suivant les lois, anciennes^ bonnes et dûment approuvées du royaume, borue, et. approbatœ. antiquœ regni leges. Cette Constitution était donc ancienne, même dans les tems anciens.

Jules César, il y a. plus de 1800 ans, rendait, dans le sixième livre de ses Commentaires, un excellent témoignage» tant de l'antiquité que de l'excellence des lois de la Grande-Bretagne. Il nous y assure que l'ordre vénérable, des Druides, qui administraient la justice par toutes les Gaules, avaient .emprunté de la Bretagne leur système de gouvernement, et que c'était une coutume pour ceux qui voulaient se rendre habiles dans ces anciennes institutions de passer dans cette ik, pour, les y étudier.

Venant ensuite à des détails, César fait l'éloge de l'une des lois, qui lui était, dit-il, particulière. Il raconte que lorsqu'une femme y était soupçonnée d'avoir tué son mari, les voisins lui faisaient subir un examen rigoureux, et s'ils la trouvaient coupable, on l'attachait a un poteau, et on IV brûlait toute vive. Vaiï/afa'en l'usage anglais, perpétué jusqu'à nos jours, de faire* 'uger les accusés par unjaré> tiré du voisinage.

Il est donc clair que les barbares, devenus maîtres de là Grande-Bretagne, adoptèrent ce qu'ils trouvèrent die bbrt dans Sa Constitution, ou plutôt qu'ils y ajoutèrent ce qu'ils trouvèrent d'utile dans la leur.

Dans le principe leurs rois n'étaient guère que les chefs ou les généraux choisis pour commander et conduire les armées de volontaires ou les colonies, qui cherchaient à se fixer et à former de nouveaux établissemens dans une terre étrangère: a leur suite marchait une multitude d'hotameS libres et indépendant, qui avaient eu soin de stipuler par avance qu'ils auraient part et jouissance dahfc le bol, que pourrait conquérir leur valeur.

A l'exemple des généraux^ tes officiers oii principaux personnages de l'armée se faisaient aussi suivre dans ces expédia tions par leurs parens, par leurs amis et par tous ceux qui dépendaient d'eux, ou voulaient bien risquer de s'attacher à eux et à partager leur sort. Ces sortes d'attachemens donnaient à ces officiers beaucoup de considération et de pouvoir.

Lorsqu'on avait eu lé bonheur de conquérir une Certaine étendue de pays* le général, du consentement de ceux qui l'avaient suivi* prenait a même les terres, dont se composait la conquête, la portion, qu'on jugeait devoir être nécessaire pouf assurer sa subsistanoe et celle des personnes de sa suite: puis étendant ses soins à ses autres compagnons d'armes; il leur partageait le reste des terres, pour le tenir de lui en fief* à ]£ charge de lui assurer, à son besoin} les services militaires d'Uit nombre déterminé d'hommes de pied et de cheval, armés de pied-en-cap, et munis de provisions; lfe tout en proportion de l'étendue et de la valeur des terres qui leur étaient échues eil partage. A leur tour ces officiers repartageaient la J)lus grande partie de ces possessions entre ceux qui les avaient suivis, pôtir par eux les occuper et en jouir de la même manière; aux charges et pour des services de la nature de ceux, qu'ils devaient eux-mêmes rendre à leur général. A ceux dès Vaincus, qui n'étaient pas péris danà les combats, on laissait ordinairement les portions les plus éloignées ou qui paraissaient les moins avantageuses.

A part des services militaires^ le prince ou chef principal se réservait encore le service civile autrement dit, l'assistance personnelle des officiers* qui lui étaient feudataires, à sa cour générale du nationale, pendant des termes et à des époques déterminés; Cette cour se composait de trois ordres ou états principaux, Savoir, du prince, des nobles, et de ceux. <S!<setat^ les prêtres, tant payens que chrétien^ c^\\ «nwkoX. ^jNkw^ ^^ terres en Sef. C'est de cette espèce Ae Cw«A t«S*s»^ **»

naquit le parlement de la Graude-Brelagné, quoique las Conrtjnunes ou 1$ peuple n'y eussent encore aucune part* . De leur côte, les officiers feudataires se réservaient pareille ment là même assistance personnelle de leurs tenanciers et df leurs vassaux dans leurs cours respectives de judicature? et comme dans ces tribunaux il ne se rendait aucune sentence civile ou criminelle, qu'après que l'opinion du juge avait été confirmée par la cour, toujours composée, des pairs ou égaux de l'accusé, il en résulta que la pratique de prendre ainsi leur sentiment, devenant générale, fit naître ou confirma notre ancienne, protectrice et sublime institution des jurés, qui n'a existé nulle part, sans assurer et conserver la liberté des peuples. . Quand nous considérons un de ces souverains des temps dé la féodalité, assis sur son trône brillant, et environné des marques de sa royauté; quand nous lui voyons porter le titre dé seul propriétaire du sol, dans toute l'étendue de ses états; que nous entendons ses sujets reconnaître que seul il est la source* d'où dérivent toutes les possessions, les droits, les distinctions^ les dignités, les titres; que nous apercevons les plus puissans de ses sujets et de ses nobles se prosterner a ses pieds, pour lui rendre foi et hommage, ne nous sentons-nous pas portés i )ç regarder comme un monarque arbitraire et entièrement absolu? ,

Cependant il est bien connu qu'un tel jugement serait erro^ hé; aucun roi n'était plus limité que lui dans ses pouvoirs. Il ne lui était loisible de nuire ni à la personne ni à la propriété du plus petit de ses vassaux. Devons-nous néanmoins en Conclure que pour être moins absolu, il en était moins puissant? Gardons-nous en bien. Tant qu'il ne sortait point des termes de son contrat avec le peuple, il était fort de la personne, et de là puissance de tous les individus, qui le composaient—* lïestreint dans les moyens de faire le mal, il pouvait sans gêna s$ livrer à l'exercice de la bienfesance. Il n'était pas, S est vrai, la terreur de ses peuples* mais il n'en possédait que da* Vantage tout le respect et tout l'amour, dont ils étaient capables; il formait une partie d'eux-mêmes, et le principal membre de leur corps. En lui ils pouvaient voir avec complaisance la n.oble image de leur force, et de leur propre dignité, Représentée et soutenue avec éclat. Qu'il sut gagner leurs cœurs, il éteut sûr de commander leurs bras.

Tout plausible et bon que fût en apparence cet ordre de

choses, pour lés tems où il fut établi, il est évident néanmoins

çu'il dût changer, lorsque les circonstances de la nation ces*

sérent d'être les mêmes. Or ceci arriva sous leç règnes des

lieux premiers Henri, et sous celui de\euT\xij^orâiK*^ùv^

ins-terre. En effet, parvenu au trône à l'exclusion d« ion aîné, Henri I sentit qu'il ne pouvait se soutenir qu'en gagnant l'affection Je ses sujets: il adoucit donc à regard des ■eigneurs quelques-unes des rigueurs du droit féodal, en les obligeant d'user de la même indulgence envers leurs vassaux. Son successeur, Henri II, fit un pas de plus et remit en vigueur le procès par jurés, interrompu sous les rois Normands. Chagrin de ces concessions en faveur de la liberté, Jean, qui succéda à Richard, surnommé Cœur-de-Lion, à cause de sa grande bravoure, tenta de rétablir toutes les prérogatives, auxquelles ses ayeux avaient renoncé. Mais la rigueur, qu'il adopta, pour y parvenir, ayant réuni contre lui tous ses sujets, il se vit bientôt contraint de se mettre à leur disposition el de signer à Itunning-Mead, en 1215, un abandon de la plus grande partie des droits féodaux, qu'il avait sur eux, Cs grand pacte, qui prit le nom de Magna Charta, diminua le» pouvoirs de la Couronne, en proportion de ce qu'il accrut la puissance des Barons, et si on n'y fixa pas d'une manière aussi étendue peut-être les droits et les privilèges du peuple, qu'on avait déterminé ceux des nobles, on ne laissa pas néanmoins qu« d'y insérer plusieurs stipulations favorables à la liberté, car le» mêmes servitudes, qui étaient nbolies en faveur des seigneurs, le furent également en faveur des vassaux; les marchands furent mis à Pabri des impositions . ibitraires, ils eurent la liberté d'entrer et de sortir librement du royaume; le serf (ou le laboureur,) ne put être privé, par amende, de ses instrument d'agriculture, et aucun sujet tant pauvre ou faible qu'il fût, n« put être exilé ni molesté en aucune manière, dans sa personne ou dans ses biens, autrement que parle jugement de ses pairs, et conformément à l'ancienne loi du pays: articles si irn-

rortans, qu'on peut dire qu'ils renfermaient tout ce qui fait le ut des sociétés; et les Anglais, dit M. De Lolme, dont nous empruntons ce passage, eussent été dès ce moment un peuple libre, s'il n'y avait pas une distance immense entre faire des lois et les observer.

Pendant que ces évènemens préparaient directement l'élévation de la Grand e-ISre ta gne, l'Europe chrétienne épuisait Ses trésors, et versait le plus beau de son sang, pour retirer Jérusalem des mains de ses infidèles conquérans. L'Angleterre même, qui, à cette époque, pensait comme ses voisins en fait de religion, prit aussi part à. ces entreprises lointaines; ses seigneurs, et à leur tête, son roi Richard I, passèrent en Palestine, et s'ils ne réussirent point à en chasser ço«.t taKsfsam. les disciples fanatiques de MaViomeV, 1* "^ tftoïftxV*«*. ' KS ^ moins tme valeur et un courage, AooX '^% ^\w«A. ■â\vo»»x«^ *■

qui eurent la plus grande influence fur les destinées des An*

S lais*. Plusieurs des Barons, qui s'engagèrent dans ces expé* irions, d'autant plus ruineuses, qu'elles étaient plus aventureuses et en pays plus éloignés, dépensèrent les biens, qui les rendaient redoutables et au roi et au peuple; quelques-uns s'y ruinèrent entièrement. D'autres, qui n'avaient point d'héritiers, y périrent, et leurs biens servirent â rehausser la puissance et les moyens de la Couronne* à laquelle ite passèrent de droit

D'un autre côté, l'esprit de recherche, que firent naître les expéditions des croisée, eh donnant au peuple de nouvelles idées, le disposa à de nouvelles entreprises; on vit revivre le commerce, éteint depuis plusieurs siècles, et avec lui une source de puissance et d'intérêts, dont les rois né manquèrent pas de. profiter, pour opposer un contrepoids au trop grand pouvoir des nobles. Edouard I fut celui des , rois d'Angleterre, qui te premier chercha à s'étayer de l'influencé que !>ourraient lui donner dans la grande assemblée de la nation es. lumières et les richesses du peuple. Se flattant que le plaisir de se voir invité à prendre part à ses délibérations par ses députés, le disposerait à lui ouvrir sa bourse, il chargea les shérifs des bourgs et des villes des différens Comtés, de les prier de se choisir des représentâns et de les envoyer prendre place au parlement en 1295. C'est donc à cette date, qu'il faut rapporter l'origine légale de la Chambre des Communes, quoique sous le règne précédent, le Comte de Leicestfer, pour les mêmes fins d'obtenir de l'argent, eût déjà provoqué l'élection de semblables représentâns. C'est ainsi que les besoin* du prince d'une pai% et les richesses accrues du Tièrs-Etat de l'autre, concoururent à créer et à cimenter l'importance des Communes, ainsi qu'à consolider de plus en plus les dispositions de la Grande Charte. Edouard la confirma onze fois durant son règne, et forçant, pour ainsi dire, la libéralité de ses peuples* par celle de ses concessions* il alla jusqu'à faire statuer, que tout ce qui s'y ferait de contraire, serait nul; qu'elle serait lue deux fois par année dans les cathédrales, et qu'on prononcerait la peine d'excommunication contre quiconque la violerait. Par un statut, qui fut appelle de (allagio non concedendo, on décréta qu'on ne lèverait aucune imposition, sans le consentement des pairs et de l'assemblée des Communes, # statut important, qui promettait de protéger ef-

* Nullum tflllagium tel auxilivm per no*, vel hertdts noslros in regno noslro impenatur, tiibtctefur sine volonta't et a s sensu ArchiepUcoporum, Epi»' cû/ror//M, Comi/um, Buronum % Militum. (Chevaliers^ Burgtiuium, et aKortcm *0s/rorum hominum de regno no$l~o. Statut anni i\.

ficacement la Grande Charte, et avec elle la liberté de la nation.

Toutes positives et toutes claires que nous paraissent ces dispositions légales et constitutionnelles en même tems, elles furent loin cependant d'être vues du même œil par les successeurs de ce grand prince. Revenus aux principes arbitraires, la plupart de ces rois agirent aussi despotiquement que leurs voisins eu continent, et pendant près de trois cens ans les Anglais, plongés dans une sorte d'assoupissement qui a de quoi surprendre, se soumirent, généralement avec patience, 4111 x actes de violence et de tyrannie, qu'imaginèrent leurs rois pour les maîtriser. Il ne fallut rien moins que l'esprit a indépendance qu'anima la réforme religieuse, pour les tirer deleur état de criminelle indifférence, et par une espèce de coup électrique, aussi inespéré que gigantesque, on vit instantanément se dessiller tous les yeux, et le parlement, qui sous Elizabeth venait de se porter aux actes de la plus lâche complaisance, s'armer sous Jacques I, d'une audace extrême, reprendre toute l'autorité, qu'il avait perdue, et essayer même d'empiéter sur celle du roi.

Ce monarque cependant et son successeur, Charles I, mirent tout en œuvre pour se conserver dans la jouissance des prérogatives absolues, qu'avaient usurpées les ïudors et une partie des Piantagenets. Sous le premier, qui aimait la scholastique, les communes se conteutèreut d'argumenter; mais la force ouverte parut seule capable d'ajuster les pré tensions du second, lequel, après vingt-quatre ans d'un règne orageux, finit par recevoir sur l'échaiîaud la punition de l'aveugle entêtement qui l'empêcha de se mettre au niveau des tems et de se conformer aux désirs changés de ses peuples.

Les malheurs du père auraient dû servir de leçon au fils, long-tems éprouvé dans le creuset de l'adversité. Tout le monde en augurait de même, lors de son rétablissement sur le trône. Il en arriva cependant tout le contraire. Gâté par l'appas et par l'usage immodéré des plaisirs, Charles II. négligea les affaires ou y apporta des prétentions, qui aliénèrent ses peuples et préparèrent la chute entière de sa race dans la personne de Jacques II. Ne pouvant se résoudre à se. contenter des pouvoirs constitutionnels, auxquels on voulait le restreindre, ce monarque, plus dévot qu'habile, prit Finglorieux parti de laisser furtivement ses états, et de se retirer sur le continent, où il ne tarda pas à apprendre que, prenant sa fuite pour une abdication volontaire du trône, ses sujets k\v avaient donné un successeur dans \a. \w .^w&s. ^ ÇjvsSfccsfcKsvft. fie Hollande.

Mais avant que d'en venir à cette démarche le parlement avait eu soin de faire ses conditions, et jamais occasion ne fut plus heureuse ni plus belle. Aussi en profita-t-il pour mettre la dernière main à l'édifice de la Constitution par l'établissement du Bill des Droits y où il détermina et consacra la formule du serment que les rois seraient obligés de prendre à leur avènement au trône ; déclara de nouveau qu'établir des impositions sans le consentement du parlement, de même qu'entretenir une armée en temps de paix, c'était contraire à la loi ; et abolit le pouvoir qu'avait, dans tous les temps, reclamé la couronne, de dispenser de l'effet des lois. Il y statua pareillement que tous les sujets, quelsqu'ils fussent, a uraient le droit de présenter des pétitions au roi. Ce bill fut présenté à Guillaume et à Marie son épouse, et l'un et l'autre l'ayant accepté, l'œuvre de la liberté anglaise se trouva consommée,* {essayons d'en esquisser le tableau.