acte {/'accusation, qu'on appelle eu A.ug\a\s Indû-tmenl, dans
* lequel on doit spéciiier d'une mamere exaçXa\! tsçîic^ t\a cV\tr&
JE
ta délit imputé à l'accusé, car autrement cet acte d'accusatiom (Indictment) devrait être rejeté;
Le premier jour de la Cour les Grands Jures sont assermentés devant elle. On n'en doit assermenter que vingt-troist afin que douze forment la majorité du total. Ce serment renferme entre autres l'obligation de ne rien rapporter à la Cour par passion, haine, ou affection, mais de rapporter les chose» telles qu'elles peuvent être et sans aucune faveur ou partialité au meilleur de leur connaissance.
Après cette cérémonie imposante et vraiment respectable* les Grands Jurés passent dans une chambre pour procéder à l'examen des accusations, et délibérer entre eux sur les différ rens objets qui sont soumis à leur considération.
Pour les mettre en état de procéder à l'examen des accusations, on leur en remet les actes (Indictment) qu'on a dressés d'avance, contre chacun de ceux auxquels on veut faire subir leur procès, ou contre ceux qui sont accusés d'un crime auquel ils ont pris part ensemble que l'on peut poursuivre par un même acte; cet acte d'accusation que l'on nomme en Anlais comme on vient de le dire, Indictment, est remis aux
rands Jurés. On inscrit au dos de cet acte le nom du crime ou délit et le nom des témoins que l'on entend produire devant eux, et qu'on a sommés d'avance à cet effet.
Les Grands Jurés ne sont pas néanmoins obligés à s'en tenir uniquement au nombre des témoins dont le nom est inscrit au dos de l'acte d'accusation, ils peuvent, s'ils le jugent à propos, en faire venir d'autres devant eux. Une autre observation qui mérite de trouver ici sa place, c'est que les grands jurés ne doivent pas rapporter une accusation devant la Cour à moins d'une preuve suffisante pour qu'ils se trouvent convaincus que le crime a été commis et qu'il l'a été par l'accusé, sauf à lui à se disculper par des preuves contraires quand il subit ensuite son procès devant les petits jurés, comme nous le dirons bientôt.
Après cet examen, si douze jurés ou plus sur les vingt-trois dont le corps des jurés est composé, se trouvent d'accord que l'accusation est fondée, ils viennent la présenter en Cour comme on va le voir. Mais il faut au moins que douze d'entre eux soient d'accord à cet égard. S'il y en avait un moindre nombre, quoique ce nombre formât la majorité des jurés présents, l'accusation est rejetée.
Quand cet examen est terminé, les grands jurés mettent, au Jos de l'acte d'accusation, (Indictment) l'opinion qu'ils ont formée à cet égard. S'ils croient l'accu&«!\ro\ Çç>\A^fc N ^>\«vpriment ordinairement par ces mots, a trt^e BiU* <
téritabie, au bas desquels leur président (fureman) signe son nom. S'ils la rejètent, ils se servent de ces mots, no Bill ou not found, point d'accusation, ou point trouvée, au bas desquels le président met de même son nom.
Lorsque toutes ces formalités sont remplies, ils reviennent devant la Cour, On les appelé tous noms par noms, et ils répondent pour constater leur présence. Alors 'le greffier de la Cour leur demande s'ils sont d'accord relativement à des actes d'accusations et leur intime de les présenter à la Cour* Le président remet alors les actes d'accusations au greffier qui Ut tout haut le titre de chacun de ces actes successivement avec le rapport des jurés qui se trouve au bas pour rapporter ou rejeter l'accusation.
- Si l'accusation a été rejetée, l'accusé est par cela même dé-» chargé, et, s'il est incarcéré, libéré de son emprisonnement.
Si au contraire le rapport des grands jurés soutient la pour* suite, le procès de l'accusé se fait de la manière qui suit.-— Il est appelé devant la Cour pour répondre à l'accusation que les grands jurés ont portée contre lui. C'est alors à propre* nient parler qu'il est mis en jugement. On l'informe que le$
Îjrands jurés ont présenté une accusation contre lui, et dans es poursuites capitales on lui fait lecture de cet acte d'accu* sation (IndictmentJ, après quoi on lui demande s'il est çoupa-r ble ou non. S'il répondait dans l'affirmative, il n'y aurait plus qu'à porter la sentence contre lui. Si au contraire il dit qu'il n'est pas coupable, on lui demande comment il veut que son procès lui soit fait, il répond que c'est par Dieu et son pays; et on fixe ordinairement de suite un jour pour lui faire son procès devant les petits jurés.
Ces petits jurés doivent être des citoyens, et pris à même Iïi masse de ceux qui ont les qualités nécessaires pour exercer cette importante fonction ; c'est-à-dire, qu'ils aient une propriété foncière de la valeur d'au moins quarante shillings sterling de revenu annuel, ou en vertu d'une de nos lois province aies, qu'ils soient comme locataires dans les villes de Québec ou de Montréal en possession d'une maison dont ils payent le loyer à raison de quinze louis ou livres courant.
Ces petits jurés doivent être tirés du corps du comté, ou district sur lequel s'étend la jurisdiction de la cour et du shérif. C'est cet officier qui en ayant reçu Tordre préalable des juges les somme de comparaître. Il n'en fait ordinairement venir pas moins de vingt-quatre, ni plus de quarante-huit. — C'est à même ceux qui ont été ainsi sommés de comparaître en Cour que Von prend devant elle les douze jurés qui sont assermentés pour prononcer sur Vaccv\sa\\ox\ \vo\\&<i ^wt \sx
grands jures; et les petits jurés rie peuvent être ni en moindre ni en plus grand nombre.
Lorsqu'on fait subir le procès à un accusé, on assermenté successivement les jurés, en suivant Tordre dans lequel ils sont » inscrits sur la liste que le shérif en a faite, jusqu'à ce que Iç nombre de douze soit formé. Et c'est alors seulement que celui qui poursuit l'accusation, explique d'abord aux jurés la nature de l'accusation, et les circonstances qui ont accompagné le crime ou délit porté à sa charge, et produit la preuve pour les constater. L'accusé à son tour, s'il a des preuves, les pro* duit à sa décharge, et enfin le juge résumant la preuve donnç son instruction (ce qu'on appelle charge en Anglais,) aux jurés» qui se retirent ensuite dans une Chambre, pour y délibérer ensemble et former leur opinion sur la décision qu'ils doivent
frononcer, et venir déclarer devant la Cour qu'ils trouvent accusé coupable ou innocent; ce qu'ils ne peuvent foire que quand ils sont unanimes.
. * Quand une fois ils sont d'accord ils reviennent devant les juges, ils rendent leur décision que l'on nomme verdict, et ils ie donnent après avoir été tous appelés noms par noms pour constater qu'ils sont ceux qui ont été assermentés pour la dont ner et le même nombre. Cette déclaration est aussitôt inscrite sur le registre de la Cour. S'ils ont déclaré l'accusé coupable, il reste ensuite à prononcer sentence contre lui pouf lui faire subir la peine établie par la loi, ce qui est uniquement de l'office du juge. Si l'accusé est déclaré innocent il est déchargé de suite et mis en liberté, à moins qu'il n'y ait des accusations portées contre lui pour d'autres crimes, le verdict lé déchargeant en entier de celle en vertu de laquelle il a été mis en jugement.
Il faut maintenant remarquer que quand l'accusé est pour subir son procès devant Jes petits jurés, et avant qu'ils soîenfr assermentés, il peut quelquefois se refuser à procéder devant eux en faisant rejeter la liste des jurés nommés par le shérif s'il y a eu quelques irrégularités de commises en le formant et s'il fournit la preuve de ce fait, ou de quelques fraudes.com* mises pour en faire le tirage, de manière à ce que la liste n'en fût pas composée de jurés impartiaux; ou enfin si le shérif luir même était partie ou intéressé dans l'événement du procès, ou pour d'autres raisons semblables. Si le fait était constaté, il faudrait recourir à une nouvelle sommation de jurés. On sent que dans un ouvrnge de cette nature, il est impossible d'en venir à des explications détaillées sur ces objets.
Nous devons ajouter en outre. <\w^ Wcs^wv sc^S\ftX^ jurés, l'accusé a droit cYei\ yccvxsqy, *V \es x^\\«>^\n»x^
*jtf il a droit de faire sont de deux espèces. Les premières pont ce qu'on appelé des récusations péremptoires, c'est-à-dire,
Ê>ur lesquelles il n'est obligé d'alléguer aucune raison ou de ire connaître ses motifs. Il n'a droit à celles-ci que dans tes accusations de crimes capitaux^ c'est-à-dire, dans celles qui l'exposent à perdre la vie, s'il était convaincu ou trouvé Coupable par les petits jurés. Il en peut récuser de même jusqu'à trente-cinq dans les accusations de haute et de petite trahison, et vingt dans les poursuites pour meurtres et autre» Crimes capitaux que l'on nomme en anglais féUmies. Mai* l'accusé ne peut user de ce droit quand il n'est question que fcj'un simple délit, (misdemeanour.) Mais dans tous les cas il peut user de la récusation qu'ojr appelé par tête y et relativement g chacun des jurés en particulier; mais pour le faire va* loir il faut qu'il en assigne les motifs.
On compte au nombre des causes pour lesquelles on peut former cette espèce de récusation le défaut de qualification dans le juré, comme s'il n'a pas de propriété foncière, s'il n*a pas l'âge requis, s'il est parent ou allié par mariage à la partie, s'il a déjà mis au jour son opinion sur l'issue que doit avoir ie procès, s'il est intéressé dans l'événement, s'il a été con* vaincu de quelque crime ou délit qui le rende infâme, comme de parjure, s'il a été mis au pilori, fouetté ou marqué. Les bornes de cet ouvrage ne nous permettent pas tle pousser plus loin cette énumération. Nous nous contenterons d'ajouter que la récusation doit toujours être proposée avant qne le juré ait prêté son serment, après quoi elle ne peut plus être reçue.
Enfin, après que les jurés ont rendu leur décision, {verdict,) S reste encore à l'accusé, dans certains cas* le droit de demander un nouveau procès parjurés, ou de faire mettre indéfini» tivement le verdict de côté, demandant que le jugement soit arfêté.
1res principales raisons pour lesquelles on peut obtenir un nouveau procès, c'est quand la décision, le verdict des jurés?
{>araît contraire au témoignage, quand il y a eu erreur dans 'instruction ou charge donnée par le juge aux jurés ; et si les jurés euxHfnêmes s'étaient rendus coupables de quelques Irrégularités dans le cours du procès avant de rendre leur décision ou verdict.
Quant à la demande pour arrêter le jugement, elle ne peut •'accorder que quand il y a un vice évident dans la procédure qui a précédé le verdict. Si par exemple, la décision des jurés n'était pas relative à l'acte d'accusation, et déclarait Taocusé coupable d'un crime différent de celui dont il est accusé» si l'acte d'accusation lui-meme élait leUemwxX^tèçjaSÀet ^aKk
«f articulât pas un crime ou délit dans le sens de la loi: daas) ces cas le jugement est arrêté^ et le juge ne peut prononcer dit peine contre l'accusé. C'est seulement quand tous ces moy* ens manquent qu'il prononce la sentence.
On n'a pas besoin de s'étendre pour faire voir combien c# mode de procédure en matière de crimes ou délita est marqul au coin de la justice, de l'équité et surtout de la plus exact* impartialité. Elle coupe court à toutes les trames, les intrigues auxquelles on peut ailleurs avoir recours quand le jug» est connu d'avance, quand on peut par cette raison connaître de même ses opinions ses préjugés, ses passions ou ses erreurs pour en tirer parti contre l'accusé, ou en sa faveur suivant
Su'on peut désirer de le faire absoudre ou condamner, non ans l'intérêt de la justice et de la société, mais dans l'intérêt de ceux qui ont recours a ces moyens d'en éluder les règles on de les violer.
Le système de la procédure parjurés pare d'un seul coup 4 tous ces dangers, a tous ces maux. Les jurés sont en effet comme l'observe un écrivain : "douze juges que l'œil cor» rupteur ne peut appercevoir, que l'influence du puissant n# peut atteindre, car ils ne sont nulle part jusqu'au moment ou la justice remettant entre leurs mains sa balance, ils écoutent, pèsent, décident, prononcent et disparaissent soudain, perdus fi ah s la foule de leurs concitoyens."
\\ est aisé de se convaincre d'après ce que Ton vient d'exposer du système de cette procédure que les jurés sont réetement les. véritables, les seuls juges pour prononcer sur la vérite ou la fausseté de l'accusation, tandis que le ministère des juges euxrmêmes se borne à présider à la procédure, pour l'assujettir aux règles prescrites par les lois et prononcer contre le délinquant la peine statuée par elles quand les jurés ont rendu leur verdict contre l'accusé. On peut sentir aussi d« quelle importance est le tirage des jurés auxquels la fortune, la vie de leurs concitoyens, leur liberté, leur honneur, plu* «hers que la vie et les biens eux-mêmes, se trouvent confiés. Combien il est nécessaire qu'il n'y ait aucun moyen d'intriguer pour faire un choix et le faire tomber sur un certain nombre d'hommes déterminé, dont il serait possible de connaître d'avance, comme relativement au juge, les sentimens et les idée» dont on pût par là même espérer d égarer l'esprit ou de s6* duire le cœur, pour les entrainçr hors des sentiers de la justice et de cette exacte impartialité qui doit êtrç l'âme de leurs décisions. D'ailleurs même un juré qui serait " composé d'une seule classe de citoyens ou d'indmao& fes&vX\«tà&. ^wxs&xsa* ordre, est uao atteinte coatis V vniùVMVvoxv tx\ss» vàxv^Njas&s»?
'C'est aussi pour cette raison que la loi veut qu'ils soient tire» *du corps du comté ou lieu sur lequel s'étend la jurisdiction du shérif.
Il est un autre avantage qui en résulte: c'est que les jurés 'forment un tribunal de conscience. Le but principal de leur •établissement est de parvenir à la connaissance de la vérité par celle de tcutcs les circonstances qui peuvent servir a éclairer la conduite et les actions de celui qui est l'objet d'une accu- Nation. Il faut une association d'idées communes entre le juge 'et l'accusé pour mettre le premier en état dé se former une r opinion exacte de l'intention qui seule peut rendre une action ^criminelle ou innocente. C'est ce qui manque presque toujours à des hommes comme ceux qui président dans les tribunaux, que les occupations de leur état, leur fortune, leur rang, leur élévation même au-dessus de leurs concitoyens, l'isolement qui en est le résultat nécessaire rendent souvent étrangers aux hommes au milieu desquels ils vivent.
En outre un juge ne peut connaître que la justice des lois et pour base de ses décisions, que les règles qu'elles ont établies, et Injustice ne peut être administrée d'une manière e»* 'acte que par des hommes profondément pénétrés du sentiment de cette obligation. Les formalités prescrites par la loi pour établir la preuve d'un fait, et cette preuve étant faite devant lui par le nombre de témoins et en la manière requise, il doit juger en conséquence quand bien même il pourrait se trouver porté à croire qu'en prononçant, les règles de l'équité se trouveroient blessées par rapport à l'individu, et dans le cas particulier sur lequel il prononce.
Il n'en est pas ainsi des jurés. C'est uniquement sur la conviction que le témoignage peut avoir porté dans leur âme de la vérité ou de la fausseté des faits dont on a fait preuve devant eux, et de l'intention criminelle ou innocente qui a accompagné l'action qui fait le sujet de la poursuite, qu'ils peuvent prononcer que l'accusé est coupable ou l'acquitter.
Quoiqu'un ou plusieurs témoins pussent déposer contre un accusé, d'un fait, et en attester la vérité par leur serment, si les jurés, d'après la connaissance qu'ils ont du caractère des témoins ou d'autres circonstances d'après lesquelles ils peuvent
. être convaincus que ces témoins sont dans Terreur ou qu'ils ont voulu tromper, ils ne pourraient en ce cas déclarer l*ac-
" cusé coupable. Ce serait violer le plus saint des devoirs; ce serait une trahison. La Constitution les a placés entre le juge
et Ynccusê pour le protéger contre les erreurs qui peuvent é-
'mchnpper au premier sur les faits qu'eux seuls ont le droit par
- Jà loi et le moyen d'éclaircir, comme ÏOTmwaX -ç^wt ^vc^\d\ae
un rampart entre les dépositaires de l'autorité et leurs concitoyens, pour les mettre à l'abri de l'abus de pouvoir ou de l'injustice.
Ils ne peuvent s'acquitter des obligations auxquelles ils sont assujettis par leurs sermens et la nature des fonctions qu'ils exercent, qu'en examinant, de la manière la plus réfléchie, si la preuve faite devant eux est digne de créance ou de mépris; de quel côté se trouve la vérité ou la certitude, l'erreur ou la fausseté dans le témoignage. C'est là l'objet essentiel de leur jurisdiction. Aussi les jurisconsultes en parlant de cette es* pèce de procédure dans laquelle l'intervention des jurés est nécessaire, ne lui donne pas le nom de procès pur témoins, mais procès parjurés. En effet les jurés sont eux-mêmes juges des témoins. C'est sur l'opinion qu'ils se sont formés de la vérité ou de la fausseté de leur déposition en l'admettant ou la rejetant qu'ils peuvent prononcer en faveur de l'accusé ou contre lui, constater par leur décision (verdict,) son innocence ou son crime.
Il est aisé de se convaincre que ce système d'administration est le plus ferme appui de la liberté des citoyens comme de l'autorité elle-même, sans compter une foule d'autres avanta* ges particuliers qui en découlent pour le bonheur d'un peu*pie. Un de ces derniers, qui mérite plus particulièrement d'être remarqué, c'est " qu'il répand les plus utiles connaissances parmi toutes les classes de la société :" celles des principes de la justice dont il inspire le sentiment en même tenu qu'il active l'émulation et provoque le goût de l'éducation moiraie et civile. L'exercice de ces importantes fonctions donne en outre un certain sentiment de dignité personnelle, de respect de soi, qui non seulement convient au caractère d'un citoyen libre, mais ajoute encore à son bonheur privé
Chaque fois qu'il est appelé à agir en qualité (de juré,) il doit sentir que, quelque soit son humble place dans l'ordre social, il est néanmons le protecteur de la vie, de la liberté, de l'honneur de ses concitoyens, contre l'injustice ou l'oppression, et qu'en même tems que son jugement droit et sain est considéré comme le plus sûr refuge de l'innocence, son incorruptible intégrité est comme la garantie la plus certaine contre l'impunité du crime.
" Un pays dont les moindres citoyens sont tour à tour élevés à ces augustes fonctions et deviennent alternativement les défenseurs de l'innocent, la terreur du coupable, les gardiens
vigilans de la Constitution peuvent d'un mot arrêter le
bras de l'oppression, diriger le glaive de l*y^\x^\^\sè^sg«^ jae peut tomber dans la servitude, m etae W^weùkoX «^sms&£
