UNE QUESTION CAPITALE

De la Peine de Mort, par M, J.-M. Torrès-Caïcedo*

La peine de mort a été le thème de tant de décla« matious vaines; elle a servi de prétexte à un tel étalage de sensiblerie humanitaire; elle a été attaquée avec un si grand renfort d'arguments et d'éloquence; elle a été défendue avec tant de principes et aussi de paradoxes, qu'en parler aujourd'hui semble un lieu commun. Néanmoins, il n'est pas d'année où cette question ne se trouye ramenée sur le terrain de l'actualité par quelque inci* dent saisissant ou horrible : John Brown, le martyr, dont le gibet fut une croix; Samuel Wright qui vit Londres pleurer au pied de sa potence ; Jacques Latour, narguant la guillotine comme il avait bafoué la justice; MuUer, l'assassin mystérieux. Lamentables ou cyniques, chaque année des scènes étranges ravivent une polémique qui ne finira qu'avec la suprême pénalité inscrite dans nos codes. Quand viendra ce terme?

L'échafaud s'en va 1 a dit la parodie sinistre d'un mot fameux. Nous l'avons cru en 1848 en voyant vendre à l'encan les poteaux rouges de la guillotine. Ce n'était qu'un leurre. Les vieux piliers vermoulus ont cédé la place à du beau cœur de chêne peint à neuf, etTéchafaud fonctionne toujours. Les préjugés, la tradition, lés vagues terreurs l'étayent; la justice et la raison le frappent à coup redoublés. L'affreuse machine tombera, mais elle est solide encore.

Un grand progrès a été fait pourtant par les adversaires de la peine de mort ; ce progrès est une demi-conversion obtenue sur les criminalistes. Aujourd'hui, ces derniers ne proclament plus, ils n'admettent même plus que la société ait à se venger ; elle se préserve, disent« ils. Avec cette doctrine nouvelle, la cause de rabolition est gagnée en principe.

Le mot dQvi7idicte publique une fois rayé de la langue

judiciaire, il ne reste aucun argument sérieux aux partisans de l'expiation suprême. M. de Marchangy le savait bien, lui qui tua de ce mol les sergents de la Rochelle; lui, l'implacable et haineux procureur général dont les voûtes duPalais-de-Justice s'étonnaient naguère de répéter l'éloge.

Invoquera-t-on, en effet, le droit de légitime défense qui ne se justifie que par un danger certain et immédiat? Parlera-t-on de la nécessité de terriher le coupable qui, entre l'échafaud et lui, voit miroiter le prisme des passions satisfaites et l'espoir de l'impunité ! Est-ce en pratiquant l'homicide qu'on aura la prétention d'inspirer l'horreur de l'homicide? Est-ce en faisant naître de la pitié pour le criminel qu'on fera grandir le mépris et l'horreur du crime?

Non, il ne restera rien aux défenseurs de la peiue de mort, et c'est ce que vient de démontrer, dans une brochure remarquable, un des écrivains les plus distingués de l'Amérique, écrivain devenu français par l'adoption des lettres, M. Torrès-Caicedo, dont nous avons déjà recommandé à nos lecteurs les œuvres politiques et littéraires.

Cette étude si originale sur la fieine de mort est extraite d'un volume que Tauteur doit publier prochainement sous le titre de : Les Principes de 89 en Amérique. Elle rattache la question de la peine de mort à Tensemble des principes sur lesquels reposent les sociétés modernes, depuis la grande émancipation populaire de la fin du dernier siècle.

Recherchant de quelle source dérive pour la société le droit de juger et de prononcer la sentence, il détermine les limites du droit social, cette fiction qui ne représente que la collectivité des droits individuels.

La société, mandataire de l'individu, perd sa souveraineté là où son commettant voit expirer son'droit. Or, ce dernier s'arrête à la légitime défense. Le danger immédiat et certain écarté, la mort de l'agresseur devient crime. « Certes, dit M. Torrès-Caicedo, si un individu est réputé homicide, parce qu'il a tué un agresseur injuste dont il pouvait se délivrer en le désarmant,

fiourquoi la société n'est-elle pas homicide en ôtant a vie à un homme qui Ta attaquée, mais qui ne l'attaque pas actuellement et qu'elle peut l'empêcher de l'attaquer

à l'avenir? Ce qui est criminel pour l'individu serait-il saint pour la société? Y aurait-il deux justices, l'une individuelle, l'autre sociale? »

Et l'auteur, poursuivant l'assimilation, l'exagérant môme dans le sens de ses adversaires, ajoute :

« Il y a plus; le fils de l'assassiné a-t-il le droit de tuer l'assassin? — Oli! non, répondez-vous; ce serait commettre un homicide. Eh bien! si le fils de la victime, c'est-à-dire celui qui aurait le plus de droit à la vengeance, si toutefois ce droit existe, ne peut donner la mort à l'assassin sans commettre un délit, d'où la société tire-telle le droit de la lui donner, en alléguant qu'elle commet un acte de justice et non un délit? »

La justice condamne la peine de mort; l'utilité, la nécessité parviennent-elles a amnistier nos codes de ce déni d'équité. Non: « Il est plus qu'évident que l'exécution de cette peine ne remédie pas au mal, mais l'aggrave, au contraire. »

«Qu'est-ce que la famille de lavictime gagne à ce que l'assassin soit exécuté? Rien. Qu'est-ce que la société gagne à cette exécution? Elle perd deux de ses membres au lieu d'un, elle endurcit les mœurs du peuple et -le dispose à la cruauté par la vue de la sanglante exécution d'une peine aussi barbare. Et, quant à l'assassin, lui qui pourrait s'être repenti, avoir expié son crime devant Dieu et devant les hommes par la pratique des vertus, il est arraché à la scène de la vie, jeté dans une tombe, sans peut-être avoir eu le temps de se préparer à comparaître devant le Juge des juges ; on le lance dans l'éternité, l'âme souilléepeut-être,etléguantàses enfants son nom déshonoré! Cela est horrible et fait frémir le cœur le moins sensible.

« Sécurité, réparation, correction, exemple, voilà ce que doit se proposer la société en châtiant le coupable; mais, avec fa peine de mort, elle n'atteint aucun de ces objets. Elle croit obtenir la sécurité en faisant du criminel un cadavre, et laisse les parents de l'exécuté épier l'occasion de se venger de l'accusateur, s'il y en a un, et des juges qiii ont prononcé la sentence. En quoi consiste la réparation pour la famille de l'assassiné? Consistc-t-ellc à voir une autre famille privée de son soutien et plongée dans la douleur et la honte .^ Comment obtieut-on la correction de l'assassiu? Utt cadavre

ir*.

peut-il se corriger? L'effet de Texemple est*il certain? Au contraire, celui qui prend la résolution de tuer, connaissant le sort qui l'attend, tuera en ajoutant à son acte criminel les plus grandes cruautés, pour mériter à plus de titres la peine qui doit lui être appliquée,— peine indivisible , incommensurable, terrible, sanglante. »

Les plus grands esprits du passé, et surtout de notre époque^ assistent dans son éloquent plaidoyer le jeune défenseur de l'inviolabilité de la vie humaine. A ses côtés apparaissent à la barre des historiens, des légistes, des philosophes : Beccaria, Duport (de la Constituante), Guizot, Hugo, Cousin, Chaussard, Ortolan, Louis Blane et tant d'autres.

A poursuivre avec cette ardeur le renversement de Téchafaud, il y avait un danger, c'était Texagération. Quelques publicistes de notre temps n'y avaient point échappé : M. de Girardin entre autres, avec son esprit paradoial I s'était jeté droit à l'abîme. Sa théorie des peines affiictives Tavait conduit à consacrer le délit comme élément social^ et à retirer la hache des mains du bourreau qui tue les coupables pour la remettre aux coupables qui tueraient les honnêtes gens.

M. Torrès-Caïcedo s'est bien gardé de ces idées désorganisatrices; il a combattu avec autant d'élévation que de chaleur les théories de M. de Girardin; il a flétri, comme il convenait, le dogme de l'impunité absolue.

Les exagérations, qui faisaient la part si belle à l'incisif bon sens d'Alphonse Kari*, ne se retrouvent à aucune page de l'écrit homogène et sérieux que nous venons d'analyser. Fragment d'une grande œuvre, cet opuscule a toutes les qualités de celle-ci : grandeur de pensée, puissance de conception, logique d'argumentation, élévation de style.

£n raison de cette affinité avec une importante publication de philosophie politique, nous signalerons dans la brochure un mot que nous ne voudrions pas retrouver dans l'œuvre complète : c'est celm d'intérêt général de la société accouplé à celui de nécessité de l'exemple. Il y a là une porte ouverte aux adversaires de la peine de mort; mais il y a surtout (et c'est le plus regrettable) une formule toute faite. Or, les hommes politiques

comme M. Torrès-Caicedo savent ce que Talent ces étiquettes de Tarbitraire, qu'elles s'appellent raison d*Etat, salut public ou exemple.

Le plaidoyer de M. Torrès-Caicedo portera des fruits, croyons-le d'autant mieux que l'éloquence du fait s'ajoute avec lui à l'éloquence de la parole : le jeune diplomate n'a-t-il point concouru à l'abolition de ia peine de mort dans la Nouvelle-Grenade et le Venezuela ? En Europe , la philosophie moderne est moins heureuse qu'en Amérique : la mort juridique a encore un vaste domaine. II se rétrécit pourtant. En Roumanie, en Toscane, dans le grand-duché de Hesse-Darmstadt, dans les duchés de Nassau, de Saxe-Cobourg et de Saxe-Meiningen, les exécutions capitales sont interdites. En Portugal, le bourreau ne peut plus toucher à la femme, et l'abolition complète delapeine irréparable aété approuvée à V unanimité par la commission parlementaire. Dans la province de Liège, les magistrats ont, d'un commun accord, résolu, malgré la persistance de la loi, de ne plus prononcer une seule sentence capitale.

La France, cette patrie des initiatives généreuses, si elle est distancée aujourd'hui, saura d'un bond se remettre à son rang, un be^iu jour de sublime entraînement. Gustave HuBiOT.

(Extrait du Courrier Français, du 12 novembre 1864.)