SECTION I

tre , - De la capacité

a & 4 Ter conçu lors de l'ouverture de la succession est capable de succéder ........... 27 : $ 2 L'enfant né non viable est incapable de suc- CÉAEr serooorereessesooserenvosseess SÙ

$ 1 cui A $ 2 Manier nn per nnes contr ue pie peut être exercée ù

© CHAPITRE N Dévolution des successions aux < parents Na, Fe de la famille légitime. RSS | Vocation héréditaire. - Généralités.

SecrioN I : LR 5 a ere nt

$ 1 Conditic: ns nécessaires pour succéder par re présentation. . réerseseresesreseesee

$ 2 Parentsen a. desquels Le représentotion.

est admise RS Re AC à

$ 3 Effets de la représentation UPS ee

5 “ac 7

SecrIoN II | :

Des successions déférées aux descendants

$ 1 Les motifs de la disposition conçue dans l' ar- (ET ERA RARE AN ARE RS Ra LR ST

ne $ 2 La distinction faite entre les biens tn Sie £ sant le patrimoine du défunt, lorsque les ee : enfants sont de sexe différent, . ..........

$ 3 La faculté accordée: aux descendants de sexe masculin d'acheter la propriété non bâtie qui revient aux lots des descendants de l'autresexe,. si SR MR ER

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à SecrôN ll 1e

aux + ascendants privilégiés.

AROIDION CUIR EC A

Des successions DNS aux 8 el sœurs seuls ou descendant d’eut...

SECHION VII

Des successions dévolues aux collatéraux ordinaires... 117

D Secrmon VIII

Les droits héréditaires du conjoint survivant ........ 119

ee

ae s< Le concours du conjoint survivant avec diverses FARBUTSE d’ héritiers PR NP 0 à

|Suivant" NON Ce

raser.