SAVATIER : D. P

VIALLETON : S. 1931.1.81.

WAHL : S. 1908.1.289.

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TABLE ANALYTIQUE DES MATIÈRES

Pages Nos ENTOQUCHION TE Are noin er anse MN OT Nec 1 1 PREMIERE PARTIE EVOLUTION HISTORIQUE (Du XIIT: siècle au Code civil inclus) 9 8 Chapitre premier. — Le principe de la chute des meubles en communauté et sa portée absolue au XIII siècle, ,......... 11 9 Section I. — Organisation de la compagnie conjugale au ATHÉES LÉ NE ee da sec ce sed NS ee cs er dE 10 SHÉEGONOTANEÉS ennemie spires se me nesleine cie.e ste se pure 1i 10 $ 2. Composition de la masse commune................ 13 11 Section II. — Le principe de la chute des meubles dans la MRASSCICONUNUNRE M ee > raie melcn etol cehebs etats lots eloiejeie etoile ee 15 13 SAMOripine de Ce/DrINCIpe. .....: 242.002 ere este 1e 15 13 S2- Justification del Ce/PrinCipe 5-5. 2er oelere ee 18 16 A. Raisons du partage des meubles.................. 18 16 B. Inconvénients de ce partage; importance des meubles par rapport aux immeubles ......,.,......... 21 19 C. Critique du principe de la chute des meubles en COMMUNAUTÉS RER ee een era ele ere Den eine 24 21 Section III. — Portée absolue du principe de la chuïe des MÉMDIESICTICONTMUTIAULÉ. ner era creer ce 25 22 $ 1. Absence de biens mobiliers exclus de communauté... 25 22 82. Absence de récompenses légales .................. 28 24 Section IV. — Les biens propres au XIIIe siècle........... 30 25 SL-1Gontenuides biens PrOPres ee 4 -. --e-eeeec 30 25 8 2. Signification des termes : « Biens propres » ........ 31 26 CORCIHSIORIAMICHODUTE Tale alsialein eee een sers ec lose 32 27 Chapitre II. — Apparition des meubles exclus de communauté à partir du XVI 51801072. ans avis ee sb eonele elusrets ee 33 28

Jaubert 19

Section I. — Organisation de la communauté à partir du AV Ie SIC TO es eee cree ER ele Le

Section II. — Justification du principe de la chute des meubles en communauté à partir du X VI® siècle...........:.....

$ 1. Importance respective des meubles et des immeubles. S2. Critique du principe de la chute des meubles en COMMUNALE ee rer nr re

Section III. — Portée du principe de la chute des meubles en Communauté dipartiriQu XVIe Spécle ere lee $ 1. Meubles donnés ou légués avec exclusion de com-

Se tLestmeubles dumineur 2 recense eee 8 3. Meubles provenant d’un propre ou substitués à un

8 4. Les meubles à usage personnel ne sont pas exclus de

communauté : ils sont repris par préciput............

Section IV. — Les biens propres à partir du XVIe siècle . $ 1. Opposition entre les propres réels et les propres TICURS SR M TE ee etoile eine

AL UTeS PrONPES POBISS Se, Mathias sente ee es ir scie

B: Les propres ICS net ane ae eee ei

$ 2. Les propres fictifs ou récompenses légales des époux contre la communauté peuvent-ils être considérés comme des propresimoniliers it Ferre Menace COnClUSION AU CRADITEMA ME armee eue ee Tee

Chapitre III. — Les propres mobiliers dans le régime légal du Code CIVIL SERRE Mr Rent ttc

Section I. — Organisation du régime de communauté légale dansile Code CIO ER ele ete se to ae De ON OUR

Section II. — Justification du principe de la chute des meubles en communauié dans le Code civil Le ee $ 1. Développement de la fortune mobilière............ S 2. Critique du régime tépal. Le NE R esse iee een

Section III. — Meubles exclus de communauté par le Code CEUIE he nee ne tie ee ee reel aise sales el te tele

Section IV. — Les propres dans le Code civil ..:.....,.... Conclusion duiChADUrEM AE ANS te tee TR ne