PREMIÈRE PARTIE

Évolution historique

(Du XIII: siècle au Code civil inclus.)

8. Cette partie sera divisée en trois chapitres dans lesquels nous envisagerons successivement trois périodes différentes.

Le premier chapitre a pour but de démontrer que le principe de la chute des meubles en communauté avait une portée absolue au xrrre siècle.

Le second chapitre, consacré à la période qui s’étend entre le xvI® siècle et la Révolution de 1789, nous montrera l'apparition sous l’Ancien Droit de certains meubles exclus de communauté.

Dans le troisième chapitre nous examinerons comment la question des meubles propres dans la communauté légale a été réglée par le Code civil. L’étude des dispositions du Code rentre dans la partie historique de cet ouvrage, les principes du Droit moderne différant essentiellement sur ce point de ceux du Code civil. Il semble bien, en effet, que le Code civil ne soit plus, à l’heure actuelle, qu’une simple étape dans l’évolution de la communauté légale et plus particulièrement dans celle des biens propres mobiliers.

Dans chacun des trois chapitres de cette partie histori-

que, nous nous attacherons à l’examen de quatre problèmes d’un intérêt primordial, en ce qui concerne notre sujet.

Nous étudierons, en effet, et successivement : l’organisation de la communauté, le principe de la chute des meubles en communauté et la mesure dans laquelle il se justifiait aux différentes époques, la portée de ce principe ainsi que les tempéraments et les exceptions qu’on y a apportés, et en dernier lieu les caractères généraux des biens propres dans la communauté.

En examinant la troisième et la quatrième question, nous pourrons déterminer quels étaient les meubles exclus de communauté, et dans quelle mesure il était possible de les considérer comme propres.