DU GLANAGE

Les derniers épis , en tout lieu , Sont pour les pauvres du bon Dieu.

(Tra(Iiti^n biblique).

Od dit aussi : La maison du pauvre est déserte , quand la grange de Dieu est ouverte, pour exprimer le droit réservé aux vieillards , aux femmes et aux enfants pauvres d'aller glaner, dans les champs,

après l'ouverture delà moisson.

— no —

Le glanage et le grapillage ont une même origine et s*appiiient sur une même tradition religieuse qui remonte jusqu^aux lois de Moïse , où le droit du pauvre de glaner les derniers épis des moissons et de recueillir les derniers fruits des arbres et des vignes» est érigé en précepte divin. C'est Dieu luimême qui a dit par labouchede son interprète :

« Lorsque vous ferez la moisson dans vos champs, vous ne couperez point jusqu'au pied ce qui sera crû sur la terre et vous ne ramasserez point les épis qui seront restés (Lévitique, ch. 19, w 9). ) Quand vous aurez cueilli les fruits de vos oliviers, vous ne reviendrez pas pour reprendre ceux que ) vous aurez laissés sur les arbres ; quand vous au- ) rez vendangé votre vigne , vous n'irez point cueillir ) les raisins qui y seront restés, mais vous laisserez ) toutes ces choses au pauvre , à Tétranger , à la ) veuve et à l'orphehn , afin que Dieu vous bénisse ) dans toutes les œuvres de vos mains (Deuteronome ) ch. 24, w. 49, 20, 21. — Lévitique, ch. 19, ) w. 10). »

Glanage passe avant pâturage.

L'article 21 , lilrc S de la loi du 88 septembre

1791 ,: ne permet le glanage qu*apre8 Fenlier enlèvement des fruits. L*article 2S défend aux pâtres et aux bergers de mener les troupeaux d'aucune espèce dans les champs moissonnés , avant Texpiration des deux jours qui suivent la récolte.

Cette disposition , conforme d'ailleurs au texte et à Tesprit des coutumes , s'explique par un sentiment de dignité publique qui se révolte à Tidée de laisser des hommes et des animaux se précipiter pèle-méle dans un champ pour y chercher leur nourriture. La raison et Thumanité commandent d'accorder la priorité aux glaneurs qui ne ramassent que les épis » avant de permettre le pâturage aux bestiaux qui dévorent tout à la fois les épis et les herbes.

Jusqu'au mois de mai , on marche dans les blés.

( Picardie. )

L'usage de permettre aux habitans pauvres , en certaine saison, d'aller cueillir et ramasser les herbes qui poussent dans les blés et autres grains,

ju8qu*à ce que l'ntorité manicipale le défende, ne pent être eonsldéré aujourd'hui , malgré les nombrèmes coutumes locales qui le consacrent , que cornoM une simple toléranoo (1). Les arrêtés des jMires , ilans un grand Dombro de communes, relaient rexercice deeet usage que ne saurait lé^timer * f adage populaire qui ftdt rdijat de cet article. 11 S'élève d'ailleurs des doutes sérieux sur la légalité de semblables mesures auxquelles les tribunaux peuvent refuser toute espèce de sanction , lors-

(1) Coutume locale d'Oisy, charte de 1216, art. 13:

« Après ryssue de may^ qniconqaes cueillera herbe en blé » <f autray yesce ou pois, sUl est du cbastel, doit au seigneur » six deniers; s*il est estrangers, douze deniers doit; et qui, » après le feste saint Jehan-Baptiste, cœulle herbe enavaine, » il querra en ladite peine. » (Goût loc. du Bail, d^ Amiens , II, p. 420).

L'art. 28 de la charte de Marquîon de 1238, reproduit cette disposition. (Coût. loc. ut suprà , p. 438).

Coût, loc» de Baralle et Buissy , art. 78 , 79 :

« Si li messiers treuve erbilleurs ou erbilleresses en blés » soilles ou secourions, après le deffense faite par le maleur, » ou es terres querquiés de mars , exceptez poix et vesches » qui sont deffendus dès qu'on les sème, se ne sont cheux à qui » il sont pour roster aucune ordure qui les porroient grever ; » et qui feroit autrement il seroit à l'amende de xii deniers » cambresis. » (Coût. loc. ut suprà , p. 460).

qu elles sont en opposition avec le droit des pro priétaires.

SECTION II

DU PATURAGK.

Pâtis commun n'est à aucun.

(Droit romain. — Pays Messin).

Celui qui participe à la vaine-pâture du territoire où sont situées les terres qu'il exploite , ne peut céder ni transporter ce droit à un autre. S*il s'abstient de Téxercer, la jurisprudence du Gonseii d'état n'autorise point les autres participants à se mettre en son lieu et place, pour compléter, par le nombre de leurs bêtes à laine , le nombre qui lui est attribué dans la répartition du contingent proportionnel.

De même , s'il s'agit d'un marais , d'une lande

ou de tout autre pâlurage communal , ceux qui y

ont droit de communauté ne sont pas fondés à en demander le partage , parce que ce qui est destiné à Tusage d*une généralité d*habitans ne constitue qu*un simple droit de participation qui s*acquiert avec le domicile et se perd par la cessation de résidence (1). La loi seule, lorsque Tintérèt général Texige , peut en prescrire Taliénation , en ordonner le partage ou en changer le mode de jouissance.

Une mesure semblable est maintenant en voie d*exécution dans les départements de l'Ouest. Elle a été décrétée pour favoriser le défrichement et la mise en valeur des vastes terrains de landes , de bruyères qui couvrent encore le sol de la Bretagne.

(1) « Les commuuautés ue peuvent vendre , donner , échan- » ger ou autrement aliéner leurs bois, terres, pastoraux et » autres biens de leur communauté , ni leur faire changer de » nature, sans Taveu du seigneur du ban, sous peine de nullité » des contrats, et aussi Us ne peuvent vendre la pâture com- » mune , ni eu user autrement que pour la nourriture de leur » bétail. » (Coutume générale de la ville et cité de Metz, titre xn, art. 2. — Coût, de Tévôché de Metz, titre xiv, art 14).

Res quœ corporis aiict^'us sunt , ita inMliguntur esse commuttes, utprivatim nemo earum dominussit (L. 6, § i. D. de rer. divis).

Qui n'a labourage , n'a pâturage.

(Droit cootamier).

Cette maxime ne s'applique plus qu*à la vaine-pâture, droit en vertu duquel tous les propriétaires et fermiers exploitants d'une même commune, peuvent faire pattre leurs bestiaux sur les terres non closes des uns et des autres , lorsqu'elles sont entièrement dépouillées de leurs récoltes. Il suit de là que chacun des ayants-droit ne peut envoyer à la vainepâlure , par troupeau commun ou séparé , qu'un nombre de bestiaux proportionné à la quantité de terres qu'il exploite dans l'étendue du territoire, et que celui qui clôt une partie de ses propriétés est obligé de réduire d'autant le nombre de ses bétes , car la loi veut qu'il y ait égalité de charges et de proflts entre les participants.

La faculté accordée par la loi de 1791 à chaque chef de famille pauvre, de mettre à la vaine-pâture une vache et son veau , ou six botes à laine, ne contredit pas le principe de cette loi , car le bétail rend à la terre, par le fumier et l'engrais, l'équivalent

de la nourriture qu'il y trouve. Les moulons de ceux qui n*ont point de propriétés procurent le profit du parc à ceux qui en ont ou qui en exploitent.

* Tout le bétail qu'on a nourri ITiiver , Dans les communs peut être mis au ver (1).

(Auvergne. )

Celte maxime n*est que la traduction libre du vieil adage de TÂuvergne : bétail hiverné , bétail estivé , adage beaucoup trop concis pour n'avoir pas besoin d'explication et de commentaire.

Dans cette province, on ne peut mettre , pendant Tété , dans les pâturages communs, que le nombre de bestiaux qu'on a nourris , chez soi , pendant l'hiver, avec les foins et pailles de sa récolte.

En effet , d'après une disposition de la coutume locale de Trizac (Haute-Auvergne) chacun des habitans de cette commune peut estiver (faire paître pendant l'été), dans les montagnes pastorales , autant de bétail quil en a hiverné (nourri pendant

(1) Du latin, l'cr, veris: printemps.

rhiver), de ses foins el pailles récoltés sur ses propres héritages, dans la paroisse. Hais il lui est interdit d'y envoyer des bêles prises à louage.

La coutume locale de St.-Paul (même province] » exige qu'on tienne à l'étable le jour de la saint Martin d'hiver , tout le bétail qu'on veut estiver dans les montagnes communes. Cette condition est sous peine de déchéance. Si le métayer vend quelques-unes de ses bêtes après l'hiver passé , il peut les remplacer par d'autres. Hais cette faculté lui est interdite , pour celles qu'il retire de la montagne, après l'ouverture de la dépaissance.

En vertu d'une décision des États, commune aux pays de la Haute et de la Basse Auvergne, quand il s'agit de supputer le nombre de têtes de bétail qui formeront le troupeau d'une montagne commune , on procède ainsi :

« Une vache laictant tendrière avec son veau est » comptée pour une tête ; une vache borrière laic- )) tant avec son borret pour une tête ; une jument )) laictant avec son poulain pour deux têtes ; un dou- » b]on ou tlerçon , doublonne ou tierçonne de ju- )) ment pour deux têtes ; quatre borrets ou borrettes )) à cornes d'un an pour une tite ; quatre borrets ou )) borrettes d'un an de chevalin pouf deux têtes ;

» deux doublons de vache pour une tête ; un dou- » blon ou tierçonne de vache pour une tête ; six » brebis pour une tête. » (Coût. loc. de Marminhac, paroisse de Gros , Haute- Auvergne).

Aujourd'hui , le droit de faire patlre les communaux appartient à tous les domiciliés indistinclemeol et le nombre des bestiaux n*est pas limité par la loi.

La brebis mère et l'agneau Ne font qu'un dans le troupeau.

(Picardie).

Il est d'usage, pour la fixation du nombre proportionnel de bêles à laine que chaque propriétaire peut envoyer à la vaine-pâture , de ne compter les agneaux comme têtes de bétail , qu'à partir de la Toussaint, ou que du moment ou les mères sont vendues.

De Notre-Dame en mars jusqu'à la faux Les prés à foin sont fermés aux troupeaux.

(Lorraine.)

Celle règle, empruntée à la coutume de Lorraine,

titre xv, art. S , est encore d* une application gêné-raie , car , dans tous les pays où on les soumet à la yaine-pâture , les prés sont en défense depuis la mi-mars jusqu'à la St.-Jean ou la Madeleine ( 22 juillet), quand on n*y fait qu'une seule coupe de foins , ou depuis la mi-mars jusqu'à la St.-Remy ( 1^' octobre ), quand la seconde herbe est réservée. Cet usage a été maintenu provisoirement par la loi du 28 septembre 1791 (titrer, sect. 4, art. 10).

Vignes , en tout temps , sont en défense.

(Droit coutumier )

De tout temps, les vignes ouvertes ont été afTranchies de la servitude qui assujettissait à la vainepâture les terrains non clos, après l'enlèvement des fruits.

La défense d'y faire pâturer les bestiaux , en quelque saison que ce soit , est comprise implicitement dans la disposition de l'article 3 , section iv , titre 1" de la loi du 28 septembre 1791 , par la raison que cet article n'autorflie b ^aMe-pâture

que dans les lieux où elle était fondée sur un titre particulier ou sur un usage imméniorial.

* La vache laisse le gazon Qu'a foulé le pied du mouton.

On a cherché à expliquer le motif qui fait interdire le pâturage des prés aux bétes à laine , par le dégoût qu*éprouye Tespèce bovine à se repaître d*une herbe que les moutons ont déjà foulée ; mais Tinterdiction a une autre cause qui est expliquée dans Tarticle suivant.

Le moutdh tond , mais la chèvre détruit.

La principale raison qui empêche d'admettre l'espèce ovine au pâturage des prairies , est que les moutons tondent Therbe de très-près et ne laissent ri^ tux autres espèces , tandis qu'après les gros besliaifj^^ il s'y trouve encore des réaidini

qui peuvent être utilisés. Un usage presque général aujourd'hui, permet d'envoyer les bêtes à laine dans les marais pendant Thiver , c'est-à-dire depuis le 15 décembre jusqu'au 15 février. La présence des moutons y est d'autant plus utile , à cette époque , que leur piétinement contribue à rabattre les taupinières et à raffermir le sol soulevé par la gelée.

Les chèvres généralement ne sont point souffertes dans les pâturages communs bordés par des plantations , parce que ces animaux , en rongeant les jeunes pousses, font périr celles qui sont à la portée de leur dent meurtrière.

L'article 21 du Béglement de la ville et franchise d'ËccIoo du 23 mars 1660 , prescrit d'accoupler les chèvres deux ensemble. S'il n'y en a qu'une , on doit lui faire traîner un bloc d'an poids suffisant, ou bien l'accoupler à un mouton » sous peine de 20 livres d'amende.

Plusieurs coutumes qui ont établi un tarif d'amendes proportionnelles au dommage et aux dégâts que peuvent causer les différentes espèces de bestiaux , appliquent la moindre au mouton et la plus forte à la chèvre. Ainsi l'art, 348 de la cou-

tume de la Marche , taxe le mouton à 1 denier, le pourceau à 2 deniers , la vache et le bœuf à 4 deniers , le cheval non ferré à 8 deniers , le cheval ferré à 16 deniers et la chèvre à 3 sous.

* Les dindons , dans les champs dévêtus , Ne ramassent que les grains perdus.

Les dindons sont compris parmi les animaux domestiques qu'il est permis d'envoyer à la vainepâture. Dans beaucoup de communes » ils forment des troupeaux considérables qu'on met sous la garde des femmes ou des enfants , lorsque la récolte est entièrement terminée, et que tout ce qui a échappé à la main du moissonneur a été ramassé par les glaneurs et les bestiaux. Il est de Fintérèt de Tagriculture que les grains tombés des épis et répandus sur le sol, puissent être utilisés. Mieux vaut sans doute faire servir ces grains à la nourriture des dindons que de les laisser perdre , sans profit pour personne , sur la terre dont ils s'approprient les sucs nourriciers par une végétation intempestive r

quand ils ne sont point un appât pour les rongeurs qu'ils attirent.

Dans le pâturage des champs Réserve est due aux bœufs arans.

(àavergne.)

Dans presque tous les pays de parcours réciproque , les paroisses étaient autorisées , par leurs coutumes, à réserver une partie de leurs pâturages pour les bœufs labourant sur le territoire de la commune. Ainsi , dans le quartier de la Limagne et Baspays d'Auvergne où les pâturages se limitent par juridictions, les habitants , en une même justice et village , peuvent destiner au bétail arant et labourant une partie de leurs pâturages communs , où il est défendu de mettre ou faire pâturer toute autre espèce de bétail, jusqu'à la fête de Sainte-Croix, en septembre. [Coutume d* Auvergne, ch. 28 , art. 6. — Coût, loc, de Montmorin, art. 5. )

Le pâturage de nuit aux bêtes oisives est

interdit.

(Picardie).

Le pâturage de nuit , dans les marais communaux, usage autrefois général dans certaines vallées de la Picardie et de T Artois , est aujourd'hui tombé en désuétude. C'était une faveur à laquelle les bétes oisives ne participaient pas.

Ainsi » aux termes de Tarticle 6 de la coutume locale du village de La Rosière (arrondissement de St.-Pol ) et de Tarlicle 11 de la coutume locale de Hézerolles (arrondissement de Doullens], les habitants ne peuvent mettre au marais pendant la nuit, ou les y laisser gésir , que les chevaux qui ont labouré le jour précédent sur le territoire de la commune. ( Coût. loc. du Bailliage d'Amiens , tom. II, pages 132, 139.)

Aux termes de Tarticle 7 de la coutume locale de réchevinage d'Ocoche (DouUens) :

« Toutes bestes oyseuses ne peuvent estre mises » aux maretz et pasturages communs d'icelle ville »

> mLl^tm^mmÊA^.^m-m. •

» que de jour et entre soleil levé et soleil esconsé , » sans commettre amende de soixante sous, par » cliascun et pour chascune foys. » (Coût. loc. ibid,^ Il , p. 148).

* Bestiaux mâles âgés d'un an Dans les communs sont mis au ban.

(Picardie).

L'article 7 de la coutume locale de Beaurains , arrondissement de MonlreuîI-sur-Mer (Pas-de-Cal.)» interdit, sous peine de confiscation, de mettre aucun taureau ou verrat , dans le marais entre Beaurain- Ville et Beaurain-Ghàteau. (Coût. loc. du Baill. d'Amiens, IV, p. 604.)

L'article 7 de la coutume locale d'Oulrebois près Doullens (Somme), défend, sous pareille peine de confiscation , d'envoyer, dans les marais de celle commune , aucun poulain mâle âgé de plus d'un an. [Coût. loc. ibid., p. 154.)

Le motif de celle défense n'a pas besoin d'explication.

* Les porcs qui retournent la terre D'un pâtis font une jachère.

(Droit coatumier).

Toutes les coutumes interdisent les prairies à Tespèce porcine , parce que les porcs qui fouillent la terre pour y chercher leur nourriture, détruisent le pâturage des autres espèces. Cependant on les tolère dans quelques marais, en nature de prairies mouvantes , où cet inconvénient n*existe pas. Hais le dessèchement de ces marais doit avoir pour conséquence de les en faire exclure.

Que les chevaux mis dans les prés Par derrière soient déferrés.

(Picardie).

Les coutumes locales d'Âbbeville , art. 48 , de Boves art. 28, et de Picquîgny, art. 12, défendaient sous peine de soixante sous parisis d*amende , d'en-

Yoyer les cheyaux pailre clans les marais communs à moins qu'ils ne Tussent déferrés des deux pieds de derrière [Coutumier de Picardie^ lome I.*'', partie 4, p. 58. — Coût, loc, du Bailliage d* Amiens , I , p. 173,190.)

La coutume locale d'Âbbevilie ayant été soumise à la formalité de Thomologation , peut être considérée comme étant encore obligatoire aujourd'hui , par Teffet de la disposition de Tarlicle 484 du code pénal qui maintient les coutumes et les anciens règlements en vigueur pour ce qui touche aux matières de police qu'il n'a point réglées.

Dans le tarif des amendes qu'établit l'article 348 de la coutume de La Marche , pour les dommages causés par les différentes espèces de bestiaux , on voit qu'un cheval ferré est taxé à seize deniers , tandis que l'amende n'est que de huit deniers seulement pour un cheval non ferré.

Le déferrement des pieds de derrière , semble donc indiquer que le cheval qui a subi cette opération n'est pas propre au travail , du moins accidentellement , et que sa présence dans un troupeau commun , offre moins de danger que s'il jouissait de la plénitude de ses forces.

Le troupeau vend le berger.

(Provence).

Dans les communes de Fancienne ProveDce où les troupeaux ne paissent que la nuit , surtout à répoque des chaleurs , il est presque impossible de se procurer des témoins des délits que commettent les bergers. Aussi les propriétaires , avant la Révolution , avaient-ils pris le parti de faire , entr'eux , un fonds commun sur lequel on prélevait le paiement de tout dommage dont on ne parvenait pas à découvrir Fauteur. Lorsque le fonds était épuisé , ils se cotisaient de nouveau, mais cela n* arrivait que fort rarement» car le coupable finissait presque toujours par être connu , attendu que les bergers avaient entr*eux une police qui facilitait la découverte du délinquant. Ils s'obligeaient k faire passer, tour-àtour , leur troupeau devant la propriété endommagée et du côté par où il était reconnu que les bêtes étaient entrées. Les brebis qui avaient fait le dommage ne manquaient pas d'y accourir en bêlant , et de témoigner , par cet empressement , qu'elles

y avaient pâturé depuis peu de temps. Si Tun des bergers se refusait à faire passer les siennes, son refus déposait contre lui , mais bien souvent le coupable avouait le fait et payait le dommage, avant de subir répreuve.

SECTION III