PRÉFACE

Discebamus , pueri , legem daodecim (Tab.

ut Carmen necessarimn.

QcÉRON, de orat. lib. 1.

Tous les grands principes du droit se résument en axiomes. Toute maxime juridique est l'expression concise d'une proposition complète qui établit le rapport d'une cause à son effet.

Ainsi :

Nul n'est censé ignorer la loi , La loi n'a pas d'effet rétroactif , Le mariage fait les enfants légitimes , La femme est sous puissance de mari^ Pour tester , il faut être sain d'esprit , Qui accepte une succession , en accepte les charges , Les conventions font la loi des parties , L'erreur vicie le consentement ,

Le payement éteint la dette ,

Qui a terme ne doit rien ,

Ce qui a été payé sans être dû est sujet à répétition,

Les biens du débiteur sont le gage de ses créanciers,

Les meubles n'ont pas de suite par hypothèque ,

En fait de meubles la possession vaut titre ,

et une foule d'autres maximes qu'il serait trop loug d'éDumérer, sont comme autant de points de repère autour desquels convergent toutes les dispositions du droit civil.

Tantôt la maxime emprunte une forme poétique qui la symbolise et la rend plus facile à comprendre; tantôt elle frappe Toreille par la répétition de deux sons uniformes qui aident à la graver dans la mémoire. La clef porte un an y le pied saisit le chef y sont des proverbes symboliques ; qui n'a labourage , n* a pâturage; ancienneté a autorité; testis unus, testis nullusy sont des proverbes rimes.

Mais ce qui est surtout à remarquer , c'est r analogie que présentent les proverbes des différentes nations dans des cas identiques. Ainsi.

pour caractériser FinstantaDéité de la transmission héréditaire, on dit, en France: le mort saisit le vif; en Allemagne : der iodte erbei deti lebendigen; peur avertir la caution des conséquences d'une garantie témérairement donnée , le français a la maxime : qui répond paye ; Fitalien, la maxime : ehiaccitaj paga; pour exprimer ridée que les bons marchés font les dupes, nous avons Tadage coutumier : de mole vente , telle rente y qui correspond à l'adage espagnol: h baratoes caro; le bon marché est toujours cher.

La première manifestation du droit s'est produite sous la forme de maximes , et le premier Gode des nations a été un recueil de proverbes rimes qu'elles ont inscrits sur la pierre et l'airain , afin d'en fixer les termes et d'en rendre l'impression plus durable. Les peuples qui n'avaient point de lois écrites se contentaient de les apprendre par cœur. Thaïes, Tirpandre et Tyrtée mirent en vers celles des Lacédémoniens. Les lois de Charondas étaient chantées par les Athé-' nieas à la fin de leurs repas , quand la joie ani-

mait les convives. Les Romains ^ dans les premiers tonps de la république , exerçaient la mè-

HMÂre des anfants sur les versets de la Loi des XII Tables, poème d'autant plus nécessaire à savoir, dit Cicéron, qu'en y apprenant à lire : si in jw vocal , dtqtiè eo/ , ils y apprenaient aussi Imirs devoirs et leurs obligations. La loi décemvirale fut au corps du droit civil ce qw le décalogue du Sinaï a été au corps des saintes Écritures. Les dix commandements de Dieu furent un acheminement au dogme et à la morale de rÉvangile , comme les sentences de la loi des Xn Tables ont été le glorieux embryon qui , en se dévdoppant , de siècle en siècle , a formé rimpérissable monument de la jurisprudence du peuplenroi. Le temps qui détruit tout , n'a pas plus épargné les tables de Moise que les tables du Forum ; mais en les brisant , mais en en dispersant les débris , il n'a pas empoché les maximes qui y étaient gravées de traverser les ténèbres de la barbarie, pour éclairer de leur flambeau les patients efforts des Pères de l'Eglise et des interprètes du droit romain : efforts

dont les résultats accumulés constituent un trésor de doctrines qui s'accrott de jour en jour et auquel les générations à venir puiseront le moyen de se diriger et de guider les autres dans les voies de la sag^se, de la religion, du devoir et de la justice.

Est-€e à dire qu'il n'y ait plus de découvertes à faire dans le champ exploré par les légistes ? Sans doute les traditions du droit civil ont été recherchées jusque dans leurs sources les plus lointaines et les plus mystérieuses , commentées et expliquées par les jurisconsultes du Moyenâge , de la Renaissance et de notre époque , avec un succès qui ne peut être surpassé. Mais en est-il de même des traditions de la rurâlité ? Pour quelques-unes que les enquêtes par turbes et les actes de notoriété ont révélées aux rédacteurs et aux commentateurs des coutumes , combien d'autres demeureront ignorées parce que les villageois qui en sont dépositaires ne comparaissent plus aux assises annuelles ni aux assemblées périodiques où leurs pères étaient appelés à en rendre témoignage.

L'Allemagne a sur nous un avantage , c'est d'avoir conservé , dans ses weisthumer , des preuves écrites de ses anciens usages ruraux , et des maximes qui servaient à les exprimer , beaucoup plus nombreuses que celles que nous trouvons dans nos coutumes provinciales. Cela tient à ce que , chez nous , le droit coutumier ne se révélait qu'accidentellement et d'une manière partielle et restreinte , tandis que , chez nos voisins les Allemands , il se produisait périodiquement et d'une manière générale.

En France, lorsque les parties n'étaient point d'accord sur la coutume , elles étaient admises à en faire la preuve par témoins , ou bien on interrogeait les souvenirs des praticiens du siège pour constater ce qui avait été décidé dans des espèces analogues. Mais , soit qu'on eût recours aux témoignages des enquêtes par turbes , soit qu'on procédât par actes de notoriété, autrement dits records de cour , l'information ne portait que sur le point de droit en litige.

En Allemagne, au contraire, la déclaration

du u}ei$thum embrassait Tensemble des usages que le juge local avait mission d'appliquer , daos les limites de sa compétence. Les édievins , interpdlés solennellement, faisaient à toutes les questions qui leur étaient posées par le bailli» le prérAt du seigneur on le maieur de la communauté, des réponses qu'on enregistrait dans le proeès- Yeibal de leurs assises. Ces déclarations servaient de r^le aux dédisions de la justice. Lorsqu'elles avaient été consignées par écrit , il en était donné lecture, dans chaque session du plaid général ; et, après -«n certain laps de temps , on en renouvelait Tinstrument vieilli , en lui faisant subir les modifications que des usages tombés en désuétude ou de nouveaux besoins avaient rendues nécessaires.

La rédaction et le renouvellement des weis^ thiimer firent que les traditions juridiques de la ruralité , dont on peut suivre les variations depuis le xiu® siècle jusqu'au xviii®, se conservèrent mieux en Allemagne qu'en France, où l'usage de garder note des décisions des tribunaux , en

généralisant la preuve par le record de cour , a eu pour résultat de faire abandonner le mode beaucoup plus dispendieux des informations par turbes. Mais aussi, lorsqu'on procéda à la rédaction des coutumes , le Tier&*État , qui est censé avoir été le principal interprète des usages qu'il s'agissait de constater, ne fut appelé à cette enquête solennelle que pour approuver , par sa signature , des déclarations préparées à Tavance. Même dans les campagnes où la coutume locale devait être d'autant mieux connue des habitants qu'elle af ait un rapport plus direct à leurs intérêts journaliers , tout fut Tceuvre des officiers de justice , à qui leurs préoccupations fiscales paraissent avoir feit oublier qu'ils avaient autre chose à faire que de donner le détail minutieux des droits, profits et amendes composant le casuel de la juridiction seigneuriale. Si les procès-verbaux où ils les ont si complaisamment énumérés , en risquant de copier les dispositions de la coutume générale , mentionnent parfois quelques oppositions, c'est encore une preuve que les articles contenus dans

ces procè&-verbaux n'ont pas été dictés par le» personnes qui les ont contredits.

Or , cette circonstance explique pourquoi les ooirttmitô locales , avec plus de netteté et de prédsfibn dans tes termes , oflKrent cependant moins d'aftf ^ â la lecture que les weisihumer , miroir fidèle des( impressions naïves et du langage pit* torèsque des paysans des bords du Rhin. « Cesi » déclarations , dit le savant Jacob Grinmi, sont i> un magnifique témoignage de la libre et noble )» allure du drmt germanique , dans sa manifes* r> tation primitive. Variées, mobiles et se reproyt dmsant toqaars avec le même esprit , quoique » avec des formes nouvelles, elles nous montrent y> la filiation d'anciens usages qui se rattachent )> par un lien nécessaire aux lois barbares et qui, y> pour cette raison , sont encore acceptés par » Thomme du peuple avec une sorte de crainte » mêlée de respect. » (J. Grimm, Préface des antiqmtés du droit allemand.J

Gomme au temps où les lois de la Gaule n'existaient que dans la mémoire des disciples

des Druides, qui se les transmettaient avec rinitiation sacrée, comme au temps où Tignoraoce de récriture ne permettait pas au droit de se manifester autrement que par des formules et des symboles , les proyerbes n'ont pas cessé d'être le code où de simples villageois trouvent , pour la défense de leurs intérêts » des règles de cqnduite qu'ils chercheraient vainement ailleurs. Gela est si vrai que, lorsqu'il s'élève une contestation entre deux voisins sur un point que la loi n'a pas prévu, l'arbitre de leur différend n'hésite pas à donner gain de cause à la partie dont la prétention est fondée sur un axiome qui pose la règle ou détermine la raison d'être de l'usage qu'elle invoque pour justifier sa demande ou son système de défense.

Les. proverbes doivent donc être considéa'és comme le critérium des usages qui ont subi l'épreuve du temps et de l'expérience, comme la vraie marque de garantie de ceux que le gouvernement vient de faire coUiger pour servir de matériaux à l'édification du code rural. Malheureusement, ce moyen de contrôle manque aux

résultats connus de l'enquête de 4855. Bien peu de Ck)aum8sions cantonales ont eu la bonne ins-' piration de chercher, dans les adages populaîrtB, la eotifinnation des usages locaux qu'elles ont été iqppeléee à recueillir. QuelquesHines cependant Tout tenté avec un succès qui foit regretter que leur «ample n'ait pas trouvé plus d'imitateurs. Leurs déclarations , lorsqu'dles ne s'ap^ paient point sur un ancien texte de coutume,. sont aceompagnéea d'une maxime sacramentelle qui leur im|Nrime un certain cachet de vérité et d'authenticité.

n ne serait pad possible , en ce moment , de donner un inventaire complet des proverbes et dictons de la ruralité. Tout ce qu'on peut faire , c'est de tracer le programme de ce travail ; c'est d'offrir , dans un cadre restreint, l'esqmsse-specimen du tableau à exécuter.

Les Instituies coutumières de Lôisel sont un exemple de la persévérance qu'exigent les entreprises de cette nature. Cet éminent jurisconsulte a consacré quarante années de sa vie à ras-

sembler ses maximes auxquelles Ëusèbe de Lau^ rièpe a joint Tindication des sources d'où elles ont été tirées. Son œuvre a passé par bien des mains atant d^arriyer à la perfection que lui a donnée le dernier commentaire de MM. Dupin aîné et Liaboulaye. Puisse cet essai renoontrar le» mêmes sympathies et avoir un joor la même bMne fortune.

Qudkpies-uns des axiomes qu'on trouvera ici,, ont été empruntés à l'ouvrage de Loisdi (1) , d'autres aux coutumes ou à des usages constatés par l'enquête de 1855, d'autres enfin ne sont que l'indication d'une règle dont la formule n'est point connue. L'étoile '^ qui précède ces derniers avertit le lecteur qu'on compte sur lui pour obtenir La révélation de ceux qui doivent les remplacer dans l'édition définitive.

L'auteur, en entreprenant un travail aussi difficile, ne doit pas se dissimuler que, sans la coopé-

(1) « Parmi les manuscrits laissés par Loisel^ se trouvait une » collection de Proverbes ruraux anciens et modernes , dont on » doit surtout regretter la perte.» {Institutes de Loisel, édition Dupin et Laboulaye , tome i", page LXV.)

ratim des petsonaeâ cpû en oonpKodroot le kit utile »^: son mivie restera îocoiuplète et ioacb^ véô» C'est pwiquoî il fait Bfifel au cooooon iQtoltigenft de celles qui, vivant au nûlîeu des caapagBards, ont M6 seoient à même d'observa* les artifiees da langage, les formules f^fm^ bigles qu'ils €ii^)loieat pour débattre des questioDs d'iatérét. Indiquer un proverbe ayant trait à un usage jun^ue de la ruralité» en donner rexplicalioa et la traduction lorsqu'elle sera n^ cessaire, faire connaitre la commune» le canton et le département oà cet usage existe, voilà ce qu'il leur demande. Leurs communications s^oot toujours acQu^Uies avec reconnaissance lors*qu'eUes lui* permettront de rectifier une err^ir ou de réipam une omission.

n n'a pas la prétention de composer un ouvrage di^ne de trouver place dm& la bibliothèque des ôrudits ou des jurisorasultes , mais de produire un livre qui puisse servir à Tinstruction des classes agiicoies , car , après les préceptes de la rdigioB et de la morale , ce qu'il y a de plus utile à leur enseigner ce sont les principes de

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cette espèce de droit sans nom qat fiit la scmrce dii droit écrit de tontes les nations , et qui ne se rétële que par des dictons et des proverbes appropriés aux usages des pays où il est obAa^ré. Ceux de ces dictons ^i formulent les règles traditionnelles de la mralité , mériteraient d'être inscrits sur les murs de toutes les écoles primaires. S'ils étaient mieux connus, ils ne seraient pas plus diflSciles à apprendre que les règles delà grammaire et de l'arithmétique. Les enfants qui iFréquentent nos écoles jont la même aptitude que ceux de l'antiquité à acquérir les premières notions des devoirs de la vie sodale. Il ne manque , pour les leur inculquer , qu'un recueil de sentences rimées tel qu'était celui de la Loi des XII Tables, qu'un formulaire de maximes td que celui qui se trouve en tête des livres de prières destinés à l'éducation chrétienne. Le procédé mnémotechnique à l'aide duquel les enfants apprennent par coeur les commandements de Dieu et de l'Église, n'est pas différent de celai qu'on doit employer pour leur enseigner ce que la loi des hommes et la sagesse

des nations preserÎTent. Ce poème indispensable, ce carmen neeessarium , est tout composé. Il ne reste plus qu'à interroger les rapsodes qui aideront à en réunir les fragments dispersés.

Telle est la pensée qui a inspiré Tauteur. Son but sera atteint si ceux qui Tauront comprise veulent bien s'associer à ses efforts pour la propager et la faire fructifier.

Mai , 1858.