DE LA PROPRIÉTÉ RURALE

L'étoile (*' placée en Itle de U maxime indlqie nne fomnle {iroTisoire.

Perches à houblon Bont meubles.

(Uaiatat,;

Cette règle est tirée des chartes de Hainaut (cheflieu de MoDs , ch. 33) /où il est dit que les perches mises à tisagé de hoabfennière sont réputées meubles , ma#qu*elles doirent demearer dans les

fosses, pour servir de soulien à la pituite , jusqu'au moment ou la frait est récolté.

Il doit en être de même des échalas des vignes , parce que ces ol^ets suivent la condition des ré-

— secoues pendantes par racines dont ils sont un accessoire nécessaire, jusqu'à ce que les fruits aient été détachés. Tignum jtmehm œdibus vineame, ne concapet ne solvioto. (Loi de» xii Tables. 7.)

>jab'

* Brandon est signe d'appropriation ou de défense.

( Picardie. )

On appelle brandon une torche de paille tortillée autour d'un bâton fiché dans le sol. Une butte, une levée de terre surmontée d'une bruche d'épine ou de tout autre objet disposé de manière à attirer l'attention , manife^ , de ta part du propriétaire du teitUt où il est placé, l'intention d'une défense, le 8i|ne d'unç féserve pu d'une appropriation.

Ainsi des trova faits à .la bêche à reniée d'un çjlj^pp où il y a a]^^eQC^ de isentior,. indiq^uent qiie x^ sentier est défendji}; [t )<. lés id^^es m«frques

(1) Coutume lâéale de ÊktfaHè et Bkùéy , (trt: Sfr :■ est aftonstumé que le mesaier feiiche éMaigni» mm If9fitffé& ile& qocmiiifl, p^çoij les gens se p^r<;hei^te 4^ Je défensç, et quq jon ne s'en pnist mie excuser, ètaussy à Fenù'éè dès faYix qneiÀIns! (Cou(,

• • B*fi •

de défense , dans un cluuime au il y a de jeuaet

, signifiie^tqDe ces prairie» soot aux bestiaux et k Fexirc|ce de la vaînapàtore.

TeU soil eiMMtf'e lea poteaux iodicatflpi des chasses lovées et réservées ; tels sont enfia les rameaux verts plantés au ttilieu des pièces de lias ▼eadus sur pied» pour avertir que la récolle, quoique pendante encore par radaes , n'appartient plus an propriétaire du fonds , el a œssé d'être comprise dans la elasse des biens régis par l'artiete 320 du code Napoléen.

Aiiisl, ee qui était autrefois le signe de la saiinebrandan, est,aujoni4'hui un signe qui , jusqu'à un certaia petit , a pour effet de Tempècher.

Les pigeons hors du colombier En temps clos sont gibier.

L'arUcle %âe la loi du 4 août 1789, considère

les pigeons sous un double rapport. 1 .** les pigeons

dojvpat être enfermés aux époques fixées par les

cowwwautés , et pendant toute la durée de la dé-

fense, ils sont considérés eomme gibier, c*est^-dire que tout propriétaire a le droit de les tuer sm sen terrain et de s'en emparer ; 8^ en tout antre temps , les pigeons rentrent dans la classe des antres animauxiilomestiques que nul ne peut détruire sans commettre une infraction , mais s*ils causent des

dégâts , le propriétaire qui les trouve sur son terrain peit encore tes tuer et les laissa sur place , sans pouvoir s'ea emparer.

Les conseils municipaux n*usent pas généralement de la faculté que la loi leur accorde de prescrire la fermeture des colombiers pendant les senMilles et la moisson , car il est reconnu que , dans les lieiK où cette mesure est appliquée avec rigueur, les propriétaires aiment mieux se débarrasser de leMi pigeons que de les tenir enfermés. Autant vaudrait en ordonner la destruction.

* Courir après, faire du bruit, C'est réclamer Tessaim qui ftiit.

Le propriétaire d'un essaim , aux termes de l'article « , section 3, titre !•' de la loi du 28 septembre

1791 , a le droit de le réclamer el de s'en rettaiiir tant qu'il a*a pas œsaé de le suivre , aalremeat reagaim q^parlieat au propriétaire du terraio aur lequel il a'est fixé.

D*après un usage à peu près général , lorsqu'un essaim quitte la ruche , le propriétaire le suit à vue^ eo frappant sur un instrument en cuivre ou tout autre corps sonore , pour manifester son intention de le réclamer.

Cette pratique n*a pas pour but , comme on le croit généralement , de forcer les abeilles à s*arrèter , mais d'avertir le public qu*on fait acte de propriétaire.

Tout ee qui vient à la haie est proie.

« Le sens de cette règle est , ce semble , que 1er » fruits sauvages qui viennent aux haies apparia tiennent au premier qui les prend ( Instilutes de D Loisel , édit. Dupin et Laboulaye , n* 282.) )»

Ceci ne peut s'entendre que des haies qui bordent la voie publique , où il est permis au premier passant de prendre et de cueillir tout ce qui est à la

portée de la mafn , exoeplé les fruits qui ne peuveat èDre atteints que par un effort du bras pottr âlMiaser lesbranches , car alors 11 y aaraH ttA frit iNUMptible de causer du dommage au propriétaire de la Me.

Le fruit sanrage est au passant , L'arbre au maître du champ,

(Lorraine.)

■ 4( Les fruits sauvages, en lieux non clos, qui » tombent naturellement qu par la violence des » vents , sont fruits de vaine-pâture et communs à » tous les habitants d'un finage , mais les arbres » qui portent ces fruits appartiennent au proprié- » taire du champ où ils sont plantés: de -là la » maxime : le fruit sauvage est au pauvre homme et » Varbre au seigneur du fonds. » (Coutumes de la ftarze , titre XVI, art. 13, 31, 33 — de Saint-Mihieljr ll^^, art. 14 et 15).

Sur mon terrain, j'ai droit à la dépouille Pu fruit tombé de l'arbre qui me mouille.

(Westphalie.)

Cette maxime est'la tiadiiction duspiftf et be aile-

mand : é&r 4m ianm trcffm geniefêetf gimmet

Grtw MRT la prapriété duqvel anmeent les arbrai da Toiahi, petMl s'approprier les fraits des branches dont il soaffre l'égoût ? Peut-ii ramasser ceux qui tombent natoretlement sur son terrain ? telle est la question complexe que fait nattre Tinter^ prétation de l'article 678 G. N. La jurisprudence la résout d*après les principes généraux du dioit ,. sans avoir égard aux anciens usages qu'elle considère comme aérant été abrogés par la loi du 9t ventôse an XIL

On ne saurait douter que ces usages , qui sont au nombre de quatre, dont deux diamétralement opposés , ne proviennent de deux sources différentes.

Jbe premier, quf accorde au propriétaire de IMke un droit de suile sur les fruits , est conforme à la règle de la Loi des XII Tables : fi glom'ià vicim fiÊnâum eaduca net, domino légère jus e$têl Même encore aujourd'hui , dans deux cantons de la Somme , chacun recueille, sans contestation , les fruits de l'arbre planté sur son terrain , lorsque les brancbes pendent sur celui du voisin.

Le seceoilesl fondé sur ce principe du droit ger-

iianique queies fruits «Hit le dédooMBagemeat du préjudice occasionné par Textention deshmobes dent on n*exjge pas le retranobemeal. Ai«si, i'MSige du canton de Bue (Somme) et rartielel9,ni}M»que Xde la ooutumed'Âlost, autorisent le voisin à eouper les bravclies des arbres qui avancent sur son fends , et rnèoNd à cueillir les fruits qui y pendent , sans Tagrément du propriétaire de Tarbre ^ oar , parJii droit saxon , dit Ba«Mige , les branches qui pendent sur le voisUi Im appartiennent comme aussi les fruits. (Coutume de Normandie» tome ii , p. 497).

Le troisième , plus général, iftdmet le partage par moitié entre le profuriétsàre de farbre et le voisin^ des fmtts provenant des branches qioi avascent. Tel est le droit reconnu par les coutumes du hmiliage de Bassignjr , .tii^e xvi , art. 193 , de B(Hi^j|^ flJfMot-Yinox (Nord), titre xv» art. 33, de la Gor29e , titre xiii , art. 47 ; locale de JUa^miobac (Haute- Auvergne), art. V\

La ^OQtuiie'de Giermont en Argonne , di. x(t , art. If , n'accorde an voisin que le tiers* des fruits^ moyennant quai il est obligé de sooffrfr que te{Mropriétâfte en vienne faire la réceite saison fonds.

La loi ranakie ïûêêêU troit jows ad propriétaire de-l^ke pair aHar les ramasser , en payMttoitefoianeiadasMiilé*

QnelqaeiïîiMniftimes de rAHemagae , entr'aatree le weisthum de Schwelm (Westphalie) , attribaent aussi aa voisin la moitié des fruits poar rindemniser de la servitude de passage. (Grimm, Weisthêmer, tome III, p. 29, § 4.)

Enfin , un quatrième usage révélé par six commissions cantonales de la Somme , est celui qui se concilie le mieux avec le principe posé en l'article 547 du Gode Napoléon , car il laisse au propriétaire de Tarbre les fruits qui pendent aux branches et n'abandonne au voisin que ceux qui tombent naturellement sur son héritage. Par conséquent, œhii-ci n*est pas autorisé à les faire tomber oii à HMfêtacher des branches. Le propriétaire doit s'arranger de façon à les cueillir sans quitter son terrain.

Cet usage , dont on trouve aussi des exemples dans la Westphalie , n'est pas seulement le plus général , il est aussi le plus équitable. On ne saurait , en effet , contester au voisin le droit de recueillir les fruits qui tombent naturellement sur sa pro-

priété , car selon la naïve exprettion da weislhum de Bielberg : celm qui supporte la mmuv aises gouttes en doit être récompensé par les bonnes. (firimnii ut suprà, tome m, page 106 , arL 37.)