TITRE II

DB LllOFBUrr.

* L'usufruitier coupe et taille, en saison»

Tout ce qtii pousse autour de la maison.

(Fludie.)

L'usirfniltier d'iitt hérUage rural pest preodie ,

sur les arbres el les haies , les produits annuels ou périodiques , suivant l'u^^ du pays ou la coutume des propriétaires. (CM., art. S83.)

L'uBii&mtiei: n^ touche au^ troipcs Des arbres plantés sur le fonds.

r^stffruitier ne pMt londier MKiirlKrcNi ée limte ftrlaie froiBsarit mr lei %érfta^ «onnlsll'itu'fnrit. il peut seulmteot employer, pmir kin lee rép&nUoM dontîl eettenuk^ lee ei^bree'irtichéi'au

brisés par accident. (G. N. , art. KM.) *

Mais les branches des arbres que le propriéUiire fait abattre ou qui tombent par accident appartiennent à Tusufruilier , jusqu'à la couronne , c'està-dire jusqu'à l'endroit où la serpe a passé , quand l'arbre était debout. A cet égard , son droit n'est pas différent de celui du fermier , ainsi que le constate l'art. 9 , rubrique VH de la coutume de Gourtrai :

<c Le propriétaire peut faire abattre le bois crois- » sant sur l'héritage affermé sans que le fermier ait » aucmi drmt à prétendre , ni à la toison , ni aux » iHranches , plus loin que là où la hache ou la serpe H « passé , lorsque les ariHres étaient debout. »

* La sei^ de l'usufruitier Règle les fagots du fermier.

(Picardie. » àrtois.)

L'usufruitier et le locataire d'un héritage rural ont le même droit et les mêmes obligations pour toiit ce qui eonoerne la jouissance des produits pérkNUques des aii>res et des haies. Us profitent de l'tiaga^e à k condition de se conformer à l'aménagement ^laUi, et de tenhr lesbaiesdeclôliifeen bon état de réparation.

TITRE IIL

BÉODfE DBS EAUX.

SECTION I