partie enlevée peut la réclamer pourvu qu'il forme
son action dans l'année (G. N. arl. 559).
Talluvion , dit Jacob Grimm , dans ses Antiquités du droit AUemmd , p. &48^ est la terré ou le sable , le gazon ou le gravier qui se détache insensiblement d*une rive pour s*ajonter à la rive opposée. Suivant l'usage du pays de Glèves , entre le Rhin , TYssel et le Wael , tout propriétaire riverain (fun cours d*eau peut acquérir Falluvion de terre et de sable qui s'ajoute à son fonds, k la condition de la foire parcourir lentement et solennellement par une voiture de fumier pesamment charg^.
L'ordonnance provinciale de Bavière de 1516 distingue aussi le gazon du gravier. Le gazon muni de racines appartient à celui de la propriété duquel il s^est détaché , mais l'alluvion de gravier demeure acquise au sol où elle est venue s'ajouter. Suivant un document westphalien de 1 452 , le propriétaire dont une partie du fonds a éjé enlevée par la rivière , peut la suivre et tâcher de s'en emparer aussi longtemps qu'elle flotte encore , çà et là, dans l'eau ; mais si cette portion de terre s'est attachée au fonds d'un autre , elle appartient à celui-ci et le propriétaire perd le droit de la suivre.
Le mode de jouir des eaux Est dans les usages locaux.
Les eaux eoeranteg ae servwt pas MttleiMat au beioiiia domestiques , elles sont tossi u MeiifiK pour Tagrieiltiire et riodiistrie, un moyen deféccHider les propriétés riyersdnes et une foroe motriee ponr le jeu des usines. C'est pourquoi * lorsqu'il s'élift une eontestalloD entre les propriétaires ta qui ces eaux peuvent être utiles , rarlicle 645 du Code Napoléon prescrit aux juges de concilier l'intérêt de Fagriculture avec le respect dû à la propriété. Dans tous les cas les règlements et les usages locaux sur le cours et Tusage des eaux doivent être observés.
Qui barre la rivière en aval doit curer en amoAt.
Tou oeux dont la propriété subit Tlnfluence du voiiAnagé d^un cours d*eau , soit à cause de ToHIfté qu*H leur procure , soit à raison des dafq^ers auxquels les expose Tcncombrement du lit , sont tenus
de contribuer au curage proporlionnellement à leur intérêt.
Il est juslê pourtant que oeui qui retiennent les eaux y contribuent dans une proportion plus forte que ceux qui les abandonnent à leur cours naturel^ ptrie qwies etn reteDueSf'tu moye» debarrages^ d iy ai ài t m anMtIèt mttikes qt^eNes diafrfent o« qn'altes tiMomt en diMolùtlon.'CTMt prarqMi laa propriétairea d'aatwia et de barragea^oiltteiiw da wmt la partte aupà^ieure de la riTîère juaquias paist oà la remaua ûb leurs v«bm8 aa fait saillir J
Qjui preod Teau en «mont doit la reudre eo^aral*
(c. If).
Celui dont la propriété borde une eau courante qui n'est point déclarée d4|iandance du domaine public j[»eut s'en servir à son passage pour Tirrigation de ses propriétés , et celui dont elle traverse Thé* rJtoga^lMaiit uséine^en «s^r, dwa i'iatarvcme qu'elle y ipcouiit , maja k h ctorfe de la randra » à la soriîa à^êm iim^ ikmï (mn natoreL (G^ N. art.
Du samedi soir an lundi matin , Le ptê qui boit fait clitoier le moulin.
(HibuMit.)
TeUe eit génératemenl It règle adoptée pear le partage des eaw entre lee iiaiiiiers el lei propriètairee de^ prairies* Aux époques ixées pour TirrigatioB» les atinlers sent tesas de le^er ieare vannes, depnis le samedi hnit heures du soir jusqu'au lundi cinq heures du matin , temps pendant lequel les irrigateurs font leurs prises d*eau. Il n'y a pas en effet d'autre mclféu de concilier ces deux intérêts eontradict^res que de leur acoorder la jouissance alternative , et dans la mesure de leurs besoins respectifs, d'une chose qui ne profiterait ni àruiii ni à Tautre , si on la leur distribuait simultanément.
Il est à remarquer que l'usage de faire chômer les moulins un jour et deux nuits par semaine a été pràtfqué de tout temps sur des rivières qui n'étaient même pas soumises à des prises d'eau pour l'irrigation. L'ancienne coutume de Hainant , chapitre 63 , en fournit un exemple.
a Tous les samedis de Tan , depuis none jusques n au lundi après soleil leraBt, et toutes les octaves )) de Tan , chacun sera tenu de laisser courir les » riyîAres, ledit temps durant, sur Taqiende de 60 » sous. »
Cette mesure n'avait pas seulement pour objet di fMToer hfépof^ da dhiianeiiê %t des fAtos eraaa- (srim\ «lie avmt awal pour but doMeso" aui etiix rtidaesè leur liberté, le ten}^ de nettoyer ie Ht deterifière , d*«i»eBlevel' lee dApMi Unoneot qm la rfteMiedea dnf jonre préoédents pMriH f a^olr aoesHMlés.
Qm a ikoit de puisais adnrit de passage.
OMtJWiiaiB.)
CTest la règle du droit romain : qui habet bat^ tum^ itér quoque ad haurieiidum habere mdetur. rarticle 696 du Gode Napoléon la donne oonupe exemple du principe qu'il consacre :
(( Quand on état>lit ijne seryilsde , on. e9t cmsé » accorder tout ce qui est nécessaire pour en user. » Ainsi, la servitude de puiser de Teau àlafpn- » tatee d'acMhn V ^mjporte nécessairement le droit » de passage. »
Gecasfle pcétMto aiiei fré^HMMieil àwm to canpagMB. Lorsque Im araioet aMt à uwb trètfrtnde profQiidwr> la piittt det parUoutiert atrfiiit au Ymoim da pliutom néMgeft, de iorto ^w Tue en JMilè titre de propriétiire et les aotiee k titre de senrUvde.
Qui use du puits contribue à la corde.
(Pieaidto.)
Celte règle 4*a|4)llque aux puiti coouiHiiiaox proprasieat dite* Lei grosses réparatioiis sont k la diarge de la çonittUM ; iMis le^ frais de waim et de chaînes sont^ supportés par les ui^agers. La dépense se couvre au moyen 4*une cotisation annuelle très-modique , ou d*uQe quête à domicile faite par le garde chaoïpétre , sur Tordre du maire » quand il y a quelque chose à payer.
* Plûts de quartier n'est commun qu'au voîsmage.
- (Ptoniie.)
Les pjuts de quartier sont . ceux qui ont été établis originairement sur un terrain communal ou
W It Toiê piiUiqiie par les 1iabilnlt4i voisinage. iet partioipasts fonnrat entr'eiix dei eapècead^H aadatidM régies parm ou plasiears syidics; el la eeBtrtbviiBii aux (Ms d'entovllea , se rtparttt tan- ^ IM par ménages , tantôt par têtes fhiMtaQËs et de gros bestiaux, à raison de la consominatkni présumée de chaque maison .
L'autorité municipale intervient rarement pour régler les obligations des sociétaires. Ces obligations sont plutôt réelles que personnelles, car le droit de pretidre de Teau est Inhérent k tltattlifion '- (rtuto qtt'k la personne. Le changement de dciikirclle le Itft perdre dAns un quartier et acquérir datui Un autre.
Péù de coutuïnes se sont occupées de cette ina- ^hte. La loi municipale de Mâtinés du mois de juillet 15S5 établit une base de contribution qui paraît rationnelle :
c( Akt. 46 : Lorsqu'un puits commun est à faire » ou à réparer , tous les voisins qui veulent avoir » l'usage de l'eau sont tenus à*j contribuer propoiv » tioanellement à l'étendue et à l'importance de )> leur ténement, pro magnituiine, rationeque suo- » rtmfutfidorum. Mais éeiïx qui ont des puits dans M leurs maisons ne doivent payer que la moitié de
» la taxe à laquelle ils seraient imposés s'ils n'en .9 avaient pas. »
La même base est adoptée par TarUcIe 48 d'un statut qui fttt suite à la coutume de Bruxelles :
« Ceux qui ont leur héritage auprès des puits si— n tués sur la rue ou nouvellement établis paient la )» plus forte partie des frais, et proportionnellement » à rétendue de leur (açade ; ceux dont les héri- )) tages sont plus éloignés , paient une part moindre. )) Ceux qui ont des puits dans leurs maisons ou des )} jardins sans puits , paient la moitié de la taxe im- )) posée aux maisons sans puits ; ceux qui ont des )) jardins avec des puits de valeur, ne paient que la }> quatrième partie. »
Le même statut (art. 63), quand il s*agit de puits communs à plusieurs particuliers, assujettit les participants à une taxe uniforme , excepté lorsque Tun d*eux exerce la profession de boulanger , de brasseur , de teinturier ou d*étuviste , auquel cas celui-ci est obligé de payer les frais d'entretien proportionnellement à la quantité d*eau qu'il consomme dans son industrie.
fi.
SECTION IN
