Correspondances diverses

K. i33o, N°* i-3, liasse de 177 pièces.

209. — Administrazione centrale del dipartimento dell* Eridano.

K. i33o, N. 4, liasse de 81 pièces.

210. — Registro délie lettere dell' administrazione générale del Piemonte scritte dalla sua residenza in Pinerolo (1).

211. — Correspondance politique, datée de Tan VI et de Tan VII, avec le ministre des Relations extérieures. Cour de Turin.

Ambassade.

K. i33i, N. a, liasse de 48 pièces.

212. — Circulaire de Talleyrand, ministre des Relations extérieures, dui 6 brumaire an Vil, pour faire établir provisoirement par les consuls un tarif des droits de consulat et de chancellerie, et demander les renseignements nécessaires pour la rédaction définitive d'un tarif légal décrété par le Corps législatif.

K. i33i, N. a. pièce 17.

213. — Circulaire de Talleyrand,du 16 brumaire an VII, pour recommander aux consuls l'usage prescrit par les anciens régimes, d'envoyer, par trimestre, aux départements, des états de commerce et de navigation des

(1) Pinerolo, Pignerol, ville forte située à 67 kilomètres sud-ouest de Turin sur le Clusone.

LES RAPPORTS DE LA FRANCE AVEC L'tTÀLIE

lieux de leur résidence et k la fin de chaque année un état général.

214. — Lettre de Talleyrand, du i vendémiaire an VII, donnant aux ambassadeurs et aux consuls des instructions pour régler la correspondance.

215. — Circulaire de Talleyrand pour rétablir la division des consulats sur le pied où elle existait avant que ses travaux fussent partagés entre les divisions politiques de ce département, du I er vendémiaire an VII.

K. i33i, N. a, p. ao.