‹ Les rapports de la France avec l'Italie du XIIe siecle à la fin du ler empire, d'apres la série K. des Archives nationalesChapitre 68 sur 96 · LES RAPPORTS DE LA FRAKCË AVEC L ITALIE · texte numérisé non relu

LES RAPPORTS DE LA FRAKCË AVEC L ITALIE

380. — Lettres écrites de Parme par le marquis Ma n ara, datées du 3 Janvier au io juillet 1784. — Sans le nom du destinataire.

K. i356, N°- 199 a ssi.

381. — Dépêches, datées du 5 janvier au 27 décembre 1784, envoyées de Paris à l'ambassade de France à Parme, reliées en un volume qui a pour titre : Ambassade de Parme, 1784.

K. 1366, N. ia».

382. — Parme. — Mémoire, sans date et sans signature, ayant trait à des imputations que l'auteur réfute.

K. i356, N. aa3.

383. — Mémoire pour Etienne Boigegrin, directeur des finances de l'Infant, duc de Parme.

384. — Extrait du mémoire contenant les motifs et les raisons d'ordre fiscal qui ont déterminé à l'incamération des biens de Coenzo.

385. — Epoques où ont été faits les différents cadastres danb les Etats de S. A. R. le duc de Parme pour fixer les biens des Ecclésiastiques qui ont droit à l'exemption.

— Ces époques sont : pour Parme en i56i ; pour Plaisance, en i5g6 ; pour Guastalla, en 1661.

386. — Tableau abrégé de la nature des droits, impôts et autres revenus des duchés de Parme, de Plaisance et de Guastalla.

387. — Trois traductions des réflexions et projets d'arrangement proposés à l'abbé Spedalieri, le samedi matin 4 septembre 176a, par Leurs Eminences MM. les cardinaux Ferroni et Fantuzzi, députés par Sa Sainteté pour examiner les instances des Etats de Parme, Plaisance et Guastalla concernant la concession d'un induit qui oblige les Ecclésiastiques à contribuer au paiement des taxes publiques.

388. — Articles proposés par Leurs Eminences les cardinaux Ferroni et Fantuzzi dans la conférence tenue le 3 mai 1764. — Traduction.

388. — Billet du cardinal Negroni au cardinal Ferroni, daté des appartements du quirinal, 19 septembre 1764. — Le Pape a pris en considération l'instance des communautés de Etats de Parme touchant la contribution des ecclésiastiques à l'extinction de dettes contractées pour cause de guerres diverses. — Traduction de ce billet.

390. — Décret du Pape ordonnant la contribution des ecclésiastiques au paiement des dettes contractées à l'occasion des guerres passées. Gomme il n'est pas possible d'éteindre ces dettes avec les seules ressources des laïques, le Pape ne fait pas difficulté d'obliger les ecclésiastiques à concourir à leur extinction dans la mesure et aux

DU XII e SIÈCLE A LA VIS UU I yr KMPIKK

conditions que la suite du décnt énonce. Sans date ; simple traduction.

391. — Lettre de l'abbé Spedalieri, datée de Rome, 4 octobre 1764 au sujet de la détermination du Pape — Simple traduction.

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