DW XII 9 SIÈCLE À LA FIN DU V EMPIRE

renseignement des Saints-Pères...

Traduction.

416. — Bref du pape Clément XIII, annulant les édits de Parme contraires aux immunités ecclésiastiques, daté de Rome, 3o janvier 1768 et publié le i ep février. Copie.

417. — Lettre datée de Madrid, aa février 1768, adressée par un Conseil extraordinaire à Dom Ferdinand, Infant, duc de Parme, de Plaisance, etc., à propos des différends de Flnfant avec Rome. —

418.— Extrait des délibérations du second Conseil extraordinaire tenu par ordre de S. H. ; Mémoire daté de Madrid, 28 février 1768.

419. — Traduction de la cédule royale de Sa Majesté et des seigneurs de son Conseil, concernant la forme qu'on doit observer dans la prohibition des livres, la publication des Edits de l'Inquisition et dans l'exécution des Bulles relatives au Saint-Office, en interprétation de la cédule du 18 janvier 176a rendue pour le même objet. — La cédule originale était datée d'Aranjuez(i), 16 juin 1768.