DÉBATS PARLEMENTAIRES

Discussion du budget des ports, de la Marine marchande et des pêches, exercice 1920, Chambre, séances des 9-et 40 juin 1920, J. O., 10 et 11 juin, p. 1925 à 1977. É

fl AT

F Convention du 24juin 1920, avec la Compagnie Sud-Atlantique, pour :

Diseases du même budget, exercice 1924, Chambre, séance Fr 10 février 1921, J. O., 11 février, P. 458 à 411. Sénat, séance du 4er avril 1921, J. O., 2 avril p. 462 à 479.

Discussion du projet de loi concernant ecbré ation des services

maritimes postaux et d'intérêt général sur l’Extrême-Orient, l'Australie et la Nouvelle Calédonie, la Côte orientale d'Afrique

et la Méditerranée orientale. Chambre, séance du Fe avril 1921,

J. O., 30 avril, p. 2200 à 2232. sa Discussion : 1° du pie de loi relatif à la clôture du compte « Flotte

en gérance »; % d’une interpellation sur les communications postales et le transport des passagers entre la France et ses Colonies. Chambre, ?e séance, 7 juillet 1921, J. O., 8 juillet, (| p. 3265 à 3287 ; 1re et 2 séances, 8 juillet, J. O., 9 juillet, D2909108

à 3306 et 3319 à 3328; re séance, vues 1507 41 juillet, p. 3344 à 3359.

Discussion du budget des Ports, de la Marine marchande et des pêches de l'exercice 1922. Chambre, séance du 30 novembre 1924, J. O. du 1er décembre, p. 4402 à 4421.

Discussion au Sénat d’une interpellation de M. Brindeau et de plu- 4 sieurs de ses collègues sur la situation de l'armement maritime

et de l'industrie des constructions navales en France, sur la crise qu'elles subissent et sur les mesures à prendre pour y porter remède. Séance des 24 et 25 mars 1922, J. O., du 25 et du 26 mars, ; p. 404 à 119 et 424 à 441.