‹ Les relations de l'Espagne et du Maroc pendant le XVIIIe et le XIXe sièclesChapitre 126 sur 128 · CHAPITRE I · texte numérisé non relu

CHAPITRE I

Relations depuis le TRAiré du 28 mai 1767 jusqu'à la fin du

XVIII* siècle 15

L Traité de paix et de commerce, si^né A Marrakech, le

. 28 mai 1767 16

§ 1. Clauses relatives à la délimitation des Présides. 17 § 2. Clauses relatives à l'organisation des consulats. ' 18 § 3. Clauses relatives à rétablissement des sujets

respectifs 19

§ 4. Clauses relatives au commerce 20

§, 5. Clauses relatives à la navig^ation 20

§ 6. Clauses relatives à la pèche 22

§ 7. Qauses relatives aux déserteurs et aux refusés. 23

§ 8. Clauses relatives à Tétat de guerre. . ' 23

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