LES TENTATIVES DE RÉFORME DES RENTES

: Longtemps dat uitithe et l'Allemagne, l'État français créa en 1816 fe

premiers rudiments d’un système qui devait s'épanouir à l'étranger un demi-

siècle plus tard. IL institua un système de compte-courant qui existe encore,

dont nous avons exposé déjà le DRE mais sur lequel il convient

de revenir. ai Les établissements de crédit et les agents de ue qui en font la ee LS PER

peuvent obtenir l'ouverture d’un compte-courant au Trésor. Au crédit-de ce.

compte figurent les titres déposés et au débit les titres retirés. Lors de chaque -dépôt, le titulaire du compte reçoit une coupure à son nom. Pour opérer un retrait il doit rendre ladite coupure.

L’unique objet de ces comptes-courants, à l'origine, état. de remédier à 04

laccroissement du nombre des volumes du Grand-Livre. En effet, à la suite

de la multiplicité des opérations de bourse, les transferts d'ordre de plus en | plus nombreux, exigeaient inutilement l'inscription de’ titulaires fugitifs sur le Grand-Livre de la Dette publique. En ouvrant sur des livres auxiliaires, un e compte-courant à chacun des intermédiaires de bourse, te Trésor évitait des : écritures et portait toutes leurs opérations à leur compte. L'intérêt de ces ; comptes-courants, n'a pas varié pour le Trésor, mais le sytème s'est élargi au

courant les titres de rente qui leur appartenaient en propre et, même, les

tous les risques de perte, de vol ou de destruction et ils évitaient le détachement des coupons à l'échéance. Mais ils ne pouvaient avoir qu'une portée limitée : en raison de leur caractère nominatif qui s'exprime par la délivrance de-coupures au nom du titulaire, les titres déposés ne peuvent faire l'objet de virements de compte à compte.

De plus, la fongibilité des titres déposés n’ayant pas été établie, le fonctionnement du système peut se heurter à l'opposition des clients des titulaires - de comptes. Aussi les comptes-courants n'ont pratiquement été utilisés que par les agents de change à la suite d'opérations de négociation: De la sorte,

un système qui pouvait prendre un essor considérable. a été à peu près limité aux rapports des agents de change avec le Trésor. Il devait cependant servir de point de départ à deux tentatives de réformes, dont l’une date de 1930 et. l'autre de 1942.

Searion Î.