NEUTRALITÉ MARITIME DE LA SUÈDE

Déclaration du roi, concernant la navigation suédoise pendant la guerre actuelle.

Nous, Gustave-Adolphe, etc., faisons savoir par les présentes que, comme nous avons pris la ferme résolution, relativement à la guerre qui a éclaté entre la France et plusieurs autres puissances de l'Europe, d'observer non seulement une exacte neutralité, mais encore d'éviter avec soin tout ce qui pourrait donner occasion de mésentendu entre la Suède et les puissances belligérantes, et de troubler en aucune manière la paix dont ce royaume a aujourd'hui le bonheur de jouir ; dans la vue d'instruire et d'avertir nos fidèles sujets qui exercent le commerce et la navigation dans un pays étranger, lesquels pourraient ignorer ce qu'il est nécessaire d'observer dans les mers étrangères pour éviter tout inconvénient et tout danger, et ne point exposer le pavillon suédois à aucune suspicion ; nous avons trouvé à propos de publier les points suivants, dont nous ordonnons l'observation à nos fidèles sujets qui veulent naviguer avec sûreté.

1'' Il est défendu à nos fidèles sujets de prendre part, de quelque manière que ce puisse être, à la guerre présente ; d'équiper, soit vaisseaux de guerre, soit navires marchands, pour le compte d'aucune des puissances en guerre ; de porter aucune marchandise oe contrebande sous pavillon suédois dans aucun de leurs ports. — Ce qu'il faut entendre par marchandises de contrebande, c'est armes, canons, fusils, tout ce qui peut être regardé comme instruments de destruction, savoir : bombes, poudres, mèches, traits, épées, sabres, piques, mortiers, pétards, hallebardes, grenades, salpêtres, mousquets, boulets, en général tout ce qui appartient à la fourniture d'une armée. Quant à toute autre marchandise, il est parfaitement libre à tous Suédois de les charger

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dans leurs navires, el, de ]es Iransporier dans lonl aiih'e endroil rjiii nY^sl ni assiéi^'é, ni J)l()(|né par l'ennemi;

i^" Comme l(»s documents à bord du navire doivent l'aire la |)reuve que le navire a|)|)artient à un sujet suédois, quicoufjne voudra [)arlir de quelqu'un des ports de ce royaume, (*sl ()b]i^('' de se l'oiirnir de |)asseports et autres |)apiei's nécessaires qui aLLesleid, de quel lieu esl le uavire, et quelle* est la demeure de son conducteur. Tous les marins sont à cette occasion avertis ici très sérieusement, de ne recevoii' à bord, ni doubles connaissements, ni doublement de navires, ni de se rendre suspects à ras[>ect d'un navire, en jetant des ])a[)iers à la mer ;

3^' Il est ordonné aux capitaines, pilotes, et en général à tout l'équipage des navires suédois, lorsqu'ils sont rencontrés en mer par les navires des puissances en guerre ou autres, de se conduire poliment et en toute honnêteté, d'exhiber sans difficultés leurs passe|)orts et autres documents, de défendre avec modération leurs droits el la sûreté de leur navigation, et de ne donner lieu i)ar leur résistance ou leur opiniâtreté, à des mésintelligences^ou s'exposer à essuyer de mauvais traitements.

En observant strictement ces devoirs, nos fidèles sujets suédois peuvent aussi s'attendre, qu'en vertu des traités et du droit des gens, ils jouiront d'une navigation sûre et à l'abri d'inconvénients ; que si malgré cela ils se trouvaient molestés par qui que ce soit, ou lésés dans leurs droits, ils seront non seulement protégés par nos ministres, conseils et agents, mais encore aidés dans leurs justes réclamations ; pendant qu'au contraire ceux: qui auraient la témérité de porter à aucune des puissances belligérantes, quelqu'une des marchandises désignées dans l'art. V'\ ou de négliger aucune des précautions que nous avons ordonnées, n'auront à s'en prendre qu'à eux-mêmes des inconvénients qui pourront leur survenir, puisqu'en pareils cas, ils n'auront aucun fonda faire sur notre protection.

Et comme pour plus grande sûreté de la navigation suédoise, nous avons aussi résolu d'équiper un certain nombre de vaisseaux de guerre, notre amirauté fera savoir en son tem})s, comment, de quelle manière et de quel temps les navires marchands suédois pourront profiter de l'occasion de naviguer sous leur convoi ; sur quoi chacun doit prendre ses mesures ; et pour plus ample confirmation des présentes, nous les avons revêtues de notre proi)re signature, et y avons apposé le sceau royal.

(2 juin 93.)