ONZIÈME COMMISSION DES ARMES, POUDRES ET EXPLOITATION DES MINES

Chargée des manufactures d'armes à feu et armes blanches^ fonderies^ bouches à feu et machines de guerre quelconques^ poudres, salpêtres et munitions de guerre ^ magasins et arsenaux.

Artillerie et armement

Bouches à feu, affûts, caissons, forges, fonderies, équipages d'artillerie; états de situation des places fortes et des parcs d'artillerie ; compta-

bilité ; distribution de rarmement ; contentieux d'artillerie; fabrication des piques ; construction et entretien des bâtiments ; poudres ; salpêtres, fabrication extraordinaire des fusils : comptabilité et correspondance.

Arrêté par le Comité de Salut public le 24 germinal, deuxième année de la République une et indivisible. Signé : Carnot, B. Barère, C. A. Prieur, Collot-d'Herbois, Billaud-Varennes.