INDUSTRIES

Filatures, tissages, teintureries

Fabriques de draps. . .

Scierie, charpente, me-

^ nuiserie

Ebénisterie, carrosserie.

Hauts fourneaux, forges, aciéries

Ferronnerie

Chaudronneries , fondAries en fer

Fabriques d'instruments de précision

Briqueteries, tuileries.

Faïenceries

Verreries

NOMBRB

D* ÉTABUSSBlIBlfTS

faisant usage de moteurs à vapeur,

Enl85£. Bnl892.

Les productions artistiques s'accommodent, elles aussi, du régime des fabriques et abandonnent peu à peu les ateliers domestiques traditionnels (1). Tandis que par l'introduction et la multiplication des machines, la

(1) Ainsi en est-il pour Tindustrie horlogère dont nous avons décrit les transformations en Suisse {Économiste français^ 25 Juillet 1891). Depuis le commencement de ce siècle, cette industrie s'^exerçait sous le régime de la fabrique collective. (Composée de petits ateliers, groupés dans une région déterminée, elle est placée soi;is la direction d'un fabricant qui donne à l'ouvrier la commande, lui fournit les matières nécessaires et, la montre finie, se charge de la vente). Cette organisation réunit certains avantages de la grande et de la petite industrie. A partir de l'exposition de Philadelphie en 1876, qui montra les progrès de la fabrication horlogère américaine, les industriels de la Suisse romande ont cherché à substituer, le plus possible, le travail des fabriques au travail à domicile.

productian se développe sans cesse, dépassant souvent les besoins de la consommation, l'ouvrier s'est trouvé astreint, en notre siècle, à un travail sans frein, sans merci. Femmes et enfants ont été engagés dans l'industrie ; on a travaillé jour et nuit ; le repos du dimanche a été sacrifié et on a vu, dans nombre de pays, V excès de production sur les marchés, et Yexcès de travail chez l'individu. Jusqu'au XIX® siècle, l'immense majorité des travailleurs urbains étaient propriétaires de l'outillage industriel ; dans nombre de cités, on comptait un salarié pour dix patrons ; et ainsi le salarié avait la certitude de succéder à un patron; aujourd'hui une statistique contraire montre qu'il y a ^n moyenne dix ouvriers pour un patron. A l'ancien état de choses correspondait la réglementation corporative. Après la disparition des corporations, il y eut un tel excès de travail, que dans tous les pays, la loi a dû nécessairement agir.

On rencontre çà et là des économistes, des légistes, des philosophes qui se posent gravement cette question : L'État a-t-il le droit d'intervenir ? Les économistes en appellent à la liberté du travail ; les légistes invoquent le principe de la liberté des conventions ; les philosophes demandent si la liberté, l'autonomie de la personne humaine comportent de telles atteintes au droit de la personnalité.

Voilà la liberté invoquée sous ses formes multiples ; on devine la réponse socialiste. « Demandez aux employés de chemin de fer, écrivait Benoît Malon, aux ouvriers des mines, aux prolétaires des hauts-fourneaux et des grandes fabriques, aux salariés des deux sexes, à cette masse dolente si durement commandée pendant le travail et qui

s'exténue pour un salaire insuffisant et incertain, n*ayânt en perspective que le lamentable dénuement d*une vieillesse abandonnée ; demandez à tous les exploités s'ils se sentent bien libres sous l'anonyme tyrannie ploutocratique qui les opprime, les pressure et les dévore (1). » Notre réponse, à nous, sera bien nette :

1** Le droit de la puissance publique de réglementer le travail dérive du devoir qui lui incombe: de faire respecter la loi morale et de garantir les droits individuels en réprimant les abus. Or Tabus, c'est la violation d'un droite Tel est le devoir de justice que le jurisconsulte romain rappelait en ces termes : 4 constans et perpétua voluntas suum cuique tribuens. » En fait, l'abus existe, lorsque l'observation comparée des usines montre que, dans la majorité des cas observés, il y a violation des droits de l'ouvrier. C'est donc une question de fait et d'enquêtes judicieuses, servant à démontrer que, l'initiative privée ne pouvant ou ne voulant pas agir, l'État doit, en fin de compte, entrer en scène.

2^ Les actes extérieurs de l'homme seuls relèvent de la loi. En matière industrielle, il est des abus que le législateur ne doit pas réprimer, non pas que l'homme ait le droit de les commettre, mais parce que cette répression entraînerait un mal social plus grand. Ainsi à Paris lo travail à domicile, dont les abus ont été souvent signalés, ne peut pas se prêter à un système d'inspection diurne et nocturne qui deviendrait une iotolérable inquisition. — Nous ne parlons donc ici ni du travail à domicile et des petits métiers, ni du travail agricole.

(1) Benoît Malon, le Socialisme intégral^ préface, p. Xlli.

Mais qu'est-ce que la fabrique (1)? Chaque législatioû résout différemment la question.

Les unes, comme la législation autrichienne, reconnaissent la fabrique aux caractères suivants : emploi habituel de plus de 20 ouvriers ; usage no'i^mal d'un appareil mécanique ; non participation du patron au travail manuel.

Les autçes, comme la loi suisse du 23 mars 1877, décident ainsi : « Tout établissement industriel, dit-elle, où un nombre plus ou moins considérable d'ouvriers sont occupés simultanément et régulièrement , hors de leur demeure et dans un local fermé, doit être considéré comme fabrique et est soumis aux prescriptions de la présente loi. Lorsqu'il y a doute sur la question de savoir si un établissement industriel doit, ou non, être rangé dans la catégorie des fabriques, le Conseil fédéral, prononce en dernier ressort après avoir pris le préavis du gouvernement cantonal. » (2)

(1) A la Conférence internationale de Berlin, de 1890, les délégnés eurent quelque peine à se mettre d^accord.

Après un échange d'observations entre les délégués de la France, de la Belgique, de la Hollande, et une courte analyse des législations étrangères sur ce point par le délégué du Luxembourg, la Commission, sur l'invitation de son président s'est ralliée, à lunanimité, à une proposition de la Délégation anglaise appuyée par le Belgique, rAllemagne, TAutriche, la Hongrie, le Luxembourg et l'Italie, et ainsi conçue : « On entend par établissements industriels ceux que les lois réglementant le travail dans les divers pays considèrent comme tels, soit par voie de définition, soit par voie d'énumération. »

(2) Le^ recours au Conseil fédéral ont été nombreux. Voici, d'après les circulaires envoyées aux gouvernements cantonaux, les décisions de l'autorité fédérale :

A. Une industrie exploitée simplement par les membres de la

En France, la loi la plus explicite en cette matière est la loi récente du 2 novembre 1892 sur le travail des enfants et des femmes ; elle procède par énumération :

Article T'. « Le travail des enfants, des filles mineures et des femmes dans les usines, manufactures, mines, minières et carrières, chantiers, ateliers et leurs dépendances, de quelque nature que ce soit, publics ou privés, laïques ou religieux, même lorsque ces établissements ont un caractère d'enseignement professionnel ou de bieufaisancé, est soumis aux obligations déterminées par la présente loi.

Sont exceptés les travaux effectués dans les établissements où ne sont employés que les membres de la famille sous l'autorité soit du père, soit de la mère, soit du tuteur. »

famille, n'a pas le caractère de «feibrique», lors même qa*on y emploie des moteurs mécaniques. Si des ouvriers du dehors sont également occupés dans cette industrie, il s*agit de savoir quel en est le nombre.

B. Les industries dont Texploitation a lieu, en grande partie, il est vrai, dans des locaux non entièrement fermés^ mais qui, en raisons des matières que Ton y travaille ou des moteurs employés, exercent une influence délétère sur la santé ou sont dangereuses, tombent sous le coup des dispositions de la loi.

C. La question concernant le nombre des ouvriers^ qui, considéré pour lui seul doit constituer la notion de « fabrique », est tranchée dans ce sens que :

. a) un établissement occupant 5 otwriers et moins ne doit pas être envisagé commue fabrique si d'autres caractères ne lui impriment pas le cachet de fabrique ;

b) les établissements qui, d'après leur nature, ne rentrent pas dans la catégorie des fabriques, doivent cependant être traités comme fabriques dans le sens de la loi s^ils occupent 25 ouvriers et plus dans des locaux fermés •

Les lois européennes sur les fabriques prévoient trois catégories de personnes : V enfant^ la femme et Yhom.me.

Quant au travail de Venfant^ les lois ont quelques caractères communs qui sont les suivants :

Elles fixent l'âge pour l'entrée à Tatelier (10 à 14 ans) ;

Elles réglementent la durée du travail quotidien (6 à 10 heures) ;

Elles veillent à l'instruction primaire ;

Elles interdisent le travail de nuit et du dimanche ; , Elles distinguent entre l'enfant et l'adolescent ; celuici pouvant (de 14 à 16 ans ou de 16 à 18 ans suivant les pays) accepter un travail plus long que celui de l'enfant et moins long que celui de l'adulte.

En France la loi du 2 novembre 1892, s'inspirant des législations étrangères, (1) a statué ainsi :

Art. 2. — Les enfants ne peuvent être employés par les patrons, ni être admis dans les établissements énumérés dans l'article premier avant l'âge de treize ans révolus.

Toutefois, les enfants munis du certificat d*études primaires, institué par la loi du 28 mars 1882, peuvent être employés à partir de l'âge de douze ans.

Aucun enfant âgé de moins de treize ans ne pourra être admis au travail dans les établissements ci-dessus visés, s'il n'est muni d'un certificat d'aptitude physique, délivré,

(1) y. pour les législations étrangères : de Ramaix, La réforme sociale et économique en Europe et dans les Etats-Unis de VAmé^ rique du Nord. Bruxelles, 1889 ; De Queker, Études sur les questions ouvrières au point de vue de l'intervention des pouvoirs publics. Bruxelles, 1892.

i titre gratuit, par l'un des médecins chargés de la surveillance du premier âge, ou Fun des médecins inspecteurs des écoles, ou tout autre médecin, chargé d'un service public, désigné par le préfet. Cet examen sera contradictoire, si les parents le réclament

Dans les orphelinats et institutions de bienfaisance visés à Tarticle 1*', et dans lesquels l'instiniction primaire est donnée, l'enseignement manuel ou professionnel, pour les enfants âgés de moins de treize ans, sauf pour les enfants âgés dé moins de douze ans munis du certificat d'études primaires, ne pourra pas dépasser trois heures par jour.

Art. 3. — Les enfants de l'un et de l'autre sexe âgés de moins de seize ans ne peuvent être employés à un travail effectif de plus de dix heures par jour.

Les jeunes ouvriers ou ouvrières de seize à dix-huit ans ne peuvent être employés à un travail effectif de plus de soixante heures par semaine, sans que le travail journalier puisse excéder onze heures.

Les âUes au-dessus de dix-huit ans et les femmes ne peuvent être employées à un travail efifectif de plus de onze heures par jour.

Les heures de travail ci-dessus indiquées seront coupées par un ou plusieurs repos dont la durée totale ne pourra être inférieure à une heure, et pendant lesquels le travail sera interdit.

Art. 4. — Les enfants âgés de moins de dix-huit ans, les filles mineures et les femmes ne peuvent être employés à aucun travail de nuit dans les établissements énumérés à l'article l•^

-te-.

Touttravafl entre neuf heures du soir et cinq heures du matin est considéré comme travail de nuit ; toutefois, le travail sera autorisé de quatre heures du matin à dix heures du soir quand il sera réparti entre deux postes d'ouvriers ne travaillant pas plus de neuf heures chacun.

Art. 5. — liCs enfants âgés de moins de dix-huit ans et les femmes de tout âge ne peuvent être employés, dans les établissements énumérés à l'article 1*"', plus de six jours par semaine, ni les jours de fêtes reconnus par la loi, même pour rangement d'atelier.

Art. 6. — Néanmoins, dans les usines à feu continu, les femmes majeures et les enfants du sexe masculin peuvent être employés tous les jours de la semaine, la nuit, aux travaux indispensables^ sous la condition qu'ils auront au moins un jour de repos par semaine.

Art. 7. — L'obligation du repos hebdomadaire et les restrictions relatives à la durée du travail peuvent être temporairement levées par l'inspecteur divisionnaire, pour les travailleurs visés à l'article 5, pour certaines industries à désigner par le règlement d'administration publique.

Art. 8. — Les enfants des deux sexes, âgés de moins de treize ans, ne peuvent être employés comme acteurs, figurants, etc., aux représentations données dans les théâtres et cafés-concerts sédentaires.

Art. 9. — Les filles et les femmes ne peuvent être admises dans les travaux souterrains des mines et carrières.

Quant au travail des femmes, si les législateurs ont assez longtemps distingué entre la fille mineure de 18 ou de ti ans et la femme majeure, ne voulant pas

protéger celle-ci, anjourd'hnî on même esprit de protection inspire la presque unanimité des législations.

Voici les caractères communs des lois européennes sur le travail des femmes :

Elles réglementent la durée du travail quotidien (10 et 11 heures) ;

Elles interdisent le travail de nuit, du dimanche e^. des mines ;

Elles fixent une période de quatre à six semaines, pendant laquelle, après leurs couches, les mères de famille ne peuvent être admises à Tatelier.

On a pu voir, par le texte de la loi du 2 novembre 1892 que, pour la femme française, la journée maxima est de onze heures , que le travail de nuit lui est interdit et qu'elle a droit à un jour de repos hebdomadaire (1).

(1) A peine appliquée , la législation nouvelle a encouru de vives critiques de la part des industriels et Tinspection du travail a reconnu elle-même qu^elle était matériellement inapplicable. Déjà des modifications sont proposées au Parlement et il est, dès à présent, certain que la loi sera amendée : la solution la plus rationnelle qui apparaisse aux hommes compétents serait Textension de la journée de onze heures à tont le personnel de la fabrique.

Dépôt à la Chambre des députés, par M. L. Ricard (Seine-Inférieure, d*une proposition de loi tendant à modifier les dispositions de la loi du 2 novembre 1892, sur le travail des enfants, des filles mineures et des femmes dans les établissements industriels, 23 novembre 1893 (Doc. pari, n» 40, /. 0., p. 44). — Rapport sommaire de M. Fougeirol, 9 décembre 1893 (Doc. pari. n« 132, J,0. p. 156).

Dépôt au Sénat, le 14 novembre 1893 , par M. Maxime Lecomte , d*une proposition de loi portant modification à la loi du 2 novembre 1892, sur le travail des enfants , des fiUes mineures et des femmes dans les établissements industriels. — Rapport sommaire de M. Maxime Lecomte^ le 4 décembre 1893. (Doc. pari, n® 16.)— Prise en considération le 14 décembre 1893 (Déb. pari., /. 0. ,p. 1^9).

Quant au travail de Phomme^ la diversité des législations trahit la division des esprits.

Les adversaires de la réglementation invoquent ; 1^ le droit de Vouvriei^ ; obligé de gagner son pain quotidien, il doit être libre, dit-on, de travailler selon ses forces et selon ses besoins ; 2® le droit du patron ; comment lutterat-il contre la concurence étrangère, si d'autres États laissent toute liberté à ses rivaux ? ^ les difficultés d'application p7-atique ; le travail varie suivant les saisons , la mode, la demande des consommateurs ; en telle région , les tâches sont grandes en été et minimes en hiver, faudra-t-il, en été, repousser les commandes parce qu'on n'aura pas le temps matériel de leur donner satisfaction ? 4® on admet la réglementation si elle peut être internationale, mais on se montre sceptique à cet égard. Les partisans de la réglementation invoquent à leur tour : 1® le droit de police de l'État ; n'y eût-il que la question de santé, disent-ils, l'État devrait intervenir ; 2® on fait remarquer qu'une jou7^ée plus courte et bien remplie est aussi productive que les longues journées de treize et quatorze heures qui énervent et fatiguent Pouvrier. Plusieurs industriels ont obtenu, en onze heures et dix heures et demie, la même tâche qu'en douze heures ; 3® Quant aux difficultés pratiques^ elles seraient évitées, dit-on, si les autorités communales ou les inspecteurs avaient la faculté d'accorder des exceptions et de permettre des heures de travail supplémentaires ; 4" plusieurs, enfin, en appellent à la législation internationale du travail dont nous parlons plus loin.

Voici comment la question est tranchée :

Allemagne. — La journée de travail des adultes, hommes ou femmes n'est pas réglementée.

Angleterre. — Le travail de l'homme n'est pas réglementé, mais la coutume fait bénéficier Thomme des restrictions apportées au travail de la femme ; en fait , la journée est de dix heures.

Autriche. — La journée maanma est de onze heures (1).

France. — La journée maxima est de douze heures (5i).

Suisse. — La journée moâTema est de onze heures (3).

États-Unis ^ — La journée est de huit heures pour les ouvriers des ateliers de la Confédération (4). Chaque

(l)Loi du 8 mars 1885.

(2) Loi du 9 septembre 1848.

(3) Loi du 23 mars 1877. L'art. 2 est ainsi libellé :

« La durée du travail régulier d'une journée ne doit pas excéder onze heures. Elle est réduite à dix heures la veille des dimanches et des jours fériés. Cette durée du travail doit être comprise entre 5 heures du matin et 8 heures du soir pendant les mois de juin , juillet et août, et entre 6 heures du matin et 8 heures du soir pendant le reste de l'année.

Les heures de travail seront réglées d'après l'horloge publique et notifiées à Tautorité locale.... Les demandes d'autorisation pour prolonger d'une manière exceptionnelle ou passagère la durée de la journée doivent être adressées aux autorités de district compétentes ou, lorsqu'il n'en existe pas, aux autoiités locales, si cette prolongation ne doit pas durer plus de deux semaines ; dans le cas contraire, elles sont adressées au gouvernement cantonal.

On accordera aux ouvriers, au milieu de la journée de travail, un repos d'une heure au moins pour leur repas . Des locaux convenables, chauffés en hiver et hors des salles ordinaires de travail, seront mis gratuitement à la disposition des ouvriers qui apportent ou se font apporter leur repas à la fabrique. »

(4) Loi du 25 juin 1868.

Etat derUnîon ayant ses lois, nous voyons que l'État de New-York a fixé la journée à huit heures ; beaucoup d'autres Etats ont accepté dix heures.

La journée de huit heures semble aujourd'hui une des revendications les plus chères au prolétariat; elle est réclamée solennellement le 1®' mai de chaque année. Défendue depuis de longues années aux Etats-Unis, elle fut mise à l'ordre du jour du congrès socialiste international de Paris de 1889. A partir de cette époque , elle a provoqué une vive agitation.

Au congrès international de Zurich de 1893, les délégués acclamèrent les résolutions suivantes où l'on retrouve la pensée confiante des internationalistes modernes.

« La journée de huit heures est une des conditions préalables les plus importantes de l'affranchissement définitif de la classe ouvrière du joug du capital ; elle est aussi la démarche la plus importante pour l'amélioration de sa position.

Par la journée de huit heures le chômage diminuera , la capacité de travail augmentera , les salaires devienpront plus élevés et la capacité d'achat du peuple travailleur se fera plus forte.

Par la journée de huit heures la vie de famille, troublée par le capitalisme, prendra un nouvel essor ; il sera possible de se vouer avec plus de soUicitude à l'éducation des enfants.

Par la journée de huit heures la santé, la force, l'intelligence et la moralité du peuple s'élèveront.

Par la journée de huit heures la classe ouvrière pourra consacrer plus de temps à Torganisation et à l'activité syndicale et politique.

La lutte pour la journée de huit heures doit être engagée dans tous les pays, car seule ï exécution légale internationale de la journée de huit heures peut assurer sa durée et son efficacité bienfaisante. »

C'est bien là le programme de Karl Marx, d'après lequel la journée de huit heures doit assurer, d'une part, une diminution notable de la production et, d'autre part , une amélioration considérable de la vie de l'ouvrier. Celui-ci se laisse séduire par cette formule limpide' : huit heures de travail, huit heures de loisir, huit heures de repos. Il voit, comme dans un mirage, le travail mieux payé, la fatigue diminuée , de longues heures de loisir

quotidien Que faut-il donc penser de la journée de

huit heures ?

I. — On comprend la réduction de la journée de travail à onze heures ou même à dix heures, si on part de ce fait expérimental, que l'ouvrier, bénéficiant alors d'une vigueur physique plus grande et d'une énergie plus soutenue, fournira la même quantité de produits et conservera son salaire (1).

Au contraire, les socialistes poursuivent un double but : la diminution de la production en même temps que la

(1) La preuve en a été fournie en Angleterre par Brassey, dans des statistiques souvent citées.

diminution du labeur, mais ils veulent en môme temps le maintien du salaire. Cette prétention est inconciliable avec Torganisation de plus en plus générale du travail à la tâche.

Quoi qu'on ait écrit à ce sujet, il est certain que la fixation de la journée de huit heures entrfidnerait une réduction du salaire. On peut prévoir que nombre de manufacturiers, comme ils l'ont annoncé aux États-Unis, réduiront même la journée à six heures, avec deux équipes de travailleurs, chacune travaillant six heures, avec des salaires diminués d'autant.

Il paraît simple, en effet, de demander la journée de huit heures, mais à quoi servirait cette réforme, si elle devait entraîner en même temps la réduction des salaires ? C'est ce qu'ont bien compris les socialistes français réunis au dernier congrès de Zurich. Un délégué de Paris , le citoyen Chausse , se fit éloquemment leur interprète.

€ Nous approuvons, dit-il, la réduction de la journée de travail à huit heures, mais nous voulons en même temps qu'une active propagande soit menée en faveur de la fixation d'un minimum de salaire. Pourquoi moins travailler si l'on doit être moins payé ?» Et le citoyen Coda^ de Lausanne, appuyant les délégués français, ajouta : « Les bourgeois ne demandent pas mieux que d'accorder la journée de huit heures, s'ils peuvent en même temps réduire proportionnellement les salaires, car tous les magasins débordent de marchandises, et les cordonniers ne savent plus que faire de leur stock de souliers, pendant que nos enfants courent pieds nus

dans le ruisseau. Los ouvriers australiens auraient ' refusé la journée de huit heures si on ne leur avait pas garanti en même temps le salaire minimum. Ce n*est pas une utopie. Pourquoi les ouvriers, comme les employés, n'auraient-ils pas une solde fixée par la loi ? >

Les Allemands, très nombreux au Congrès, firent à ces propositions une violente opposition. Depuis longtemps , leurs chefs semblent avoir reconnu la difficulté de cette fixation officielle d'un minimun de salaire ; et le Congrès adopta les conclusions que nous avons données plus haut, mais sans s'arrêter à la question du minimun de salaire.

2. — Comment concilier la journée légale de huit heures, avec des industries qui, chaque année, ont des chômages presque réguliers, et qui rachètent, soit Thiver, soit Tété, par une plus longue journée, Finaction forcée pendant de longues saisons (1).

3. — On sait que la productivité du travail dépend, d'une part, de l'outillage mécanique, et d'autre part, des qualités professionnelles de Touvrier. Dans le premier cas, si on adopte la journée de huit heures, ce seront les capitalistes puissants, qui recueilleront, de ce fait, les bénéfices les plus forts ; dans le second cas, ce seront les meilleurs ouvriers qui, avec le travail à la tâche, obtiendront les salaires les plus élevés. Ce double résultat serait absolument contraire au vœu des socialistes.

Au reste, depuis la réduction de la journée de travail

(1) TeUes sont la fabrique de tulle, dans la région de Calais et la fabrique de soie dans le Lyonnais, le peignage de la laine dans le Nord et même le tissage, obligé ^e livrer rapidement, deux fois par an, pour la saison d'été et la saison d'hiver.

en certains pays, on a pu déjà constater d'après les rapports des Inspecteurs bien connus MM. Schuler, en ' Suisse, et Migerka, en Autriche, combien la réduction des heures de travail a des effets difiérents, suivant les industries observées. Dans un même temps, la production est d'autant meilleure et d'autant plus grande, qu'elle réclame plus d'initiative et plus d'habileté chez l'ouvrier. Lorsque, au contraire, l'industrie demande l'effort de la machine bien plus que celui de l'ouvrier, la durée du travail a une influence plus marquée. Suivant une expression barbare, le travail des fabriques est donc compressible, mais il est très inégalement Compressible, suivant les industries et les pays.

Certains chefs d'usines sont arrivés à obtenir en onze heures et même en dix heures, la même quantité de travail qu'en douze heures, et ainsi à maintenir des salaires uniformes. Nulle part on ne signale le travail de huit heures, donnant les résultats d'une journée de douze heures.

4. — Si on réduisait, si on comprimait le travail à huit heures, n'y a-t-il pas lieu de croire que nombre d'ouvriers, chercheront dans des emplois accessoires, un supplément de besogne et de recettes ? Ne voit-on pas souvent en Suisse, après la journée légale de onze heures les ouvriers, réclamer des heures supplémentaires, le soir (1)?