‹ Les richesses de la France étude complète sur la situation agricole, industrielle et commerciale de la France et de ses coloniesChapitre 53 sur 59 · LA FRANCE ADMINISTRATIVE · texte numérisé non relu

LA FRANCE ADMINISTRATIVE

La France, sous le rapport du gouvernemeni, forme, on le sait, un Empire constitutionnel. L’Empereur gouverne avec le concours d’un Sénat, qu’il choisit parmi les illustrations du pays et du Corps législatif. Le Corps législatif est élu par la nation et au moyen du suffrage universel. Le Corps législatif vote l’impôt, vote les lois, qui sont ensuite soumises au Sénat. Les ministres de l’Empereur, chargés de la direction générale des affaires, sont responsables de cette direction devant les Chambres et sont tous solidaires.

Le maire administre la commune avec l’aide d’un conseil municipal.

Les conseils municipaux et d’arrondissement sont élus par les citoyens. Le conseil de préfecture est nommé par le pouvoir. Mais il y a un autre conseil, le conseil général, élu par les citoyens, et qui tient une session cliaque année, au chef-lieu du département, pour s’occuper des travaux, des finances du département et de ses besoins de toute sorte.

Il y a en outre une division importante : le canton, réunion de plusieurs communes, et qui va être doté d’un conseil cantonal.

Le nombre des ministères a souvent varié et varie encore. Mais les principaux sont ceux : de la justice et des cultes, des finances, des affaires étrangères, de l’intérieur, de la guerre, de la marine et des colonies, de l’instruction publique, de l’agriculture et des travaux publics, du commerce, des beaux-arts. Ces ministères centralisent à Paris toutes les affaires de leur compétence.

Le terifitoire est divisé en 89 départements. A la tête du département est placé le préfet, chargé de l’administration générale et dépendant du ministre de l’intérieur. Le préfet est assisté par un conseil de préfecture, qui offre un recours aux citoyens pour leurs plaintes administratives et juge ces plaintes.

L’arrondissement est administré par un sous-préfet, qui est assisté aussi d’un conseil d’arrondissement.

■>iTisions militaires.

L’armée, recrutée par voie de tirage au sort et par engagements volontaires, a son administration spéciale, sous l’autorité du ministre de la guerre. Elle est répartie entre les 22 divisions militaires.

Divisions militaires. - Départements compris dans les Divisions.

Paris Seine. — Seine-et-Oise. — Oise. — Seine-et-

Marne. — Aube. — Yonne. — Loiret. — Eure-et-Loir.

2® Rouen Seine-Inférieure, — Eure. — Calvados. —

Orne.

3® Lille Nord. — Pas-de-Calais. — Somme.

4® Châlons-s. -Marne. Marne. — Aisne. — Ardennes.

5° Metz Moselle. — Meuse. — Meurthe. — Vosges.

6® Strasbourg Bas-Rhin. — Haut-Rhin.

7® Besançon Doubs. — Jura. — Côte-d’Or. — Haute-Marne.

— Haute-Saône.

8* Lyon Rhône. — Loire. — Saône-et-Loire. — Ain.

Drôme. — Ardèche.

9° Marseille Bouches-du-Rhône. — Var. — Basses-Alpes.

Vaucluse. — Alpes-Maritimes.

10® Montpellier Hérault. — Aveyron. — Lozère. — Gard.

11“ Perpignan Pyrénées-Orientales. — Ariége. — Aude.

17“ Toulouse Haute-Garonne. — Tarn-et-Garonne. — Lot, —

Tarn.

13“ Bayonne.- Basses-Pyrénées. — Landes. — Gers. — Hau-

tes-Pyrénées.

14® Bordeaux Gironde. — Charente-Inférieure. — Charente.

— Dordogne. — Lot-et-Garonne.

15® Nantes Loire-Inférieure. — Maine-et-Loire. — Deu.\-

Sèvres. — Vendée.

16e Rennes Ille-et-Vilaine. — Morbihan. — Finistère. —

Côtes-du-Nord. — Manche. — Mayenne.

1 7c Bastia Corse .

18* Tours Indre-et-Loire — Sarthe. — Loir-et-Cher. —

Vienne.

19® Bourges Cher. — Nièvre. — Allier. — Indre.

70* Clermont-Ferrand. Puy-de-Dôme. — Haute-Loire. — Cantal.

21® Limoges Haute- Vienne. — Creuse. — Corrèze.

22® Grenoble Isère. — Hautes- Alpes. — Savoie. — Haute-

Savoie.

Les troupes de ligne stationnées dans rintérieur de l’empire sont réparties en six grands commandements : le premier a son quartier général à Paris; — le second, a Lille; le troisième, à Nancy; — le quatrième, à Lyon; — le cinquième, à Tours; — le sixième, à Toulouse.

On compte dans tout le pays environ 170 places fortes, dont les principales sont : vers la frontière du nord et du nord-est, Dunkerque, Lille, Valenciennes, Mézières, Thionville, Metz; — vers la frontière de l’est, Strasbourg, Neuf-Brisacli, Belfort, Besançon, Grenoble, Briançon ; — vers hi Méditerranée, Nice, Toulon, Per-

pignan ; — sur la frontière d’Espagne, Perpignan encore, et Bayonne; — sur l’Atlantique et la Manche, Bayonne de nouveau, Rocliefort, Lorient, Brest, Saint-Malo, Cherbourg, le Havre, Boulogne, Calais; — Paris, enfin, est aussi une place forte.

Dans la dépendance du ministre de la guerre se treuvent: l’école polytechnique, qui forme, outre des ingénieurs, les officiers d’artillerie et du génie ; l’école militaire de Saint-Gyr, qui forme les officiers de l’infanterie et de la cavalerie ; l’école d’application de l’artillerie et du génie de Metz, où l’on n’entre qu’au sortir de l’école polytechnique; l’école d’état-major, qui forme les officiers d’état-major et où l’on n’entre qu’au sortir de l’école de Saint-Gyr ; l’école de cavalerie de Saumur, etc.

Divisions Judiciaires.

La justice est rendue, dans chaque canton, par les juges de paix; au-dessus, sont les tribunaux de première instance, aussi nombreux que les arrondissements; ces tribunaux ressortissent à vingt-huit cours impériales. Au-dessus de ces cours, est celle de cassation qui veille à la stricte et juste interprétation des lois.

Dans chaque département, il y a une cour d’assises, qui est un tribunal criminel temporaire, ressortissant à la cour impériale de laquelle dépend ce département. Les juges sont les jurés, citoyens désignés par le sort.

Des tribunaux de commerce sont établis dans les principales villes commerçantes : les membres en sont élus par les notabilités commerciales de ces villes.

Des conseils de prucV hommes, institués dans la plupart des villes de commerce, sont composés moitié de patrons, moitié de contre-maîtres ou ouvriers, et destinés à juger les contestations qui peuvent s’élever entre ces diverses classes de personnes.

Voici le tableau des 28 cours impériales :

(.ours impér’ales. Départements du ressort.

Agen Gers. — Lot — Lot-et-Garonne.

A^* Alpes (Basses-). — Alpes-Maritimes. — Bouclies-dii-

Rhône. — Var.

Amiens Aisne. — Oise. — Somme.

Angers Mayenne. — Maine-et-Loire. — Sarlhe.

Bastia Corse.

Besançon Doubs. — .Jura. — Saône (Haute-).

Bordeaux Charente. — Dordogne. — Gironde,

Bourges Cher. — Indre. — Nièvre.

Caen Calvados. — Manche. — Orne.

Chambéry. . . . Savoie. — Haute-Savoie.

Colmar Rhin (Bas-). — Rhin (Haut-).

Côte-d’Or. — Marne (Haute-). — Saône-et-Loire

Douai Nord. — l'as-de-Calais.

Grenoble Alpes (Hautes-). Drôme. — Isère.

Dimoges Corrèze. — Creuse. — Vienne (Haute-).

Dyon Ain. — Loire. — Rhône.

Ardennes. — Moselle.

Montpellier... Aude. - Aveyron. - Hérault. - Pyrénées-Orienlales. Nancy Meurthe — Meuse. — Vosges.

Ardèche. — Gard. — Lozère. — Vaucluse.

Indre-et-Loire. — Loiret. — Loir-et-Cher.

Aube. Eure-et-Loir. — Marne. — Seine. — Seine-et-

Marne. — Seine-et-Oise. — Yonne.

Landes. — Pyrénées (Basses-). - Pyrénées (Hautes-).

Charente-Inférieure. — Sèvres (Deux-). — Vendée —

Vienne.

Côtes-du-Nord. — Finistère. — Ille-et-Vilaine. — Loire-

Inférieure. — Morbihan.

Allier. — Cantal. — Loire (Haute-). — Puy-de-Dôme.

Eure. — Seine-Inférieure.

- baronne (Haute-). - Tain. - Tarn-el-

Garonne.

Il y a, en outre, une cour impériale à Alger, pour les trois departements de l’Algérie, — et d’autres à Fortde-France (Martinique); — à La Basse-Terre (Guade-

loupe) ; — à Saint-Louis (Sénégal) ; — à Saint-Denis (île de la Réunion) ; — enfin à Pondichéry , pour nos établissements de l’Inde et h. Sciigon (Gocliinchine).

l>iTisioiis rcli|çieuses.

Le culte de la majorité des Français est le culte catholique. L’Église de France est divisée en 88 diocèses (en y comprenant l’Algérie), dont 18 archevêchés et 70 évêchés, répartis ainsi qu’il suit :

Archevêchés. Évêchés suffragants.

j Paris Chartres. — Meaux. — Orléans. — Blois, — Versailles.

Lyon Autun. — Langres. — Dijon. — Sl-Claude. — Gre-

! noble.

Rouen Bayeux. — Evreux. — Séez. — Coutances.

j Sens Troyes. — Nevers. — Moulins.

, Reims Soissons. — Ghalons. — Beauvais. — Amiens.

Tours Le Mans. — Angers. — Nantes. — Laval. — Digue. —

Gap. — Ajaccio. — Nice.

Besançon Strasbourg. — Metz. — Verdun. — Belley. — Saint-

Dié. — Nancy.

Avignon Nîmes. — Valence. — Viviers. — Montpellier.

Bourges Clermont. — Limoges. — Saint-Flour. — Le Puy. — Tulle.

Alby Rhodez. — Cabors. — Mende. — Perpignan.

Bordeaux Agen. — Angoulême. — Poitiers. — Périgueux. — La

Rocbelle. — Luçon. — Le Fort-de-France. — La Basse-Terre. — Saint-Denys.

Auclii Aire. — Tarbes. — Bayonne.

Toulouse Montauban. — Pamiers. — Carcassonne.

Aix Marseille. — Fréjus. — Digne. — Gap. — Ajaccio —

Nice.

Cambrai Arras.

Rennes Quimper. — Vannes. — Saint-Brieuc.

Chambéry. . . . Annecy. — Maurienne. — Tarentaise.

Alger (b)nstantine. — Oran.

Les protestants (luthériens et calvinistes), sont au nombre de 1,600,000. Les luthériens ont un consistoire général à Strasbourg, uiic taculté de théologie dans la même ville, et 44 circonscriptions.

Les calvinistes ont leur taculté de théologie, dans le

Midi, à Montaubau.

Les israélites, au nombre d’environ 160,000, ont un consistoire central à Paris.

Instnictioii pultlitiue.

Le ministre de l’instruction publique dirige l’enseignement donné par les maîtres et professeurs de l’État, ce qui n’entrave en rien la liberté de l’enseignement.

L’enseignement comprend trois degrés : 1° l’enseignegnernent primaire, donné dans les écoles communales des villes et des campagnes; 2° l’enseignement secondaire qui se divise en deux branches : classique, s’il a pour but l’étude de l’ajitiquité; spécial, s’il a pour but de préparer les élèves aux professions industrielles et commerciales; 3® l’enseignement supérieur donné dans les facultés et les grands établissements scientifiques et littéraires.

Sous le rapport de radministration, le pays est divisé en 18 académies dirigées chacune par un recteur,

AcadémÊcti.

Paris Seine. — Cher. — Eure-et-Loir. — ■ Loir-et-Cher. —

Loiret, — Marne. — Oise, — Seine-ct-M rnc. — Seine-et-Oisc.

Aix Bouches-du-Rhône. — x\.l|)es-Maritiiiies. — Basses-

Alpes. — Var, — Vaucluse. — Corso.

Alger .VIger. — Constantiiie. — Oran,

Besançon Douhs. — ,lura, — Haute-Saône.

Bordeaux

Gironde. — Dordogne. — Landes. — Lot-et-Garonne. — Basses-Pyrénées.

Caen Calvados, — Eure, — Manche. — Orne. — Sarthe.

Seine-Inférieure .

Chambéry. . . . Savoie. — Haute-Savoie.

Clermont

Puy-de-Dôme. — Allier, — Cantal. — Corrèze. — Creuse. — Haute-Loire.

Dijon

Côte-d’Or, — Aube. — Haute-Marne. — Nièvre, — Yonne.

Douai

Nord. — Aisne. — Ardennes. — Pas-de-Calais. — Somme.

Grenoble

Lyon

Montpellier. . .

Isère. — Hautes-Alpes. — Ardèche. — Drôme.

Rhône. — Ain. — Loire. — Saône-et-Loire.

Hérault. — Aude. — Gard. — Lozère. — Pyrénées- Orientales.

Nancy

Poitiers

Meurthe. — Meuse — Moselle. — Vosges.

Vienne. — Charente. — Charente-Inféiueure. — Indre. — Indre-et-Loire. — Deux-Sèvres. Vendée. — Haute- Vienne .

Rennes

IlIe-et-Vilaine. — Côtes-du-Nord. — Finistère. — Loire- Inférieure. — Maine-et-Loire. — Mayenne. — Morbihan.

Strasbourg. . .

Toulouse

Bas-Rhin. — Haut-Rhin.

Haute-Garonne. — Ariége. — Aveyron. — Gers. — Lot. Hautes-Pyrénées. — Tarn, — Tarn-et-Gavonne.

Dans chaque département se trouve un inspecteur d’académie, et dans chaque arrondissement un inspecteur de rinstruction primaire.

L’enseignement primaire comprend les écoles publiques et les écoles libres. Les instituteurs, chargés de donner cet enseignements sont formés dans 76 écoles normales primaires.

L’enseignement secondaire est donné dans 81 lycées (établissements dirigés par l’État), et 253 collèges appartenant aux villes. L’école norniale supérieure, à Paris,

forme les professeurs de renseignement classique. L’école normale de Gluny (Saône-et-Loire), forme les professeurs de renseignement secondaire spécial. L’enseignement supérieur (de théologie, de droit, de médecine, des sciences et des lettres) est réparti dans les grandes villes ou suivant les traditions historiques.

l^acultés.

Facultés catholiques de Théologie. Paris, Aix, Bordeaux, Lyon, Rouen, Toulouse.

Facultés protestantes de Théologie. Montauban, Strasbourg.

Facultés de Droit. Paris, Aix, Caen, Bijon, Douai, Grenoble, Nancy, Poitiers, Rennes, Strasbourg, Toulouse.

Facultés de médecine. Paris, Montpellier, Strasbourg.

Facultés des sciences. Paris, Besançon, Bordeaux, Caen, Clermont, Dijon, Grenoble, Lille, Lyon, Marseille, Montpellier, Nancy, Poitiers, Rennes, Strasbourg, Toulouse.

Facultés des lettres. Paris, Aix, Besançon, Bordeaux, Caen, Clermont, Dijon, Douai, Grenoble, Lyon, Montpellier, Nancy, Poitiers, Rennes, Strasbourg, Toulouse.

Écoles supérieures de pharmacie. Paiis, Montpellier, Strasbourg.

Écoles de médecine et de pharmacie. Alger, Amiens, Angers, Arras, Besançon, Bordeaux, Caen, Clermont, Dijon, Grenoble, Lille, Limoges, Lyon, Marseille, Nancy, Nantes, Poitiers, Reims, Rennes, Rouen, Toulouse, Tours.

Écoles des sciences et des lettres. Angers, Chambéry, Me«ââe, Mulhouse, Nantes, Rouen.

A l’instruction publique se rattachent de grands établissemenls littéraires et scientifiques qui jouissent d’une renommée européenne ; V Institut (ou réunion de ciiuf grandes compagnies savantes : Académie française; des sciences; des inscriptions et belles-lettres; des sciences morales et politiques; des beaux-arts;) puis le Muséum d’histoire naturelle et le Jardin-des-Plantes; l’Observa-

toire, le bureau des longitudes; l’Académie de médecine, l’Ecole normale supérieure, le collège de France; l’École pratique des hautes études; l’École des langues orientales; les bibliothèques, entre autres la Bibliothè- (jue impériale, une des plus riches du monde.

Alarine.

L’administration maritime, placée sous le contrôle du ministre de la marine et des colonies, s’exerce par cinq préfets maritimes placés dans les cinq grands ports militaires de la France l Cherbourg, Brest, Xiorient, Bochefort, Toulon.

La marine française se recrute parmi les habitants des côtes soumis à Vinscriptioji maritime, et, en retour de certains avantages, astreints à un service sur les bâtiments de l’État. Les ofliciei’s sortent de V École navale, établie à bord d’un navire.

Fiiiauces.

IN^otre administration liiiancière est un modèle d’ordre et de régularité. Le budget est voté par les Chambres. Les sommes qui doivent l’alimenter sont recouvrées par diverses administrations, suivant la nature des impôts.

L’administration des contributions directes recouvre l’impôt foncier et pei’sonnel ; celle des douanes et des contributions indirectes, recouvre les droits sur les objets de consommation et de commerce, désignés par la loi; -celle de l’enregistrement et des domaines est chargée d’établir et de percevoir les droits d’enregistrement sur les actes publics et sous seing-privé et d’administrer les propriétés de l’État.

Du ministère des finances dépendent encore l’administration des postes qui donne un revenu considérable, et

^administration des eaux et forêts, à laquelle prépare une grande école, l’École forestière.

Agriculture — Commerce. — '^I^ravaux publics.

Bien que l’agriculture, le commerce et les travaux publics, par l’importance qu’ils ont prise dans notre siècle de travail et d’activité, aient nécessité la formation de deux ministères distincts, ils ne peuvent pas donner lieu à la création d’administx’ations. Ce sont des choses qu’on encourage mais qu’on n’administre pas. Il y a des conseils supérieurs chargés d’étudier les grandes questions, et 94 chambres consultatives des arts et manufactures; 67 chambres de commerce, 18 inspections des ponts-etcliaussées; 1 conseil général des mines, 5 inspections des mines.

De ces ministères ressortissent de grandes écoles : Écoles d’agricuUure (à Grignon, à Grand-Jouan, àLa Saulsaie); écoles vétérinaires (Aîfort, Lyon, Toulouse); École des ponts-et-chaussées. École des mines, où l’on n’entre qu’au sortir de l’École polytechnique; École des mineurs de Saint-Étienne et d’Alais; Écoles des arts-et- métiers de Ghàlons-sur-Marne, d’Angers et d’Aix; École centrale des arts et manufactures; Conservatoire des arts-etmétiers, etc.

«le la population.

La population de la France qui, en 1790 était de 26,363,000 habitants, était en 1856 de 36,039,364, et, après l’annexion de Nice et de la Savoie, elle s’élevait, en 1866, au chillre de 38,067,094.

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