CHALVET, ‘op. cit., n

9. Il ne faudrait pas toutefois exagérer l'influence des causes météorologiques accidentelles. Sur les côtes de la Manche et de la mer du Nord, les vents constituent un élément normal du régime des eaux maritimes. Il en est de même « fortiori pour le littoral de la Méditerranée, où l'action des vents influe beaucoup plus

OR ie

Dans les ports qui ne sontpas pourvus de cet instrument, on tient compte des observations des ponts et chaussées.

Aussi la circulaire ministérielle du 20 novembre 1884 prescrit-eile aux commissions de délimitations d'indiquer les conditions météorologiques dans lesquelles l'opération s’estfaite, en particulier Pétat de la mer, la force et la direction du vent, ainsi que la hauteur de la marée, s'il existe un marégraphe à portée pouvant être consulté.

Le Conseil d'État a conclu au rejet d’un projet de décret portant délimitation du rivage sur le littoral de la commune d’'Escoublac(Loire- Inférieure), parce que, notamment, le procèsverbal ne relatait aucune des circonstances météorologiques dont le relevé avait été prescrit par une circulaire du 16 janvier 1884, et qu'il était indispensable de connaître pour apprécier le caractère normal ou exceptionnel de la marée dont 1l s'agissait de constater les életS 4

. Cette première difficulté résolue, nous devons maintenant nous demander quelles règles l’on suit pour déterminer le plus grand flot de mars sur les rivages de l'Océan et de la Manche,

que celle des astres sur la hauteur des eaux d'hiver. — NAvEREAU, op. cit, p. 172. — Cf. LE VAVASSEUR DE PRÉCOURT sous l’arrèt du Cons. d'Et. du 27 juin 1884 (LEBON, 84, p. 536).