Joinville, Histoire de saint Louis, p

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le service. Les deux clercs du guet distribuaient chaque jour les billets de garde, et les hommes désignés se rendaient au Châtelet, à l'entrée de la nuit pendant l'hiver et à l'heure du couvre-feu pendant l'été. Après l'appel, ils étaient distribués dans les différents quartiers, où ils devaient veiller et faire des patrouilles. Un autre point de ressemblance entre le guet des métiers et la garde nationale, c'est que d'abord réclamé par tous, chacun chercha bientôt à s'en affranchir. Etaient exempts de droit : les hommes âgés de plus de soixante ans, les boiteux, les estropiés, le mari dont la femme était en couches, les maîtres des métiers, les bourgeois non marchands, les gens de lois, notaires ou avocats, les artisans dont les travaux servaient à l'équipement des gens de guerre, ceux aussi que leur profession mettait en rapport direct avec le clergé, la noblesse ou la riche bourgeoisie; de ce nombre étaient les parcheminiers, les libraires, les copistes, les enlumineurs, les sculpteurs, les selliers, les haubergiers, les chasubliers, les orfèvres, les apothicaires, les étuvistes, etc.,, etc. Les couteliers obtinrent de faire faire le service du guet par leurs ouvriers; les tonneliers pouvaient

s'en exempter pendant l'été en payant au roi la valeur d'une journée de travail.

Bien d'autres redevances plus lourdes frappaient les bourgeois et les artisans.

Les bases de l'impôt étaient à peu près les mêmes qu'aujourd'hui ; l'impôt indirect et l'impôt direct existaient déjà.

L'Etat percevait des droits sur les transmissions des immeubles ou les mutations de propriétés *, sur la vente des marchandises en général, sur le sel, sur les boissons, les comestibles, etc. L'artisan qui devenait acquéreur d'un fonds devait acheter le droit d'exercer son industrie. Enfin, le roi, la hanse parisienne et plus tard le prévôt des marchands levaient un impôt sur toutes les denrées expédiées dans l'un des ports dont ils avaient le monopole.

La noblesse et le clergé n'étaient même pas, comme on va le voir, dispensés de toute redevance envers l'Etat.

L'impôt direct comprenait YAide et la Taille. C'est seulement au siècle suivant que ce dernier terme devint générique, et servit à désigner toute espèce d'impôt direct.

i. Voy. le Recueil des ordonnances des rois de France, t. XVI, préface, p. xxxiv.

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L'aide (auxilium) était une redevance que le vassal était tenu de payer à son seigneur dans cinq cas déterminés :

i° Au roi, pour la défense du territoire; et aux seigneurs, pour l'obligation de suivre leur suzerain à la guerre ;

2° Pour le mariage de la fille aînée du seigneur ;

3° Pour la promotion de son fils aîné à la dignité de chevalier;

4° Pour le départ du seigneur en Palestine ;

5° Pour la rançon du seigneur s'il était fait prisonnier de guerre.

L'aide était dû, dans ces cinq cas, par tous les ordres de l'Etat, clergé, noblesse, bourgeois, vilains et manans.

La Taille, impôt tout à fait arbitraire, pouvait être exigée par le seigneur toutes les lois que l'argent lui manquait, et sans autre règle que son bon plaisir.

La perception de la Taille fut régularisée par saint Louis vers 1270. Trente ou quarante bourgeois, élus par les principaux d'entre eux, choisissaient à leur tour douze répartiteurs, qui juraient de bien et fidèlement asseoir la Taille, sans épargner ni surcharger personne, et sans se laisser guider par aucun senti-

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ment de haine, de crainte ou d'affection l.

La Taille fut d'abord du centième, puis du cinquantième du revenu. Chaque contribuable déclarait par serment l'état de ses meubles et de ses immeubles, et si la déclaration était reconnue fausse, le délinquant perdait la partie de ses biens qu'il avait voulu soustraire à l'impôt. Tout le monde devait la Taille, sauf les ecclésiastiques et les nobles. Cependant les bourgeois, vilains et manans qui se croisaient étaient exempts de la Taille pendant l'année où ils avaient pris la croix; d'un autre côté, l'exercice d'un commerce ou d'une industrie quelconque faisait perdre aux membres des deux ordres privilégiés le bénéfice de l'exemption.

M. H. Géraud s'est trompé quand il a regardé la contribution levée en 1292 comme une Taille ordinaire, du cinquantième du revenu. Un manuscrit récemment découvert aux Archives nationales 2 prouve que cette Taille était un don gratuit de cent mille livres,

1. Voy. Ducange, Glossarium infimœ latinitatis, v° Tallia, et le Recueil des ordonnances des rois de France, t. I, p. 291.

2. E. Boutaric, la France sous Philippe le Bel, p. 2D7.— Musée des Archives nationales, p. 1 63.

exigible par annuités, et accordé par la Ville de Paris, sous la condition d'être dispensée d'un impôt indirect d'un denier pour livre sur les objets de consommation, impôt connu sous le nom de Maltote.