COUTUME

( )n suivait la coutume de Paris , lorsqu'il s'agis- ;iii d'établir, près d'un mur, mitoyen ou non , me écurie ou une étable (Pesn. sur l'art. 609). Ictlo coutume, dans l'art. 188, exigeait un (iiitre-mur de 8 pouces d'épaisseur et de la haii- I ur de la mangeoire.

thioiqu'il y ait un contre-mur , il y a lieu d'exila réparation du dommage (Fournel, traité du . (ii-inage, 3« édit. ^, p. 79).

Même de demander la suppression de l'ouvrage M. Daviel,2, p. 445).

Cou<unie.

O'ile de Normandie fut établie par Raoul ; iiiiis elle ne fut définitivement rédigée qu'en

!.a coutume était un statut réel , quant aux hiis situés dans son étendue : de là la conséfuence que la femme mariée , sous une coutume

32 DÉGUERPISSEMENT.

de communauté , ne pouvait prendre , sur les conquêts normands , plus que la coutume n'accordait (Rouen, rec. 1827, 1, 103).

Le Normand d'origine , qui se mariait sous une coutume de communauté , appartenait toujours à sa coutume ; à moins qu'il n'eût manifesté l'intention de l'abandonner ( Caen , rec. 1828,2).

La coutume a été abrogée par parties , et par trois lois rendues à diverses époques. Voir les observations préliminaires.

Désuerpissement.

Il était autorisé dans certains cas , et celui qui déguerpissait un fonds sujet à une rente était déchargé (Basn., 1, 177).

DKTTKS. 33

Uetten.

Oui épousait la femme épousait les dettes. C'était une-maxime normande.

Mais il fallait que les obligations eussent date certaine , avant le mariage (Basn. , 2 , 483).

La veuve , qui avait accepté la succession de son mari , ou les héritiers de cette veuve , étaient tenus solidairement des dettes de la succession (Basn., 2, 103, 104, 487).

Mais , les dettes payées , elle prenait sa dot sur les biens qui restaient , sans qu'elle fût tenue d'y contribuer ; car autre chose est une dette proprement dite , contractée par la société conjugale envers des tiers , autre chose est la récompense due à la femme, par son mari, à raison de la vente de ses propres (Caen , rec. , 1831 , p. "i'Ii).

La femme ne pouvait vendre son bien dotal , sans formalités, pour payer ses dettes antérieures au mariage (Rouen , rec. , 1827 , 2 , p. 114).

Uupuis le code , les héritiers ne doivent que leur part virile des dettes. Si ht créancier n'avait

M îtEUlL.

point d'hypothèque avant l'ouverture de la succession , l'héritier ne doit que sa part , sans être tenu du surplus , sur les biens qu'il a recueillis. La séparation des patrimoines ne donnerait pas plus de droits au créancier (Caen , rec. , 1825, 1 , 82).

La femme , donataire de tout le mobilier de son raari , était tenue de ses dettes : elle ne pouvait prétendre ne les devoir que jusqu'à concurrence de son émolument comparé avec la valeur des immeubles ( Caen , 1824, 1, 184).

Les biens dotaux de la femme normande ne peuvent , même après son décès , être affectés au paiement des dettes qu'elle a contractées , pendant le mariage , au préjudice de ses héritiers (Caen, rec, 1839, p. 518).

Deuil.

Les héritiers du mari étaient tenus de fournir à la femme des habits de deuil , qu'elle fût héri-