DOMICILE OU quasi-domicile: explication

Quant au domicile requis pour pouvoir contracter mariage, une simple résidence ou une visite dans le pays ne suffirait pas pour que le curé de l'endroit put être considéré comme le propre curé (propriiis parochiis) exigé pour la validité du mariage : il faut un domicile ou quasi-domicile véritable dans la paroisse.

Deux choses sont nécessaires pour constituer le domicile : (i) la résidence actuelle dans le pays, et (2) l'intention d'y résider.

Le quasi-domicile s'acquiert par la résidence dans le pays pendant la plus grande partie de Tannée, ou par la fixation de sa résidence dans ce pays avec l'intention d'y habiter la plus grande partie de l'année. ^

Des instructions de la Sacrée Congrégation sur ce point, nous tirons les conclusions suivantes :

(i) Pour constituer ou acquérir un quasi-domicile dans un endroit, la résidence actuelle pendant un mois, n'est pas requise, mais ne suffit pas non plus par elle-même. Elle n'est pas requise, car l'instruction dont nous parlons dit, que s'il est absolument certain que les deux parties ou l'une d'elles, liabitent dans ce pays pendant la plus grande partie de l'année, du moment que ces deux choses sont vraies simultanément, — à savoir, la résidence actuelle et l'intention de prolonger cette résidence pendant la plus grande partie de

I Ita Inst. S. Congr. Liquis. die y Juin, 1861; instruction envoyée aux cvéques d'Irlande le 2 mai 1877.

636 LES SACREMENTS EXPLIQ.UÉS

Tannée, alors, le quasi-domicile dans ce pays est acquis même dès le premier jour.

(2) Elle ne suffit pas par elle-même, parce que, outre la résidence d'un mois, l'intention de résider pendant la plus grande partie de Tannée est nécessaire.

(3) Si cette intention n'est pas bien démontrée, la résidence d'un mois peut être prise comme un signe ou une présomption en faveur de Tintention de prolonger le séjour dans ce pays pendant le temps nécessaire. Si d'autres raisons ou d'autres preuves établissaient que cette intention n'existe pas, on en devrait conclure que le quasi-domicile n'a pas été acquis.

Exception a été faite à cette règle, en faveur des Etats- Unis d'Amérique, par un décret de Léon XIII, du 12 mai, 1886. D'après ce décret, la résidence d'un mois dans un pays doit être regardée comme un quasi-domicile en vue du mariage, sans qu'il y ait lieu de s'inquiéter de Tintention des intéressés, pourvu qu'ils soient libres d'ailleurs de contracter mariage.

Après ceux qui ont domicile ou quasi-domicile, nous avons h étudier le cas de ceux qui n'ont acquis ni l'un ni l'autre. On les désigne par le nom de vagi ou vagabonds, sans donner à ce terme le sens qu'il a dans le monde, mais en le prenant dans sa signification légale.

Cette expression indique ceux qui n'ont pas de demeure fixe, mais vivent en allant d'un endroit à l'autre.

Ils doivent se marier en présence du curé de l'endroit où ils sont au moment de leur mariage; et ce prêtre doit y assister conformément au décret du Concile de Trente. ^

I CoNC. DE Tr., sess. XXIV., ch, vu.