M A I K I E DE NICE

Arrêté municipal prescrivant des mesures prophylactiques contre les maladies contagieuses, transmissibles et épidémiques .

Le Maire de la Ville de Nice, Chevalier de la Légion d'honneur;

Vu la loi du j avril i88'(, article 97, § G;

Vu l'article 171, § 1 5 du Code pénal ;

Vu le rapport du Directeur du Bureau municipal d'hygiène ;

Considérant que les maladies contagieuses, transmissibles et épidémiques font annuellement des victimes dont le nombre peut être diminué par l'observation des règles d'hygiène;

Considérant qu'il est du devoir de l'Administration municipale de prendre les mesures nécessaires pour empêcher le développement de ces maladies el préserver la vie et la santé des citoyens ;

Article PREMIER. — - Les parents ou logeurs ayant garde de malades atteints d'affections contagieuses, infectieuses, transmissibles et épidémiques, telles que : la fièvre typhoïde, le typhus, le scorbut, la variole, la rougeole, la scarlatine, la coqueluche, la diphtérie, croup ou angine coueniifusc, la phtisie, la suette miliaire, le choléra asiatique ou nostras, la fièvre et les maladies puerpérales, sont tenus d'en faire la déclaration à la Mairie (bureau d'hygiène) ou au Commissariat de police de leur quartier, dans le plus bref délai.

Art. ■£. — Les habitants de la même maison ou les voisins sont invités,

à défaut de la déclaration des familles, à en donner avis à la Mairie ou au Commissariat.

Une boîte aux lettres, portant l'inscription du Bureau municipal d'hygiène, sera placée à l'Hôtel de Ville, au pied du grand escalier, à l'effet de recevoir, en dehors des heures de bureau, les déclarations écrites, prescrites aux articles précédents. Cette déclaration devra porter le nom et l'adresse précis du cas connu.

Art. 5. — Dès qu'un cas de maladie transmissible, prévu à l'article i", est porté à la connaissance du Commissaire de police du quartier, ce fonctionnaire devra en faire prévenir immédiatement le Bureau municipal d'hygiène par les voies les plus rapides.

Art. 4. — Les familles dans lesquelles sera soigné un malade atteint d'une desdites maladies devront prendre des mesures de désinfection reconnues efficaces pour les personnes, les vêtements, les objets de literie, les meubles et les locaux d'habitation.

Dans le cours de la maladie, tous les linges de corps et de toilette ou autres ayant servi et qui viendraient à être échangés seront immédiatement désinfectés sur place, puis mis de côté et envoyés à l'étuve à désinfection sous pression avant d'être remis au lavage et au blanchissage ( 1 ).

Il est expressément recommandé de désinfecter les déjections des malades contagieux, en particulier celles des typhoïdes et cholériques, avant leur déversement dans les cabinets d'aisance.

A la fin de la maladie, c'est-à-dire après guérison ou décès, il sera procédé à une désinfection complète.

Les linges de corps, de toilette, les objets de literie : matelas, oreillers, traversins, les rideaux, tentures, tapis, en un mot tout objet mobilier qui aura servi au malade ou au décédé, qui se trouve dans la chambre par lui occupée et qui est susceptible d être désinfecté par 1 étuve sous pression, y sera envoyé. L'appartement lui-même sera désinfecté sous la surveillance de l'Autorité municipale. La fosse de la maison sera immédiatement désinfectée sous la surveillance des agents de l'Autorité.

Art. >. — L'Administration municipale (bureau d'hygiène) fournira tous les renseignements et mettra son service de désinfection à la disposition des intéressés moyennant une rétribution basée sur le tarif en vigueur.

La désinfection sera pratiquée gratuitement, dans les familles qui ne pourront en faire les frais, par le Bureau municipal d'hygiène, soit sur la présentation d'un certificat d'indigence délivré par le Commissaire de police du quartier, soit sur la présentation de la carte d'admission à l'Assistance publique délivrée par l'autorité municipale.

(1) Cette étuve existe à l'hôpital civil de Xice, et est à la disposition du public .

Knopf. Sanatoria, '»

8a LOIS SANITAIRES ET LUTTE CONTRE LA Tl'BERCOLOSE

Art. G. — Les désinfections seront toujours pratiquées sous la surveillance d'un agent du Bureau municipal d'hygiène, afin d'en assurer l'efficacité et la parfaite exécution.

Aht. 7. — Il est interdit aux personnes qui ont chez elles un malade atteint de maladie contagieuse ou transmissible, de secouer par les fenêtres ou dans l'escalier ou la cour de la maison qu'elles habitent, des tapis, vêlements, etc.

Les poussières, les balayures provenant de l'appartement occupé par un malade contagieux ne pourront être descendues sur la voie publique sous aucun prétexte, mais seront brûlées dans un foyer dans l'appartement même.

Art. 8. — Il est expressément interdit de donner, de vendre ou de livrer à des blanchisseuses, et il est prohibé à celles-ci de recevoir un objet quelconque de literie, vêtement, tenture ou autre provenant de personnes ayant été atteintes de maladie contagieuse, sans que ces objets aient été préalablement désinfectés par les moyens prescrits par les délégués de l'autorité.

Il est également interdit de porter ces objets dans les lavoirs publics ou privés avant qu'ils aient subi la désinfection.

Art. <). — Les voitures de toute nature amenant des malades à l'hôpital devront entrer dans la cour intérieure de cet établissement oit seulement les malades seront descendus.

Lesdites voitures ne pourront repartir qu'après qu'il leur aura été délivré, par l'interne de garde, un bulletin indiquant que les malades transportés ne sont pas atteints de maladie contagieuse ou transmissible.

Ce bulletin devra être remis par le conducteur de la voiture au concierge de rétablissement, qui le fera immédiatement parvenir au Bureau d'hygiène.

Art. 10. — Tout conducteur de voiture qui aura transporté des personnes atteintes de maladie contagieuse devra faire soumettre sa voiture à une désinfection immédiate et complète par les soins ou sous la surveillance d'un agent du Bureau municipal d'hygiène.

Art. 11. — La déclaration des décès survenus à la suite d'une maladie contagieuse ou transmissible doit être faite sans délai à la Mairie.

Les corps seront le plus promptement possible placés dans un cercueil étanche, goudronné et contenant une épaisseur de 5 à 6 centimètres de poudre de charbon de bois, arrosée d'une solution désinfectante.

Ils seront recouverts d'un linceul imbibé du même liquide.

L'inhumation aura lieu dans le plus court délai.

Aht. 12. — Des instructions concernant les soins préventifs à prendre contre les maladies contagieuses seront distribuées au public, à la Mairie, au Bureau d'hygiène et au Bureau de l'état civil.

Aut. i3. — Il est enjoint aux hôteliers et logeurs en garni, et cela sous peine de poursuites, de tenir dans leur établissement, dans un endroit des plus apparents, de manière à être facilement consulté par leur clientèle, un exemplaire du présent arrêté.

Aut. i',. — ■ Les personnes qui n'auront pas fait les déclarations cidessus prescrites ou qui auront commis quelques infractions aux dispositions du présent arrêté, seront l'objet de procès-verbaux de contraventions, sans préjudice des mesures que l'autorité locale croirait devoir prendre ou prescrire dans l'intérêt de la santé publique et des responsabilités civiles qu'elles peuvent encourir par le fait de leur négligence.

Art. i5. — Le Commissaire central de police, le Directeur du Bureau municipal d'hygiène, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié et affiché dès qu'il aura reçu l'approbation de M. le Préfet.

l'ait à Nice, le i* juin i8ijs.

Le Maire, Comte de Malalssexa. Vl1 : Nice, le i" juillet 1892,

Pour le Préfet .

Le Secrétaire général délégué.

Signé : Laugier.

Lettre tht D' Hameau, médecin consultant à Arcachon.

.Monsieur,

Je vous adresse une circulaire imprimée qui fut distribuée en 181)1 aux hôteliers et propriétaires de maisons meublées, par le maire d' Arcachon.

Depuis, d'autres avis ont été envoyés sur la demande des médecins, et tous les logeurs savent (pie leurs maisons seraient mises moralement en interdit s ils ne s y conformaient pas. Depuis trois ans, une étuve de désinfection de Geneste et Herscher fonctionne sous la surveillance et le tarif de la mairie.

Personne ne se soustrait maintenant aux obligations de la désinfection méthodique.

Pratiquement, d'ailleurs, la chose est plus facile qu'on ne l'aurait pu croire, parce que les frais sont supportés par les locataires. En sorte que les hôteliers et les agents de location n'ont aucun motif pour éluder une prescription qui ne leur coûte rien, au contraire !

A défaut de la loi qui rendra les mesures de désinfection obligatoires, l'unanime pression du Corps médical d'Arcachon les a fait entrer immédiatement dans les mœurs de la population.

Signé : Dr Hameau.

Voici l'instruction pour la désinfection des locaux dans les- (|iicls ont séjourné ou sont décédées des personnes atteintes de maladies contagieuses.

Instruction pour la désinfection des locaux dans lesquels ont séjourné ou sont décédées des personnes atteintes de maladies contagieuses.

i° Enlever toute la literie, les rideaux, tentures et tapis de la chambre, et les faire passer à l'étuve sous pression (i).

■2° Essuyer soigneusement tous les meubles ; puis en frotter le bois avec un linge bien imbibé d une solution de sublimé à i p. iooo. Le dessus des armoires, les corniches, le dos des cadres, et toutes les saillies des moulures seront l'objet d'une attention spéciale.

'i° Lessiver à l'eau bouillante le parquet et toutes les boiseries (portes, fenêtres, plinthes, etc.), et les laver ensuite largement avec la même solution de sublimé.

/i° Tous les meubles étant laissés dans l'appartement, le fermer hermétiquement et y faire brûler du soufre, à raison de 5o grammes par mètre cube. — Ouvrir seulement après vingt-quatre heures et laisser toutes les issues extérieures largement ouvertes pendant quarante-huit heures au moins. — ■ Ne pas oublier d'ailleurs que l'air et la lumière sont d'excellents adjuvants de désinfection.

5° Repeindre après cela ou revernir toutes les boiseries de la pièce désinfectée, cirer les meubles à 1 encaustique ou, s ils sont vernis, les oindre extérieurement et intérieurement avec un mélange désinfectant tel que celui-ci :

Huile de lin. îoo grammes ;

Bichlorure hydrargyrique. ... o gr. 10 cenligr. Alcool Q. S.

6° Brûler toutes les choses qu'il n'est pas nécessaire de conserver et notamment les papiers enlevés des murs, les jouets et autres menus objets.

Lettre de M. le Dr Bouloumié, médecin consultant à Mandeliez, près Cannes.

Monsieur,

Je me suis informé auprès de mes confrères de Cannes et au secrétariat général de la mairie.

(i) La vapeur sous pression de celle éluve doit avoir lao degrés cenligr. de chaleur. Elle exige une installation spéciale et l'Administration s'occupe de la faire établir à Arcachon.

FRANCE 8r>

Voici le résultat de mes informations ;

i° Il n'y a pas de règlements sanitaires spéciaux;

•2° On n'a pu à la mairie me donner aucun imprimé ou autographie concernant les mesures d'hygiène à prendre dans les divers cas;

3° A la mairie, on m'a assuré que le maire était plein de sollicitude pour tout ce qui intéresse l'hygiène et veillait au bon fonctionnement de l'escouade de désinfection municipale ;

4° Il y a une escouade de désinfecteurs munis d'une pompe à pulvérisalion de Geneste et Herscher.

Ces désinfecteurs se rendent aux domiciles indiqués, pulvérisent du bichlorure sur les meubles, la literie, les parois de la pièce, et dans certains cas brûlent certains objets d'habillement ou de literie.

Dans les hôtels et villas on ne fait pas de désinfection systématique : on la pratique généralement par les deux moyens ci-dessus quand il y a eu un décès, un cas grave, une maladie contagieuse aiguë ; mais ce n'est pas formellement réglementé et appliqué.

De plus, rien ne renseigne le public sur les établissements pratiquant la désinfection. C'est donc au hasard que s'installe le locataire.

En automne, avant la saison, annuellement dans les établissements bien tenus, les tapis sont généralement levés et battus, mais le plus souvent ils le sont dans la cour même ou le jardin des hôtels.

11 y a, vous le voyez, quelque chose d ébauché, mais rien de suffisant ; il faut, là comme ailleurs, en arriver à ce que l'intérêt oblige les propriétaires ou gérants d'hôtels et de villas meublées à désinfecter régulièrement, et pour cela qu'il soit délivré un certillcat de salubrité qui sera affiché. (Voir ma communication à ce sujet dans les Bulletins de la Société de Médecine publique et d'Hygiène.)

Signé : Dr BolloumiÉ.

Pau, le aG avril 1 895

Ville de Pau

Bureau municipal dliygiène.

Monsieur,

Je m'empresse de vous faire connaître qu'il est de règle à Pau que tout propriétaire ou habitant, pour avoir le droit d'exhiber un écriteau de patente nette de location, doit se soumettre aux pratiques de la désinfection par les appareils Geneste et Herscher, chaque fois que cela est reconnu nécessaire.

A cel effet, il est détenteur d'un livret sur lequel le médecin inscrit la nécessité de cette désinfection. Un inspecteur de police est spécialement chargé de la surveillance de ce service. Les désinfections sont faites par les soins et sous la surveillance du bureau d'hygiène.

Signé : Dr Barthé.

Contre la tuberculose bovine on agit plus énergiquement en France que contre la tuberculose humaine. Il faut rendre ici hommage au distingué professeur Nocard et aux efforts persévérants avec lesquels il a mené la campagne qu'il a entreprise dans le but d'extirper la tuberculose des grandes agglomérations d'animaux de la race bovine en France.

Sur l'avis de l'Académie de médecine, sanction légale a été donnée à l'emploi de la tuberculine comme moyen de diagnostic de la tuberculose bovine. On accorde aux cultivateurs des indemnités, variant de la moitié aux deux tiers de la valeur de la viande, dans les cas d'abattage pour cause de tuberculose, lorsque l'animal a été soumis à l'épreuve de la tuberculine.

Le ministre de l'agriculture a également donné connaissance à la Commission des épizooties d'un projet de décret réglementant les dispositions à prendre pour empêcher la propagation de la tuberculose par le bétail d'espèce bovine provenant de l'étranger. Le principe de ce décret a été approuvé par la Commission permanente du Conseil supérieur de l'agriculture.

En conséquence, le ministre de l'agriculture a rendu, en date du i4 mars 1896, un décret en vertu duquel les animaux de l'espèce bovine venant de l'étranger, présentés à l'importation en France, sont soumis à l'épreuve de la tuberculine et, à cet effet, sont placés en observation à la frontière, aux frais des importateurs , pendant quarante-huit heures au moins. Ceux qui présentent à cette épreuve les réactions caractéristiques de la tuberculose sont refoulés après avoir été marqués, à moins que l'importateur ne consente à ce qu'ils soient immédiatement abattus. Dans ce cas, l'abattage a lieu sur place, sous la surveillance du vétérinaire inspecteur attaché au bureau de douane au point d'introduction.

Sont exempts de l'épreuve de la tuberculine les animaux de l'espèce bovine qui sont déclarés pour la boucherie. Ces ani-

maux ne sont admis qu'à destination des marchés des localités où il exisle un abattoir public. Ils sont marqués, et le laisserpasser mentionne la localité de destination. Ce laisser-passer est renvoyé dans les quinze jours de sa date, au vétérinaire inspecteur cpii Ta délivré, avec un certificat d'abattage émanant du vétérinaire préposé à la surveillance de l'abattoir où les animaux ont été sacrifiés. Dans le cas où les animaux ne seraient pas tous abattus dans la localité déclarée au moment de l'entrée en France, la réexpédition ne pourra avoir lieu qu'avec un laisserqiasscr délivré par le maire de ladite localité, et à destination d'autres localités également pourvues d'un abattoir public. La justification de l'abattage de ces animaux devra être fournie dans la l'orme et le délai indiqués au paragraphe précédent.

L'arrêté ministériel en ce qui concerne la viande tuberculeuse est ainsi conçu :

Article premier. — L'article XI de l'arrêté ministériel du 28 juillet 1888 est îuodilié ainsi qu'il suit :

Les viandes provenant d'animaux tuberculeux sont saisies et exclues en totalité ou en partie de la consommation suivant la nature et l'étendue des lésions constatées, ainsi qu'il est ci-dessous déterminé.

Elles sont saisies et exclues en totalité de la consommation :

iu Quand les lésions tuberculeuses, quelle que soit leur importance, sont accompagnées de maigreur ;

i° Quand il exisle des tubercules dans les muscles ou dans les ganglions intra-musculaires ;

3° Quand la généralisation de la tuberculose se traduit par des éruptions miliaires de tous les parenchymes et notamment de la rate ;

'i° Quand il existe des lésions tuberculeuses importantes à la fois sur les organes de la cavité thoracique et sur ceux de la cavité abdominale.

Elles ne sont saisies et exclues qu'en partie de la consommation :

i" Quand la tuberculose est localisée soit à la cavité thoracique, soit à la cavité abdominale ;

20 Quand les lésions tuberculeuses, bien qu'existant à la fois dans la cavité thoracique et la cavité abdominale, sont peu étendues.

La saisie et l'exclusion de la consommation ne portent dans ce cas que sur les portions de viande (parois abdomidales ou costales) qui sont directement en contact avec les parties malades de la plèvre ou du péritoine.

Dans tous les cas les organes tuberculeux sont saisis et détruits, quelle que soit l'étendue de la lésion.

Toutefois les viandes suffisamment grasses peuvent être remises au propriétaire après stérilisation prolongée pendant une heure au moins soit dans l'eau bouillante, soit dans la vapeur sous pression ; mais la stérilisation ne pourra avoir lieu qu'a l'abattoir sous le contrôle du vétérinaire inspecteur.

Art. '2. — Les préfets des départements sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.

Fait à Paris, le 28 septembre 1896.

Jules MÉLINE.

Si jusqu'à présent, on n'a fait que très peu de chose en général pour les tuberculeux adultes, notamment au point de vue de leur traitement dans des établissements fermés ou de leur isolement dans des hôpitaux spéciaux, il faut reconnaître qu'en France les enfants tuberculeux ont été l'objet d'une attention spéciale.

Comme la liste jointe à ce travail sur les sanatoria nous l'enseigne, il y a plus d'éfahlissements pour traiter les enfants tuberculeux en France que dans tous les autres pays réunis. Et tout récemment, dans une de ses séances, la Chambre des députés a décidé que le gouvernement peut autoriser l'émission d'une loterie par séries de iooooo francs, jusqu'à concurrence de la somme d'un million, en faveur de l'Œuvre des enfants tuherculeux (hôpital d'Ormesson). Mais, nous le répétons, il y a encore beaucoup à faire pour la prophylaxie de la phtisie pulmonaire chez l'homme dans ce beau pays de France, où le nombre des sanatoria pour le traitement des phtisiques de toutes les classes sociales, mais surtout de la classe pauvre, devra être considérablement augmenté.

Les membres les plus distingués du Corps médical français ont bien compris la situation, et il existe aujourd'hui en France plusieurs Sociétés qui travaillent sans relâche dans le but de faire adopter des mesures de prophylaxie sérieuse contre la tuberculose et provoquent par tous les moyens en leur pouvoir des réformes hospitalières en même temps qu'elles font une propagande active pour l'érection de sanatoria.

Voici les noms de quelques-unes do ces Sociétés les plus importantes : l'Œuvre de la Tuberculose, fondée par le proies-