Scberwiller, Ueiligenberg, Ostliausen

S. Wclr Man tein Gut empfangen hai und vernchlet, als er von Rechie sol, und Jar ittid T(tQ unversprochen IJuber ist gewexen..., gienge den dehein Not an umb tein Gut, ikm i-imt {toUen) die Huber bekolfen tein. Booftzhoiii].

A. L'avoué doit ôlro prél und hàiie er den einen Siiefel angeleU, *o tolte er den antlf^rn in tier Uand fiiUren. Ober-Michelbach, Saint-Léger, Rciningen.

1. Ohc auch ieman begerte dise Freiheil zu hnbent der mng zu untenn Mtier kit-

du propriétaire do leurs biens. Cette juridiction était fondée, comme celle du seigneur local, surTancien principe que le pouvoir judiciaire est inhérent à la propriété du sol, mais elle ne s'étendait qu'aux questions concernant les colonges; pour les contes^tations au sujet de biens et de baux qui n'étaient pas colongers, ainsi que pour les différends avec d'autres paysans et pour les délits envers le seigneur territorial, les Uuber étaient justiciables des tribunaux ordinaires*. Dans leurs assemblées propres on s'occupait exclusivement des causes relatives à la culture et à l'état des manses, k Texécution des conditions du contrat, aux plaintes des colons les uns contre les autres, à leurs griefs contre le propriétaire ou ses officiers et à ceux de ces derniers contre les colons-* On voit quelle différence considérable il y avait entre cette justice purement pa* trimoniale et celle du seigneur laquelle^ s'exerçant sur tous les habitants quelconques de la banlieue ou du territoire, comprenait tout ce qui était exclu de la juridiction nolongère. Celleci a eu pour unique but le maintien et la stricte observation des coutumes par les deux parties; on ne rendait la justice que par rapport aux biens, Recht sprechen von de m Gui. On tenait à cet effet des sessions périodiques, piaclia bannalîa, plaids

men und sin Gut zimhaflig maehen und zîtsweren aile und ûgliche vorgexchrîben Dingé zu halien, und derselbe sol alsdann die FrUieit Kaben aU dovor getckriben stot. Molsheim, 147S. Avolsheim, 1481.

1. Pour les propridlaires résidant à Strasbourg, lu juge ordinaîrâ était soit la cour épiscopale, soil le petit conseil de la ville. Ceux qui ne dorzmuraiûTit paa à Sirasbûurg portaient les causes, selon leur gravité, devant le SchuUfteisf et les éçliâvins du village uu devant le tribunal provincial, Landgericht.

2. Jus euriœ dominicalis est jarisdiclio singuinris tÎQmino diredo cunt hubarih suis, in causis emphyteuticis prœdiorum ad tuani curùtni etupfiyteuiicam periineTtlium , eompelens. Rehm, p. il. Telle a été, jusqu'à la Révolu tioiii In doclriua conainnlo dt5S jurisconsultes alsaciens; elle était foudjo sur la connmasanee d un étal de cho9Bs ^t la pratique de coutumes que le moyen âge avait Ir^nsmiSf avec pea do clmngomtitilE, aux temps modernes. Si ZôpQ, p. il, trouve la déQnilîùLi iaaulllsante, c'est qu'il ni?« glige de distinguer entre les cours colongères et les cours atjlLfnuuriïlus, DnnB le rohUe de Blasbeim, par exemple, il est dit formellement que le iiiiiire du Tabba^sâ dL' Huhanbourg doit do sitzen utid riitten, one Diebe und otve FreveL afl^i doé dav do za rihtende itl relativement aux cens des colons; les vols et les di^liis étaient jugés par 1(3 SchuUkeits du lieu. Hanauer, Constil., p. 283. V. aussi le rotule de Hoâlieim, Oi c, p. 266.

banaux*. En 823, Louis le Pieux reconnut à Tabbesse de Massevaux le droit d'avoir chaque année à Gewenheim un placitum publicum où Tavoué, assisté d'hommes connaissant et aimant la justice, veillerait à ce que personne, riche ou pauvre, ne fût privé de son droit ou de sa terre, nisi communi cunciorum sapientum judicio^ . On trouve là en germe les usages de ces plaids, dont le type était emprunté oMxplacita présidés par lescenteniers. En 961, Tévêque Udon, dans une donation faite au chapitre de Strasbourg, s'exprime plus clairement encore sur trois assemblées annuelles tenues par les mansorum passessores ^. Plusieurs fois dans la suite les placita bannalia sont mentionnés comme avant été ceux des mansionarii ou les Hubding; on les opposait aux placita generalia, formés des habitants soumis au seigneur territorial '^. Aux plaids banaux on convoquait aussi les fermiers qui n'étaient pas colongers, les simples Lehensleute, mais uniquement pour qu'ils y apportassent leurs redevances; les colons seuls étaient assesseurs de la cour.

Aucune institution du moyen âge ne présente en Alsace une aussi grande variété de coutumes que la juridiction colongère ; même quand un propriétaire possède plusieurs colonges, elles ne sont pas régies d'après des principes identiques; on ne peut expliquer ce fait qu'en admettant que ce propriétaire n'a pas été lui-même le premier fondateur de ses colonges, qu'il les a acquises successivement et qu'il a laissé à chacune ses usages, auxquels les fermiers étaient trop habitués pour qu'il eût pu ■ sans inconvénient y apporter des modifications.

Les sessions étaient les unes régulières, les autres extraordinaires. Les premières, Jahrding, plaids annuels, avaient lieu à

1. Plaid banal. RédacIioQ française du rolule de Hochstatt. Weitth,, l. IV, p. 86.

%, Alt. dipi, t. I, p. 70. (Le diplôme osl aujourd*hui reconnu faux ; mais peu importo pour la démonstration de la thèse.)