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C e RTE RS ts manière incomplète dans. les sociétés dont le capital est en |
PRES NL À SSqURE 2 partie seulement utilisé à l'acquisition de | titres d autres en- Rè
treprises.
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Toutes ces sociétés présentent le même caractère exté. Yu rieur : existence d’un poste « Titres en portefeuille » » à l lac : tif de leur bilan. Seul le but économique de la détention rh de ces titres permet de les distinguer ; ; ce but est défini i par de l'intention des dirigeants de la société qui ont investi tout u partie des capitaux sociaux tie dés titres d'autres soie
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tés. : à ie 1 On ot à cet égard, répartir e en Los catégories princi-
pales les sociétés propriétaires de titres ; ; cette distincti ion
es constituera le plan de notre étude à ; nous examinerons : suc- En Miel CHU
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: mn dont le type eët la « société de contrôlé 5 < EP 8e celles « qui détiennent. dès titres dans un but de fnncé a 3% : ment et dont le type est la « société de financement ». TR es. Henaiee due les Flan ste à
" ie a difficile de ri Le déteil d nn titres d'une société. ni est vrai que les sociétés américaines donnent presque toutes des précisions sur leurs participe Æ ions; mais les sociétés européennes font preuve à à cel égard à. = Rae réserve traditionnelle; si elles indiquent parfois la na- >. z ture des titres entrant dans la composition de leur porte- feuille, il est extrêmement rare qu'elles acceptent de faire connaître le nombre exact de titres compris dans FAC de leurs participations.
ee admettant que ue la nature et l'importance des participer Kions d’une société soient connues, encore est-il parfois assez délicat d'en déterminer le but. exact. Pet
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D un autre côté, il arrive que le but initial d’une He ae soit, par la suite, modifié.
D'autre part, le capitaliste qui prend. une tete dans les titres d’une société se propose souvent des buts mul- tiples, dont le principal peut être difficile à dégager.
Nous aurons fréquemment l’occasion de reprendre ces in- EE dications de façon plus détaillée. Dès maintenant elles nous permettent de faire ressortir que le plan proposé ne doit pas être considéré comme une classification rigide; il ne peut être question de faire rentrer toute société de participation dans Fe
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ne du le champ de son Aie ” D RAR
La réalité économique est plus complexe et plus mou-
vante que toute théorie : la division indiquée ne doit apparaître que comme un guide, un moyen d’ péie
fl importe également d'attirer l'attention sur 'Aper tee
tion de la terminologie afférente à à notre sujet. Parmi les éco-
nomistes qui ont abordé cette étude, seuls certains écrivains allemands ont cherché à préciser la portée exacte des mots
employés. Le plus souvent les auteurs se contentent d'expressions qui visent la généralité des sociétés de titres et ne
permettent pas de définir l’activité spéciale de la société en-
visagée. Certains mots sont à cet égard répandus dans toutes les langues. L'expression « Omnium », qui remonte au début du 19° siècle, désigne, sans autre précision, un ensemble
composé de plusieurs parties, une société dont le capital est
réparti entre différentes sortes d'activité (1). L'expression « Holding Company » (2) éveille simplement l’idée d’une so-
ciété qui détient des titres d’autres sociétés. L'expression q P
« Société de participation » (3) ne définit pas les raisons qui ont amené une société à prendre des participations dans d’autres sociétés.
D’autres mots ont, dans le langage courant, un sens extrémement large qui ne permet pas de les appliquer exclusivement à une catégorie spéciale de sociétés de titres. C'est ainsi
RL OP tn (1) « Omnium -: compagnie financière ou commerciale qui fait indistinotement tous les genres d'opérations » (Larousse). (2) en allemand : « Haltungsgesellischaft ».
(3) en allemand : « Beteiligungsgesellschaft ».
que e'expraion ra Société financière e ) désigne à une société néces-
; «ee À 7 FA
ae,
PS Pro nous ‘efforcerons donc d écarter ces termes insuff. ie sants € et d'employer les expressions qui définissent d'elles = — mêmes Ja nature exacte de la participation envisagée, en.
précisant le but économique recherché par la détention des
titres: société de placement (2h société ce contrôle (3 j société
de financement @.
(1) en anglais : « Financial Company » ou « Financial Trust ».
:, | en anglais : « Investment Company »-ou « Investment Trust ».
4) | en allemand : « Kapitalanlagegesellschaft ». (3) en allemand : « Kontrollgesellschañt ». . Pa k -(4) en allemand : « Finanzierungsgesellschaft ».
