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| ji tif titres: 9ections 8

| Soc éréB. cu PÊTAL à o}

Actif litres: 30actionsN

Il ne faut pas toutefois se dissimuler le caractère théori- que de cette hypothèse. Elle suppose en effet l'existence d’une société B qui a réussi à placer les deux tiers de son capital . dans le public alors qu'elle se proposait uniquement d’acquérir des titres d'une autre société, la société A. Il faut évidemment trouver des souscripteurs assez peu avertis pour Fa acquérir des titres B, ne représentant que des titres A, alors © que ces derniers ont eux-mêmes un large marché. |

se on constate los. qu’ avec un capital de 9, le groupe C | contrôle la soc A au à capilal de 100 (Tableau. n° ne rss

CRE TT b ?

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Mais l'hypothèse devient plus pratique si la société B, au lieu de contrôler une seule société A au capital de 100,

contrôle deux sociétés À et A’ ayant chacune un capital de. 50. Il sera en effet possible de faire valoir aux souscripteurs

de B les avantages qu'amènera la concentration entré les mêmes mains des deux co A et À° (Tableau n° 2).

Groupe C. CAPITAL 9 rentes) Actif titres : Qactions B

Sociéré P. Capiraë 30 | MS << Société

intermédiaire Actif (ae 15 titres actiens À actio as À?

Soci£rÉAlAPITAL 50 SOCIÉTÉ A CAPITALSO actif réel actif réel

total 700

Des cas de ce genre se présentent particulièrement dans les pays neufs, lorsqu'une branche d'activité se développe

te rapidement. et que la concurrence est vive entre diverses

: sociétés fondées sans but d'ensemble. Des financiers ‘entre- 7 prennent des spéculations sur ces titres et ne manquent pas

de créer des sociétés intermédiaires destinées “uniquement à acquérir des titres d’ autres sociétés. Si le public est, de son

côté, amateur de titres risqués el si sa crédulité se laisse

abuser par le mot magique de « concentration », il se créera dans cette branche d'activité toute une « cascade » de sociétés de titres. Par suite des contrôles successifs, l'ensemble des sociétés du même groupe peut être dominé par quelques

Fe financiers détenant un petit nombre de titres de sociétés de

contrôle à capital relativement réduit. Ceux-ci utilisent léur u influence non pas dans un but économique, mais pour spéculer à leur avantage sur les titres des diverses sociétés du groupe. Re L On a cité le cas typique (1) des tramways de New-York, dans l'organisation desquels ont été utilisés avec une ampleur particulière les procédés de contrôle par la création

de sociétés de participation successives.

Par ailleurs, il se présente fréquemment en pratique 4

= sociétés intermédiaires qui sont des sociétés de contrôle « im-

pures » c’est-à-dire possédant, en dehors des titres de la société contrôlée, un actif qu’elles exploitent en propre. Dans ce cas l’interposition d’une telle société entre le groupe contrôlant et la société contrôlée n’entraîne que des conséquences moins appréciables en Ce qui concerne la réduction des Capi-

$ taux nécessaires au contrôle.

Il est vrai que l'on peut augmenter l'effet de ces sociétés

(1) Liefmann : op. cit. D. 219 et suiv.

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ê interposées en multipliant leür nombre, ce qui permet dk $ river ainsi à des réductions très EL pt sa sn ° 3). en [rasLeau UE nn Le 0e oupe D. Capirar 9” | « ns " ES IR QNE RE mm # Per hrs titres : 9 achions ae La Socrérél. pes Denise A2) À sociéte ; Actif litres actif réel intermédiaire ne TNT 1 48 mA TS 5ocisré B. re 50 Premiere societe Actif titres Actuel Eee 9 clifreet t édraire x. . J0ectionsA f RE

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Soctére À. Capiras /00 | . Actif réel

L'organisme intermédiaire servant à diminuer le montant des capitaux nécessaires au contrôle d’une entreprise peut d'ailleurs être constitué, non pas par une société unique, mais par plusieurs sociétés.

L’ emploi de plusieurs sociétés est indispensable en particulier lorsque le groupe contrôlant ne dispose pas d'une

add té suffisamment importante pour Laney à elle seule

gai

Dur nom re de titres nécessaire pour dominer PRES "Ua S 5 . Sn des titres 2 Péntrophis contEGrée entre -- plusieurs sociétés intermédiaires répond parfois au désir de y ae répartir entre des patrimoines différents les risques résul- ; tant du contrôle d'une entreprise importante. Cette préoc- cupation est surtout légitime lorsqu'il s ’agit du contrôle d'une entreprise nouvelle. Tant que cette entreprise n'a pas obtenu os de résultats effectifs, la possession de ses titres constitue en effet une charge, étant donné qu'ils ne procurent aucun revenu Ga qu’ ’ils n’ont pas de HArcus assuré. |