NOUVEAU COUTUMIER GÉNÉRAL
ou corps des coutumes générales et particulières de France
et des provinces connues sous le nom des Gaules.
Exactement vérifiées sur les originaux consei^ez au greffe
du Parlement de Paris et des autres cours du Royaume.
Avec les notes de MM. Toussaint Chauvelin,
Jllien Brodeal et Jean-Marie Ricard,
avocats au Parlement.
Jointes aux annotations de MM. Charles du Molin,
François Ragueau et Garriel-Michel de la Rociiemailleï.
Mis en ordre et accompagné de sommaires en marge des articles,
d'interprétation des dictions obscures employées dans les textes,
de listes alphabétiques des lietix régis par chaque coutume^
et enrichi de nouvelles notes
tirées des principales observations des commetitateurs,
et des jugemens qui ont éclairci, interprété
ou corrigé quelques poi7its et articles de coutumes.
Par M. Charles-A. BOURDOT de RICHEBOURG, avocat au Parlement.
Paris, 17:24, 8 tomes en 4 vol. in-folio
La législation compliquée que renferment ces huit tomes in-folio régit la France pendant plus de quatorze cents ans.
Antérieures à la féodalité, car elles ser\'aicnt à compléter et à éclaircir les lois salique, ripuaire, gombette, etc., les Coutumes restèrent en vigueur, concurremment avec les capitulaires d'abord, puis avec les ordonnances des rois de France, jusqu'à la promulgation du Gode civil en 1804. Enfin, jusqu'au milieu du xv* siècle, les Coutumes ne furent, suivant la définition d'un ancien jurisconsulte, «qu'ung raisonnable establissement non escript. »
On comprend que de difficultés une pareille jurisprudence devait présenter dans l'application. 11 y avait, en outre, deux sortes de coutumes, la cou-
518 GRAND COUTUMItR GÉNÉRAL.
tumc notoire el la coutume privée. La première devait en général ôlre « approuvée notoirement par le cours de quarante ans », et être ainsi devenue tellement notoire que nul n*en pût contester la validité. Pour la seconde, il était nécessaire de l'établir par le témoignage de dix ou douze habitants du lieu, choisis parmi les plus sages et les plus anciens. Ces conditions variaient, d'ailleurs, non-seulement suivant les provinces, mais même suivant les plus humbles bailliages : « Les coustumes sont si di- « verses, dit Beaumanoir, c'on ne pourroit pas trouver, el royaume de « France, deux chastellenies qui de toz cas usassent d'une meisme cous- « tume. »
On songea de bonne heure à suppléer aux témoignages oraux par l'écriture. Plusieurs jurisconsultes signalent l'existence de livres coutumiej^s, conserves dans les greffes de quelques tribunaux, et où l'on enregist^ait, pour mémoire, ad majorein cautelam, les coutumes qui avaient été déclarées approuvées. D'autres coutumes, celles du duché de Bourgogne ou du Beauvoisis, par exemple, furent rédigées dès le xm° siècle, mais par des particuliers dépourvus de tout mandat officiel, et leur travail n'avait d'autoiité que celle qu'il pouvait emprunter au mérite de l'auteur.
Charles VII entreprit, le premier, de faire codifier toutes les coutumes de France. L'ordonnance de Montil-lez-Tours (avril 1454) enjoignit de réunir dans chaque localité une commission chargée de rédiger les coutumes et les usages du pays. La rédaction devait être soumise à l'examen du Parlement, et la confirmation royale la rendait ensuite exécutoire. Cette sage ordonnance n'eut pas d'effet immédiat. Elle fut renouvelée successivement par Louis XI, par Charles VIII et par Louis XII; et dès le xv* siècle, il étiiit passé en maxime de droit public qu'au roi seul appartenait de faire rédiger et de publier une coutume. Jean, comte de Nevers, ayant, en 1490, recueilli et promulgué la coutume du Nivernais, Charles VlU et Louis XII firent de nouveau procéder à cette rédaction, comme si elle n'eût pas existé.
Plusieurs coutumes, rédigées précipitamment sous les règnes précédents, furent revisées et publiées de nouveau à partir du règne de François I"; c'est ce qui explique les mots ancienne et nouvelle coutume, qui se rencontrent fréquemment dans le coutumier général. Les coutumes étaient, en outre, générales ou locales : générales, quand elles étaient observées dans une province entière; locales, lorsque leur autorité n'était reconnue que dans une seule ville, un bourg, un village.
Les dernières coutumes rédigées furent celles de Châteaumeillant,en 1648; de Thionville, en 1661; de Bapaume et de Richebourg l'Avoué, en 1690; de
GRAND GOUTUMIER GÉNÉRAL. 519
Barége et de quelques autres seigneuries dépendant du comté de Bigorre, en 1768.
Les textes particuliers des différentes coutumes sont très-nombreux, et nous n'avons pas à nous en occuper ici. C'est en 1517 que parut le premier Coulumter général, et il renferme seulement les coutumes suivantes : Amiens, Anjou, Auvergne, Bourbonnais, duché de Bourgogne, Chartres, Chaumonten-Bassigny, Maine, Meaux, Melun, Montreuil-sur-Mer, Orléans, Paris, Poitou, Sens, Touraine, Troyes, Vitry-en-Perthois. Depuis lors, une nouvelle compilation, rendue chaque fois plus soignée et plus complète, parut tous les cinq ou six ans. La dernière et la meilleure est celle dont nous donnons le résumé alphabétique.
Une analyse détaillée eût tenu une place inutile, car le mode de publication de chaque coutume ne varie pas. La coutume générale d'une province est suivie des coutumes locales qui y dérogeaient sur quelques points. A la suite de chaque coutume figure en général la liste des villes, bourgs, villages, hameaux et lieux qui étaient régis par elle, et le procès-verbal officiel de sa rédaction.
Nous avons dû, cependant, revoir et ramener à la forme moderne tous les noms de lieux, et indiquer, autant que possible, leur situation géographique actuelle. La forme imprimée en italiques est celle que donne le Cou^ tumier général.
Abbeville (Somme), I, 104.
Acs. Voy. Dax.
Agen (Lot-et-Garonne), IV, 903.
Aigueperse (Puy-de-Dôme), Aiguesparce,
ÏV, 1195.
Aire-sur-1 a-Lys (Pas-de-Calais), Aire, 1,
Alanche (Puy-de-Dôme?), IV, 1198.
Alençon (Orne), IV, 97.
Allemagne, II, 11*22.
Alluyes (Eure-et-Loir), Alluye, III, 703. Alost (Belgiffue), I, 1105.
Amboise (Indre-et-Loire), IV, 622 et 702. Amiens (Somme), I, 113, 167 et 191.
Ammerin (Nord?), Il, 931.
Anapes, Voy. Annappes.
Andelys [les] (Eure), Andely, IV, 97.
Angle. Voy. Langle.
Angoumois (T), IV, 840.
Anjou (/'), IV, 529.
Annappes (Nord), Anapes, II, 917.
Armentiéres (Nord), II, 923.
Apchon (Cantal), IV, 1213.
Arques (Seine-Inférieure), FV, 93.
Arras (Pas-de-Calais), I, 277, II, 1005.
Artois (comté d'], I, 243.
Ai'tonne f Puy-de-Dôme) , Arthonne, FV,
Assenéde (Belgique), 1, 803.
Atliies (Pas-de-Calais), Hathies, I, 416. Audenarde (Belfçique), I, 1058.
Aurillac fCantall, Orilhac, IV, 1210.
Authon-au-Percne (Eure-et-Loir), Brou-
Anton, III, 703.
Autroche (Loir-et-Cher), III, 1098.
Auvergne (/'), IV, 1 1 60.
Auxerre (Yonne), III, 560.
Auzances (Creuse), Auzance, FV, 1196.
Azay-le-Ferron (Indre), IV, 622 et 703.
Baccarat (Meurthe), Bacarat, II, 424.
Bailleul (Nord), I, 955.
Bailleul-Sire-Berthoult ( Pas-de-Calais ) ,
Bailleul sire Bertoul, I, 419.
Banche (Indre ?), IV, 624 et 704.
Bapaume (Pas-de-Calais), Bappalmes, I,
Bar-le-Duc (Meuse), Bar, II, 1015.
Baralle (Pas-de-Calais), Baraille, I, 404» Bascons (Landes), Bascon, IV, 905.
GRAND COUTUMIER GÉNÉRAL
Bassêe [h] (Nord), II, 019.
nn^siynu [le], II, liiO.
Baudinumt (Pas-de-Calais), I, 443.
Bauviii (Nord), Boitvain, I, 440.
Bayeux (Calvados), IV, \)\\.
Bayornie (Bassos-lHrônros)^ IV, 943.
BazochC'Gouèt [la] ( Kure-ot-Loir ), III,
Béani (le), IV, 1071.
Beaujeu (Cher), III, 103t.
Beaumont'Ie-Boger (Eure), IV, 96.
Beauquesne (Somme), I, 147 et 221.
Beauvoisis (Oise), I, loi-.
Bégard ( Côtes -du -Nord), Bcgare, IV,
Hellt^me (Orne), Bellesme, III, 633. Rellol (Seine-et-Marne), Belot, III, 401. Bergerac (Dordognej, Bra(jei'(ic,lV, iOOo. Bergomie (Puy-de-Dôme), IV, il98.
Bergui's - Saint - Winoc ( Nord ) , Bergh-
Saint-Winox, I, 505 et 562.
Benieville (Pas-de-Calais), I, 413.
Berryile), 111,875 et 935.
Béthîsy (Oise), II, 796.
Jît^f /tîmc (Pas-de-CalaisJ, I, 315.
Biache - Saint - Wnast (Pas-de-Calais) , I,
Bihucourt? (i*as-de-Calais) , Bihoncourt,
Billom (Puv-de-Dôme), Billon, IV, 1201.
Billy (Allier), III, 1276.
Billy (Loir-et-Cher), III, 1076.
Billy (Pas-de-Calais), I, 425.
Binche (Belgique), Binch, II, 201.
Bfosrtf (Puy-de-Dôme?), IV, 1196.
Blois (Loir-et-Cher), III, 10t7.
Blot -l'Eglise (Puy-de-Dôme), Blot, IV,
Boisleux-au-Mont (Pas-de-Calais), Boil-
leux ou Mont» I, 4't9.
Bord (Puv-de-Dôme), Bort, IV, 1199.
Bordeaux (Gironde), IV, 889.
Bouchaute (Belgicpie), I, 781.
Bouge (Indre?), III, 1093.
Bouillon (duché de), II, 845.
Bouin (Pas-de-Calais), 1, 400.
Boulenois [le], I, 25.
Boulogne-sur-Mcr (Pas-de-Calais), I, 62.
Bourbonnois (le), Ilï, 1192, 1231 et 1278. Bouvhourg (Nord), I, i-81.
Bourdeloys (le), IV, 889.
Bourges (Cher), III, 875, 935 et 1000.
Bourgogne (duché de), Bourgongne, H,
Bousignies (Nord), II, 926.
Boussac (Cher?), III, lOiO.
Bouiillene [la] (Pas-de-Calais), II, 928.
Bouvines (Nord), Bovinnes, II, 926.
Brahant (cour féodale de), I, 1274.
Bragerac. Vov. Bergerac.
Bretagne [la)\ IV, 199.
Breteuil-sur-Iton (Eure), Bretheuil,ÏS ,%.
Brie [la , III, 209.
Broc [le] (Puy-de-Dôme), IV, 1198.
Brogucrec. Voy. Brouerec.
Brou-Anton. Voy. Aulhon-du-Perche.
Brouerec (Morbihan?), IV, 413.
Bruges (Belgique), I, 571.
Bruxelh^s (Belgique), BrusseUes, I, 1233.
Bueil (?), II, 1232.
Buissy (Pas-de-Calais), I, 404.
Buren f Puv-de-Dôme ?j, IV, 1197.
BwsstW (Puy-de-Dôme), IV, 1197.
Busset (Allier), IV, 1200.
Buxeuil (Indre), Buxueil, III, 1085.
Buzançais (Indre), Busançois, IV ^ 623 et
Caen (Calvados), FV, 95.
Caichen (Landes?), IV, 905.
Calais^ (Pas-de-Calais), I, 1.
(iamhrai (Nord), Cambray, II, 281.
Camphin-en-Pévéle (Nordi, II, 920.
Cassel (Nord), I, 699.
Caudebec (Seine-Inférieure), IV, 93.
Cazères-sur-FAdour ( Landes ), Cazéres^
Chabris (Indre), III, 1096.
Chaise-Dieu [la] (Haute-Loire), IV, 1202. Châlons-sur-Marne (Marne), Chaalon$,
Chamijon (Puy-de-Dôme), IV, 1 196.
Chamigny (Seine-et-Marne), III, 401.
Champn/)ne (la). III, 209.
Chantemerle (Seine-et-Oise), CAaw^emar/e,
C/tarosn Cher), III, 1003.
Chartres (Eure-et-Loir), III, 703.
Chas (Puy-de-Dôme), Chaz, IV, 1200.
Châteaumeillant (Creuse), Chasteau-Meil-
lan, III, 995.
ChAteauneuf-sur-Cher CCher), Chasteau-
neuf-sur-Cher,m, 1018.
ChAleauneuf - en - Thymerais ( Euro -et-
Loir), Chasteaxhneuf en Thimerois, lll^
Château-Renault (Indre-et-Loire), Chas-
teauregnault, IV, 626 et 707.
Châteauroux (Indre), Chasieauroux, III,
* Calais et jyays reconquis : les comtés de Guines et d'Oye, reconquis sur les Anglais en 1558.
GRAND COUTUMIER GÉNÉRAL
ri2i
Châtelet fie] (Cher), le Chastelet-en-
Berry, III, 1014.
ChAtiUon-sur-ïndre (Indre), Chastillon,
IV, 629 et 702.
Chauniont (Haute-Marne), Chaulmont en
Bdssigny, III, 351.
Chauny (Aisne), Channy etCArti^ny ,11,603. Chimay (Belgique), II, 270.
CAmy-(Belgique), II, 339.
Chisoing (Nord?), 11,921.
Choisv-en-Brie (Seine-et-Marne), Choisy
enBrye,m, 401.
Clermoni-en-Argonm (Meuse), II, 869.
Clermont-en-Beauvoisis (Oise), II, 761 .
Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme), Cler-
mont, IV, 1206.
Combrailles (Puy-de-Dôme), Comhraille,
Coniines (Nord), CommineSj II, 921 .
Conches-en-Ouche (Eure), Couches, IV, 96. Copel (Puy-de-Dôme), Coppe/, IV, 1197.
Cornouailles (comté de), Cornouaille, IV,
Coticy (Aisne), H, 537. Coudray [le] (Indre), Le Couldrayy IV,
624 et 705.
Coulommiers (Seine -et -Oise), CouUom-
miers, III, 400.
Courtrai (Belgique;, Couriray, I, 1029. Crécy (Seine-et-Marne), III, 401.
Cremjis (Puy-de-Dôme?), IV, 1197.
Crespy-en-Valois (Oise), II, 796.
Cros (Cantal), IV, 1211.
Cusset (Allier), IV, 1198.
Dainville (Pas-de-Calais), I, 426.
Daoulas (Finistère), IV, 411.
Dax (Landes), Acs, IV, 913.
Demicourt (Pas-de-Calais), Demencourt,
Desseldonck (Belgique), I, 822.
Desvres (Pas-de-Calais), Des-vrene, I, 64. Doorseelle (Belgique), Doorezelle, I, 822. Douai (Nord), Douay, II, 971.
Boullens (Somme), I, 152.
Dourdan (Seine-et-Oise), III, 123.
Dreux (Eure-et-Loir), III, 718.
Duhort-Bachen (Landes), Duhort, FV, 905.
Dun-k-roi (Cher), 111,875 et 1000.
Dtmois {comté de), III, 1068.
Ecluses [les] (Indre-et-Loire ?), IV, 627 et
Ecourt - Saint - Quentin ( Pas-de-Calais ),
Escoult, I, 390.
Eeckehbeeke (Nord?), I, 544.
JSec/oo (Belgique), I, 751.
Ennetières-en-Weppes (Nord), Ermetiéres
en WepeSy II, 929.
Ennevelin (Nord), EnneuHn, I, 437.
Envahon (Puy-de-Dôme?), IV, 1196. Epinal (Vosges), Espinal, II, 1127.
Epine [V] (Nord), U, 917.
Erquinghem-Lys (Nord), Erquingehem,
£56reu/e (Puy-de-Dôme?), IV, 1196.
Espinchal (Puy-de-Dôme), IV, 1198.
JBsprrat (Puy-de-Dôme), IV, 1200.
Esquermes (Nord), II, 017.
EsrPMOîCNord?), Il, 918.
Estaires (Nord), I, 923.
Etampes (Seine-et-Oise), Estampes, III,
Etaples (Pas-de-Calais), Estappes, I, 65. Eu (Seine-Inférieure), IV, 166.
Evreux (Eure), IV, 96.
Excluses {les), Voy. Ecluses (les).
Fûlaise (Calvados), IV, 96.
Faremoutiers (Seine-et-Marne), Fare-
monstiers, III, 402.
Ferté'Auray [la] (Indre?), III, 1094.
Ferté-aU'Coul [la] (Seine-et-Oise?), III,
Ferté-Gaucher [la] (Seine-et-Marne), III,
Ferté-Imbault [la] (Loir-et-Cher), La
Ferté Ytnbaut, III, 1091.
Ferté'MHon [la] (Aisne), II, 796.
Feuchy (Pas-de-Calais), I, 445.
Ficheux (Pas-de-Calais), I, 423.
Florange (Moselle), Florenges, II, 819.
Forcalquier ( Basses- Alpes), Forcalque-
rium,U, 1205.
Fougères (Ille-et- Vilaine), IV, 416 et 417. Fouillov (Somme), Foulloy, I, 153 et 221. Franc (le pays du M, 1 , 603.
Fresnes (Pas-de-Calais), I, 422.
Freteval (Loir-et-Cher), III, 1068. Fromental (Puv-de-Dôme), IV, 1198.
Fro;wc7if e(/M(Indre-et-Loire),IV, 622 et 702. Furnes (Belgique), Fume, I, 633.
Gabardan [le] (Landes), IV, 905.
Gabarret (Lanaes), Gabartet, IV, 905.
Gambais (Seine-et-Oise), III, 141.
Gond (Belgique), I, 991.
Gavrelle (Pas-de-Calais), Gaverelles, I,
Gerberoy (Oise), I, 222.
* Partie de la Flandre, qui fut cédée & la France par la paix des Pyrénées.
GRAND GOUTUHIER GÉNÉRAL.
Germiyny f Allier ou Cher?), ni, 1277.
Gimeaux (Puy-de-Dôme), Gimaux^ IV.
Gisors (Eure), IV, 96.
G/énrt^Cantal), IV, 1212.
Goello (Ille-et-Vilaine?), IV, 405.
Gorgue \la] (Nord), II, lOOo.
Gorre (Pas-de-Calais), 1,429.
Gorze (Moselle), II, 1073.
Goiumay (Seine-Inférieure), IV, 94.
Gronado-sur-rAdonr (Landes), Grenade^
Guémappe (Pas-de-Calais), I, 401.
Guerche [la] (Indre-et-Loire?), la Guier-
che, IV, 623 et 703.
Guines (Pas-de-Calais), Guisneê, I, 236.
Guyenne, IV, 889.
Hainaut (Belgique), Haynault, II, 1.
Haisnes (Pas-de-Calais), I, 403.
Ham (Pas-de-Calais), 1, 380.
Hamblain-les-Prés (Pas-de-Calais), Uam-
blain, 1,412.
Harcourt (Eure),I V, 96.
Haubourdin (iNordj, II, 931.
Haute-Maison [la] (Seine-et-Marne), III,
Hées (Pas-de-Calais), 1,421.
Herbault (Loir-et-Cher), IV, 627.
Herlies (Nord), II, 918.
Herly (Pas-de-Calais), I, 68.
Hervain (Pas-de-Calais), I, 414.
Hesdin (Pas-de-Calais), I, 333.
Hondschoote (Nord), Hondtschote, I, 554.
Houtkerque (Nord), Hout-Kerke, I, 548.
Hycfte (Belgique), I, 822.
Indre. Voy. Yndre.
Isle-Savary [/'] (Indre), IV, 626 et 706. Issoudun (Creuse), YssouMuîi, III, 915. Izel-les-Equerchin (Pas-de-Calais), Isezles-Esquerchins, I, 432.
Jametz (Meuse), Jamects, II, 819.
Jussat (Puy-de-Dôme), IV, 1210.
Labourd [le] (Basses- Pyrénées), la Bourt,
Lagny ( Seine - et - Marne ) , Laigny-sur-
Marne, III, 401.
Laguierehe. Voy. Guerche (la).
La-Joy sur Morain (Seine-et-Marne ?),
Laleu (Pas-de-Calais), Lalleiie.l, 371.
Lamairan (Puy-de-Dôme?), IV, 1198.
Lamballe (Côtes-du-Nordj, IV, 417.
Landrecies (Nord), Lanarechies, II, 263.
Langle (pays de*), rAngle^ I, 298.
Langres (Hante-Marne), Iren(^re«,ni, 528.
Lannoy (Nord), II, 924.
Laon (Aisne), II, 435.
La - Vigne - lez - Arras ( Pas-de-Calais ), I,
Ledringhem (Nord), LedryngJum^ I, 5i4.
Lembeke (Belgique), I, 751 .
Lens (Pas-de-Calais), I, 323.
Léothoing (Puy-de-Dôme?), IV, 1198.
Lespau (Puy-de-Dôme?), IV, 1196.
Lessines (Belgique), n, 213.
Levroux (Indre). Lepvroux, III, 1093.
Liège (Belgiqiie), II, 311.
Liévin (Pas-de-Calais), Lievyn, I, 327.
Ligneil (Indre-et-Loire?), IV, 623 et 703. Lignières (Cher), Liniéres, m, 1026.
Lille (Nord), II, 891 et 935.
Lille [église Saint-Pierre de] (Nord), II,
Lillers (Pas-de-Calais), Lilers, I, 379.
jLiwïogres (Haute-Vienne), IV, 1149.
Lodunois (le), IV, 711.
Lorraine, H, 1099.
Lorris (Loiret), Lorry, m, 735.
Loudun (Vienne), Lodun, IV, 711.
Lovendegem (Belgique), Lovendeghem, I,
Lozoux (Allier ou Puy-de-Dôme), FV,
Lugaut (Landes), Lugault, IV, 905.
Luguet [le] (Puy-de-Dôme), IV, 1198. Lury (Cher), III, 1(1P4.
Luxembourg (Belgique), H, 339.
Lyons-la-Forét (Eure), Lyons, IV, 97.
Maine (le), IV, 465.
Mairemonstier. Voy. Meremonstier.
Maiziéres. Voy. Mazières. * Malhargues (Puy-de-Dôme?), IV, 1198.
Malines (Belgique), Mechlinia, I, 1207.
Malmaison [la] (Seine-et-Marne), la
Malle-Mai^on-Guèrard, m, 401.
Mantes (Seine-et-Oise), Mante, ÏII, 173. Marche (comté de la), IV, 1101.
Marchenoir (Loir-et-Cher), Marchesnoir,
Marcolès (Cantal), Marcolez, IV, 1212.
Mareuil-les-Meaux (Seine-et-Marne), in,
Maringues (Puy-de-Dôme), IV, 1206.
Marolles (Seine-et-Marne), III, 400.
Marquenterre (Somme), I, 109.
* Petit pays de l'Artois, entre Gravelines et Saint-Omer.
GRAiND COITUMIEU GÉNÉRAL.
Marsal (UeuHhe), U, 1163.
MauK'on-Soulc (Basses-Pyrénées), Mau-
léon de Sole, IV, 979.
Maulx [les] (Pas-de-Calais\ 1, 442.
Mmirinc (Cantal), IV, 1212.
Mauzun (Puy-de-Dôme), Mozun, FV, 1201.
iJfaspn(/ar6c (Pas-de-Calais), 1, 395.
Mazières (Indre ou Indre-el-Loire) , IV,
624 et 705.
Meaitx (Seine-et-Marne), III, 381 .
Mechlinia. Voy. Malines.
Mehun - sur - Yè vre (Cher) , Mehung-svar-
Evre, m, 926.
Melun (Seine-et-Marne), Meleun, III, 413. Menai (Puy-de-Dôme), IV, 1196.
Mennetou-sur-Cher (Loir-et-Cher), Mené-
ton, III, 1080.
Meremonstier (Indre-et-Loire ?), IV, 622 et
Metz (Moselle), II, 372.
Meulan (Seine-et-Oise), Meullant, III,
Meurehin (Pas-de-Calais), I, 439.
MiWmçay (Loir-et-Cher), III, 1076.
Millefonsse (Nord), II, 926.
Mirebalais. Voy. Mirebeau.
Mirebeau (Vienne), IV, 596.
Mirofleurs (Puy-de-Dôme), Mire fleur, FV,
Molins (Cher ou Loir-et-Cher?), III, 1098. Monfi (Belgique), II, 167.
Mons-en-Pévèle (Nord), Mons-en-Peule, I,
Monstierviller. Voy. Montivilliers.
Montargis (Loiret), JII, 829.
Montauban (Pasrde-Calais), Montaubant,
Mont-de-Marsan (Landes), IV, 905.
Montdidier (Somme), II, 627.
Montereau (Seine-et-Marne), III, 400.
Monifori-VAmaury (Seine-et-Oise), ni,
Montigny (Seine-et-Marne), III, 400.
Montivilliers (Seine-Inférieure), Monstierviller IV 93. IfowMfW (Eure-et-Loir?), m, 703.
Montmorin (Puy-de-Dôme), FV, 1201.
Montpensier (Puy-de-Dôme), Mont-Pen-
cier. IV, HOo.
Montreuil -sur-Mer (Pas-de-Calais), Mon-
trœul-sur-la-mer, I, 138 et 220.
Montiiehard (Loir-ot-Cher), Montnchart
et Mont-Richard, IV, 622 et 702.
Mont-Saint-Eloy (Pas-de-Calais), I, 465.
Montsalvy (Cantal), IV, 1212.
Mont-Saulion (Haute-Marne), III, 528.
Mortnde [la] (Puy-de-Dôme ?), IV, 1197.
Mortagnc (Orne), Mortaigne, III, 633.
Mothe-sur-Yndre [la] (Indre ou Indre-et
Loire?), IV, 623 et 703.
Mouveaux (Nord), MonvauJx, II, 925.
Moyen (Meurthe), II, 424.
Moycnneville 'Pas-de-Calais), Moyenville,
Murs [les] (Seine-et-Manie), III, 403.
Mymeaitx (Seine-et-Marne r), III, 403.
Namur (Belgique), II, 303.
JVrtncfly (Cher), III, 1037.
Nancy (Meurthe), II, 1122.
Nantes (Loire-Inférieure), FV, 405.
Néauphle-le-Château ( Seine - et - Oise ) ,
Néauphle-le-Chastel, lil, 141.
Nédonchel (Pas-de-Calais), I, 69.
N eufchâ tel - en - Bray ( Seine-Inférieure ) ,
Neuf-chafitel, IV, Ot.
Neufvy (Cher?), III, 1032.
Neuville (Nord), Neufville, II, 920.
Neuville-Saint -Waast ( Pas-de-Calais),
Nœuville, I, 4^)1. Nielles (Pas-de-Calais), Nyelles, I, 396. Nieuwport (Belgique), Nieuport, I, 731.
Ninove (Belgique), ï, 1153.
Nivelles (Belgique), I, 1201.
Nivernois (le), III, 1 123.
Nogent-le-hotrou (Eure-et-Loir), III, 633. Nonancourt (Eure), IV, 96.
Normandie (la), IV, I et 59.
Noyon (Oise), II, 519.
Orchies (Nord), II, 971.
Orléans ^Loiret^, III, 735.
Ostende (Belgique), I, 751.
Ostricourt (Nord), Ostrincourt, II, 920.
Pallaart [commanderie de), IV, 412.
Pardines (Puv-de-Dôme), Perdines, FV,
Paris (Seine), III, I.
Perche {le), III, 633.
Periers (Puy-de-Dôme), IV, 1198.
Pernes (Pas-de-Calais), I, 382.
Pérjonne (Somme), II, 593.
P('rouse \la] (Cher?), III, 1006.
Pcrquic (Landes), IV, 905.
Peule. Voy. P/vrle.
Pévèlc (Flandre), I, 415.
Phalempin (Nora), II, 918.
Pierrefonds (Oise), Pierre-Fons, II, 796. Pierrefort (Cantal), FV, 1209.
Pitgam (Nord\ I, o'ti.
Ploermel (Morbihan), IV, 417.
Poitou (le), IV, 743.
Pont-à-Veudin (Pas-de-Calais), Pont à
Wendin, II, 928.
Pont-de-V Arche (Eure), IV, 92.
GRAND COUTUMIER GÉiNÉRAL.
Pont-du-Château (Puy-de-Dôme) , Pont
du Chastel, IV, 1200.
Ponthieu (le), I, 81.
Poperinghe (Belgique), I, 926.
Porhoet (Morbihan), IV, 415.
Pmsin/irte (Puy-de-Dôme?), IV, 1197.
Preuilly (Cher), III, 1002.
Preuilly (Indre-et-Loire), Prully et
Pniilly, IV, 622 et 703. ' Provence (la), Provincia, II, 1203.
Provins (Seine-et-Marne), III, 399. ' Pmg7ie[la] (.\llier), IV, 1199.
Pruilly et Preuilly. Voy. Preuilly.
Puy-Sainct-Launant (Indre?), III, 1085.
Quesnoy\le] (Nord), II, 280.
Quesques (Pas-de-Calais), Quesque, I, 69.
Quintin (Côtes-du-Nord), IV, 417.
Raissc (Nord), II, 923.
Ranibervillers {\osgos]j Remberviller, II,
42 'k Raulecourt (Meuse), Raulcourt, II, 819.
Reims (Marne), Rheims, II, 493.
Relec (Finistère), Relkc, IV, 412.
Renaia; (Belp^ique), I, 1138.
Rennes (Ille-et-Vilaine), IV, 40i.
Renimg (Landes), IV, 905.
Resbetz (Seine-et-Marne), III, 402.
Rezay (Cher), III, 1029.
Ribemont (Aisne), II, 530.
Richebourg-l'Avoué (Pas-de-Calais), Ri-
chebourg VAclvoyé, I, 391 .
Richebourg-Saint-Waast (Pas-de-Calais),
Richebourcq, I, 450.
Ris (Puy-de-Dôme), Riz, IV, 1199. Rochelle [la] (Char(^n(o-lnf.'Tieure),IV,853. Rocho-Posav [la] (Vienne), la Roche de
Ponzay, IV, 623 et 703.
Roclincourt (Pas-de-Calais), Rodencourt,
I, 424, Rohan (Morbihan), IV, 407.
Romornntin (Loir-et-Cher), III, 1076.
Roquefort (Landes), IV, 905.
Rouen (Seine-Inférieure), IV, 92 et 105. Roulers (Belgique), Rousselare, I, 902, Rousselare. Voy. Iloulers.
Roye (Somme), II, 627.
Saint-Aignan (Loir-et-Cher), III, 1078 et
Saint-Babel (Puy-de-Dôme), IV, 1197.
Saint-Bonnet (Allier), IV, 1200.
Saint-Cirgues (Cantal), IV, 1211.
Saint - Cyran ( Indre ) , Saint - Ciran en
Brenne, IV, 625 et 706.
Saint-Don at de Bruges (Belgique), Saint-
Donas, I, 538.
Saint-Flour (Puy-de-Dôme), IV, 1209.
Saint-Folquin (Pas-de-Calais), I, 298.
Saint-Genès-du - Retz ( Pu v - de - Dôme ),
Saint-Genez du Ret, IV, 1196.
Saint-Genou (Indre), Saint-Getwux et
Saint-Genoust, IV, 624 et 704.
Saint-Germain-des-Bois (Cher), III, 1003.
Saint-Germain-rHerm (Puy - de - Dôme),
Saint-Germain Ltrn, IV, 1202.
Saint-Gervasy (Puy-de-Dôme), IV, 1198.
Saint-Hérent (Puy-de-Dôme), Saint-
Herem, IV, 1198. Saint - Jean - d'Angely ( Charente - Inférieure), IV, 863.
Saint-Justin (Landes], IV, 905.
Saint-Léger-en-Vvelmos (Seine-et-Oise),
Saint-Liger en Yveline, III, 141.
Saint-Malo (Ille-et-Vilaine), IV, 416.
Saint-Maurice (Puy-de-Dôme), IV, H 97.
Saint-Michel-\cz-Arras (Pas-de-Calais), I,
4irk Saint-Mihiel (Meuse), II, 1045.
Saint-Nicolas (Pas-de-Calais), I, 298.
Saint-Omer (Pas-de-Calais), I, 155 et 280. Saint - Omer - Capelle ( Pas - de - Calais ),
Saint-Omercappelle, I, 298.
Saint-Pol (Pas-de-Calais), Saint-Paul, I,
160 et 349.
Saint-Pol-de-Léon (Finistère), Léon, IV,
Sâint-Pourçain fAlUer), III, 1277.
Saint-Quentin (Aisne), II, 523.
Saint-Quentin dlsle (Nord?), II, 926.
Saint-Rem v-de-Chargnat ( Pu v-de-Dôme),
Chargnac, IV, 1198.
Saint-Ricquiei^ (Somme),!, 151.
Saint-Sever (Landes), IV, 927.
Saint-Simon (Nord?), II, 923.
Saint-Wanst (Pas-de-Calaisi, I, 408.
Saint-Yorre (Allier), IV, H 99.
Sainte - Marie - Kerque ( Pas-de-Calais ) ,
Sainte-Mariekerke, I, 298.
Saintonge [la], IV, 863.
Saloinè (Nord), Salommez, II, 927.
Sardon (Puy-de-Dôme}, IV, 1197.
Saudemont (Pas-de-Calais), l, 390.
Saulty (Pas-de-Calciis), I, 405.
Sauxillanges (Puy-de-Dôme), IV, H 08.
Sfîc/m (Nord), II, 916.
Séclin [église Saint-Piat de]» (Nord i. II,
Sedan (Ardennes), II, 819.
Selle [la] (Seine-et-Marne?), III, 403.
Selles-sur-Cher (Loh'-et-Cher), SelUs en
Ben-y, III, 1083.
Sentis (Oise), H, 709.
Sens (Yonne), III, 483.
Serwwr (Creuse), IV, 1196.
GRAND COUTUMIER GÉNÉRAL
Serris (Seine-et-Marne), III, 401.
Servin (Pas-de-Calais), I, 417.
Sezanne (Seine-et-Marne ?), ïll, 403.
Sley dingue (Belgique), Sleydeghem, I,
Soesmes (Indre?), IIl, 1092.
Sole (viconité de), IV, 979.
Telluch (Pas-de-Calais), I, 428.
Templeave (Nord), Templetwe-en-Peule y
Tenwonde (Belgique), H59.
Thérouanne (Pas-de-Calais), Théroane, I,
Thevet (Indre), Thevé, lïl, 1030.
ThionviHe (Moselle), II, 355.
Tardât (Puy-de-Dôme?), FV, 1198.
Toulouse ( Haute-Garonne), Tolosa, FV,
Tour de Vefvre [la] (Cher?), IR, 1032.
Touraine (la), IV, 599 et 643.
Tourcoing (Nord), II, 925.
Tournay (Belgique), II, 951. TGumehem (Pas-de-Calais), I, 453.
Treffou (Seine-et-Marne?), III, 403.
Tremhlevif (Loir-et-Cher), Tremblevy, RI,
THzac (Cantal;, IV, 1213.
Troy (Cher?), IIl, 1035.
Troyes [A.uhe) , RI, 237.
Tursan [le] (Landes), IV, 905.
Valençav ? ( Loir-et-Cher ? ) , Vallançay,
RI, IOS'k Valencienncs (Nord,, II, 223.
Valois (duché de), Valhis, II, 796.
Vannes? (Morbihan), Vennes, IV, 405.
Vatan (Indre), Vafitan, III, 1085.
Verberie (Oise\ II, 796.
Verdun (Cher), RI, 1009.
Verdun (Meuse), R, 426.
Vermandois, II, 455.
Veniewi/ (Allier), RI, 1276.
Vemeuil-sur-Avre (Kure), Verneuif, IV, 97.
Vcmon (Eure), IV, 97.
Vemox (Puy-de-Dôme?), IV, 1198.
Vic-en-Artois (Pas-de-Calais), I, frl8.
Vic-le-Comte (Puy-de-Dôme), Vie, IV,
Villebrosse ( Loh'-et-Cher ? ) , RI, 1076 et
Villefranche-sur-Cher (Loir-et-Cher), RI,
Villemareuil ( Seine - et - Marne ), Vi7/e-
mareul, III, 403.
Villeneufve-sous-Barillon { Indre ? ), RI,
Villeneuve -de -Marsan (Landes), Ville- Neuve, IV, 905.
Vimeii (Somme), I, 199.
Vire (Calvados), IV, 96.
Vitré (Ille-et-Vilaine), IV, 410.
Vitrv-le-François (Marne , Vitry-en-Par- . tois, RI, 310.
Vodaliles (Puv-de-Dôme), Voduble, IV,
il98.
Vosges, W, 1122.
Waerschoot (Belgique), Waerscoot.l, 822.
Waes [pays de] (Belgique), I, 1188.
Wahagnies (Nord), Wnhaignies, II, 930.
Wancourt (Pas-de-Calais), I, VOL Villers-Châtel (Pas-de-Calais), Villers
Castel, I, 405.
Wissant (Pas-de-Calais), Wtssent, I, 67.
Yndre [la rue d'] (Indre), RI, 1(»88.
Y près (Belgique), Ipre, 1, 827.
Yssouldun, Voy. Issoudun.
Zuydcoote (Nord), Zuytkote, I, 5i6.
ORDONNANCES DES ROYS DE FRANCE
